‹ Le Concordat de 1801, ses originesson histoire; d'après des documents inéditsChapitre 43 sur 46 · DE SPINA · texte numérisé non relu

DE SPINA

Propositions du Premier Consul relatives aux biens d'Eglise qui étaient devenus biens nationaux. — Origine et raison d'être de la propriété ecclésiastique. — Injustice et conséquences funestes de la spoliation. — Dispositions conciliantes de Rome. — Utilité d'une entente future. — Un capitule bien gardé. — Rédaction du nombre des évèchés. — Les petites villes épiscop.iles d'autrefois. — D'un excès à l'autre. Evèchés non concordataires. — La nomination aux évèchés.

— Condition absolue mise par Rome au droit de patronage.

— La promesse de fidélité. — Les quatre premiers projets.

— Le cinquième, œuvre du Premier Consul, amène la reprise des relations diplomatiques avec Rome et la nomination de Cacault. — La diplomatie française à Rome depuis un siècle. 85

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