MONTDIDIER
La Réforniation de la coutume de Péronne, Monldidier et Roye, confiée au premier président de Tbou et à ses deux assesseurs ordinaires, les conseillers Faye et Viole, se Irouva relardée par les prétentions rivales de Péronne et de Monldidier. La première de ces villes invoquait sa qualité de capitale pour être choisie comme lieu de réunion de l'assemblée des trois Etats, Monldidier celle de siège principal et de plus grande étendue. Des letlres patentes, de 1566, remirent le choix aux commissaires. Ceux-ci se prononcèrent pour
(1) youveau Coutumier général, II, p. 627 et suivantes.
COMni Dli CLKllMONT EN liEALVOKSlS
tinrent assemblée le 15 septembre 1567. Lassisibreuse. Dans ré(al de l'Eglise, le procès verbal ►mparulion par procureur de Jean de Hangesl, ie, évêque et comte de Noyon; du cardinal de îque el comte de Beauvais, vidame de Gerberoy ; î Humières, évoque de Bayeux, abbé de ^ainl- Jeauvais et de Saint-Martin-aux-Bois ; — dans blesse delà Reine-Mère, comparant par Romain i bailli eu ses châtellenies, terres et seigneuries le Plessier, le Warde-Mauger, la Hérelle, Morysises en la prévôté de Montdidier : le prince de n son nom que comme père et légitime admi-
Messieurs ses enfants pour les châtellenies de ancastcl, Villiers le-Comte, la vicomte de Breiiries des grandes el petites Tournelles de Monl- Sourdon, Broyé et Guerbegny, prévôté de Mont- 3 Roye, terres et seigneuries de CrapeaumesniU efs de Clermont, Estangs de Tricot, Clabaul el
et seigneuries assises en la prévôté de Roye, ar Maître Pierre du Pré, prévôt forain du Roy, harles de Halluin, chevalier de l'Ordre du Roi*
50 hommes d'armes, seigneur de Piennes, à 1 marquisat de Maignelets, Ferrières, Rollot, oy, Tronquoy, Vaux, Royaucourt et Godainvilde Montdidier et de Roussoy, Puyart et le Tem- •d: prévôté de Péronne, par Maîtres Laignier et advocat et procureur.
;le des communes de l'Oise régies par la coutume et Montdidier, d'après la Géographie de l'Oise :
Prévôté de Péronne I Sorel (Orvillers).
Prévôté de Montdidier
linl Lu-
Auchy - la - Montagne.
Angivillers.
Ansauvillers - en -
Chaussée.
Bacouel.
LES COUTUMES DU PAYS DE BEAUVOISIS
Bains (Boulogne-la-
Grasse).
Beaupuits (Grand-
villers-aux-Bois).
Beauvoir.
Bierinonl.
Blaiiefossé.
Boulier.
Boniieuil (château,
le Warde-Mauger
et le Plessis).
Bouvillers.
Boulogne-la-Grasse.
Brunvillers.
Breteuil (bourg).
Broyés.
Campremy.
Gaply.
Catheux (châtelle-
iiie). Chepoix.
Goivrel.
ContevilleetleMes-
nil.
CormelUes.
Courcelles-Epa-
yelles.
Grèvec(x*ur.
Crèvecœur-le-Pelit.
Cuvilly.
Doméliers (Royau-
court).
Doméliers.
Dompierre.
Domfronl.
Esquennoy.
Epayelles (Gour-
celles.
Evaussaux ( Beauvoir).
Farivillers.
Ferrières.
Fonlaine-Sainl-Lucien.
FouruivaU
Fléeliy.
Fraucastel.
Fresueaux (Bucamp)
Fresloy (Le).
Froissy.
Garnies et Bliii.
Godeiivillers.
Grandvillers - aux - Bois.
llardivillers.
Harrissart (Welles- Péreimes).
Hédencourl (Sainl- André-Farivillers.
La Fosse-Thibault, en partie (Plainval).
La Morlière (Welles Pérennes).
Lataule.
Le Bois-d'Ecu (La Ghaussée).
La Fraye.
Le Gallet.
Le Plessier-Saint- Nicaise (Gonchy).
Le Ployron.
Le prieuré de Merles.
Le Quesnoy.
Lieuvillers.
Luchy.
Li: COMTK liL: CLKK.NfONT i:N BKALVOI.SIS
Reuil-sur-BrècIie.
Sains.
Sainl-Just.
Saint - Martin - de -
Ruricourt.
Sainte-Eusove.
Anny.
Anny-le-Petil.
Boulogne. '
Canny.
Goncliy.
Crapeaumesnil.
Devicourt.
Gury.
Saulchoy - sur - Do -
méliers (Gallet).
Séchelles (Cuvilly).
Sérivillers.
Sorel.
Vendeuil.
Prévôté de Roye
Hainvillers.
L'Abbaye-aux-Bois
(OgnoUes).
LaMotte-Havet(Ma-
reuil).
La Neuville - sur -
Ressons.
Le Montel.
Vlllers-Vlcomte.
Wacqucmoulin.
Warmaise (Chepoix).
Wavignies.
Welles.
Mareuil-Laraotte.
Margny-sur-Matz.
Ognolles.
Ressons (bourg).
Ricquebourg.
Roye-sur-Matz.
Solenle.
Valtleury (hameau).
— Le Beauvoisis ne fut pas le seul à former, en 1791, le département de l'Oise; ce département reçut aussi un district du Valois (Crépy) et un du Vermandois (Xoyon).
— Les usages et coutumes du bailliage et duché de Valois (1), c'est-à-savoir des chûtellenies de Crespy, La Ferté-Milon, Pierrefonds, Béthisy et Verberie, furent rédigés et réformés par les trois Etats de ces circonscriptions, le 14 septembre 1539, sous la présidence d'André Guillart, maître des Requêtes de l'hôtel, et Nicolas Thibaut, procureur général, qui les promulguèrent le même jour.
— L'ancien bailliage du Vermandois ne comprenait plus, au XVI' siècle, dans son ressort que le Laonnais, le Rémois, les
(I) Nouveau Coutumier général, II, p. 796. — Le Valois avait d'abord forin*^ un comt<^- composé des quatre chàtellenies de Crépy, La Ferté- Milon, Béthisy et Verberie. En juillet 1407, Ciiarles VI en fit un duché pour son frère Louis d'Orléans. Louis XII et François I" le possédèrent l'un et l'autre k titre d'apanage avant leur avènement à la couronne. De 1562 à 1582, il appartint à (iilherine de Médicis. Louis XIV l'érigea de nouveau en apanage, par lettres de mars 1662, en faveur de son frère Philippe d'Orléans, dont les descendants en demeurèrent titulaires jusqu'en 1789.
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TABLE
PA.tîKS
I. — Co qu'ôlaionl les Couluinos. — Comment elles se sont formées. — Projets de codification et de révision. — Ordonnance de Montils-lès-Tours (avril 1454). — Ordonnance 'de janvier 1493. — La revision des Coutumes du Bourbonnais en 1493 et en 1520. — Mode de procédure adopté. — Commissaires du roi envoyés dans les provinces. — Convocation, sous leur présidence, des gens des trois Etats de chaque Bailliage. — Concours obligatoire et pouvoirs de cette Assemblée. — Ses délibérations ont force de loi r»-lG
H. — Diversité des (Coutumes en Beauvoisis. — Ce qu'en dit Pierre Louvet. — Philippe de Rémi, sire de Beaumanoir, bailli de Clermonl. — Son recueil des Coutumes de Beauvoisis (1283). — Quelle est l'autorité de ce recueil. — Béformation inédile de 1496. — Réunion «lu Comté de Clermont à la couronne. — Erection du Bailliage seigneurial en Bailliage royal, (février 1531). — Lettres d'août 1539 commettant André Cuillart et Nicolas Thibaut pour procéder à la revision des Coutumes. — Assemblée du 1" septembre 1539. — Principaux comparants à cette Assemblée. — Les paroisses rurales y sont ' représentées par leurs marguilliers. — C'est un des prt^niiers exemples du droit reconnu aux populations des campagnes de concourir k la rovision de la Coutume. — Principaux articles discutés et réformés. — Promulgation des nouvelles Coutumes par les Commissaires du roi 17-V.»
L — lAi succession du Connétable de Bourbon W»
IL - Etat des fiefs du Bailliage et Comté du Clerm<mt appelés
à la réformation de la Coutume f»i
IlL — Curés et Marguilliers appelés à la Réformalion de la
Coutume, en 1589 74
IV. -- Les Coutumes du pays de Beauvoisis; leur diversité, leur réformation 81