LES PRINCIPES DE DP

et la constniclion de forlins, la secor commerciales ou l'éLablissement de pas tenu non plua d'agir d'une égale fi religieuses el à une époque dominée nelle : dans le premier cas, l'enlreli moyen suffisant d'exercer son action c'est en instituant des écoles qu'il doi d'efTeclivilé. La réalité de la possess nature du territoire occupé: l'élabliss dans un pays habité par des peupladi où séjournent des cultivateurs sédent de cours d'eau el dans une région coi souveraineté était acquise par des en' ploilalions agricoles ; ici, par l'explo ploitation des forêts, le percement et!

tion de savoir en quoi pouvait consis' vait être ainsi avant tout une questio toutes les fois qu'un acte impliquant i vail, une certaine activité, venait se je sion. Telle était la nouvelle thèse juri remment avec celle de l'occupation fie complètement au XIX' siècle. La pre milieu du XVI': la Reine Elisabeth d Espagnols sur l'Amérique du Sud e touché à divers points sur la côte el d et à quelques caps est chose trop ina droit quelconque à la propriété de pi se sont réellement établis el continu dans tes siècles suivants qu'elle fut e du Président de la République françai faveur du Portugal et contre l'Angletf la baie de Oelagoa que parce que le découverte au XVI' siècle, avait au Xi cette baie, placé des factoreries et de d'occupation et de colonisation (1 ). De affirma la souveraineté des Espagnols outre de leur découverte au XVI' siècl époques une série d'actes pour le bif principalement dans l'enlrelien de m

!fAL

siècles, les préfégens. Grotius {!), ordonnaieni à une >ation constilulive que déclarait Valjt la souveraineté upés réellement et itou dont elle lire* ont rencontré des avaient dressé en e possession, ils ne i que de la disposi- ,u monde entre les

active était admise pendant que celleslème sorti de ses :ant8, de celui pré-

ijours une possesmaintenant d'une lion pouvait jadis j'ils impliquassent elle nedoit résulsrminés. Les puisl'obligation d'asmce d'une auforité • cas échéant, ta tijU elle serait stipun essentielle à remicle 35 fait partie :

lit que des « formaitre des Ëlats-Unis sont qu'un minil'a constaté aussi >n (art. 35 de l'Acte joinbent à l'Étal oc-

LES PRINCIPES DE DROIT INTERNATIONAL fut conârmée ensuite par l'article 12 du traité d'Utrecht du 11 avril ntre la France et la Graade-Bretagne, puisque par cet article le France cédait à la Couronne d'Angleterre l'Acadie « et généralement qui dépendait des dites terres et des isles de ce paîs-là » (1) . Il fut irs exprimé encore plus neltemenl dans l'affaire de la frontière de isiane en i805 entre les Élats-Unia et l'Espagne et dans l'affaire égon en 1824 entre l'Angleterre et les États-Unis. Lors des néans relatives à la Louisiane, les diplomate.^ américains, après présenté « comme faiiant partie de ceux qui sont maintenant us entre les États civilisés », le déclaraient • raisonnable et équilicté par la raison et fondé en stricte justice * : < la nature même, [uaient-ils, parait avoir destiné à une même société l'ensemble res, en avoir relié les différentes parties entre elles par un intéimun et les avoir détachées des autres terres > (2). Et la Grandene y donna, elle aussi, son adhésion. Car, si, dans le conSitdel'Oelle refusa de l'accepter, ce ne fut pas parce qu'elle le contestait □lâme, mais simplement parce que, d'après elle, il ne pouvait [renia cause son application : le point dont les Étals-Unis voufaire découler leur souveraineté ayant été découvert par un simtieulier et non par l'Étal (3), Tels étaient les précédents qui s'imiil au Roi d'Italie. Et c'est eux qu'effectivement il a suivis, puisqu'il amé, en tête de sa sentence, • que la prise de possession effective tartie d'une région, bien que pouvant être estimée comme efficace ^quérir la souveraineté de la région entière lorsqu'elle constitue aniêtne unique, ne peut être estimée efficace pour l'acquiailion de la lineté sur toute la région lorsqu'à cause de son extension ou de sa \ration physique elle ne peut pas être considérée comme une unité queie facto > (4). Ainsi, pour l'arbitre, comme d'après le droit en

Clercq, Recutil dti trailis d* la France, t. 1, p. 6.

moire d» CAmériqUf, p. 116 et Brilàh and foreign Slale papers, 1817-1818, - V. Tr»veM-Twis8, Le droit des gens ou des nations, nouv. édit., Paris, 1881, édil., t. I, o" 125, p. 190. —V, Mémoire britannique, dans le conflit aoglo- ,p. lU.

'ExposË du (uiniatre américam auprès dn gouvernemeot brilaDDique au sujet de I adoptée par ce gouTernement daos la question, Slale papers. t. XIII, p. 508. Drtri dans le Mémoire britannique sur la queiUoD de la Irontiëre entre la Grande- I et le Brésil, p. 136.

Roi d'Italie faisait sienne, par cotte formate, l'opinion développée par M. Pa»- >rG, professeur & l'Université de Naples.dans aon ouvrage: Le droit internalional t ta sanction juridique (traduction rranjaise de A. Ch ré lien. Péri a, 1890), p. £09 : 554. — Quand l'occupation remplira les conditions requises pour être effective, considérera pai comme limitée aux seuls points du territoire sur lesquels il aura icte de possession. Elle sera censée s'étendre à toute la partie qui, rationnellepar la nature même des cbosee, constitue une umversitca.Aji regard d'une aouve-

on devra demander la solution du problème : le lerle chaine de montagnes ou que parcourent un fleuve e un ensemble dont les parties ne sauraient êlre 'autre. Et il en doit être ainsi surtout dans les pays js comme sont ceux susceptibles d'une occupation ; |ue la civilisation n'a point visités, les monlai^nes ïs obstacles a la pénétration du dehors etles fleuves !a voies de communication praticables permettant à ) circuler partout. L'État fixé sur le littoral d'une ! ses rivières la possède ainsi tout entière jusqu'aux ment et jusqu'à l'estrémité des cours d'eau qui la si vrai qu'en matière d'occupation les nations ont I grande importance à la configuration topographie

des différends des États-Unis avec l'Espagne et avec à propos de la Louisiane et de l'Orégon, tes Comi, d'accord sur ce point avec les plénipotentiaires ulé les règles qui suivent: 1° • Quand une nation lossession d'une étendue de cdte maritime, il est îssession s'étend dans l'intérieur du pays jusqu'aux I qui se déversent sur cette cflle, à tous leurs af- [u'ils baignent > (S). %" a Une nation qui découvre lans l'embouchure de sa principale rivière sur la cOte lairement avoir la faculté de revendiquer et d'occuper érieur du pays aussi considérable que celle décrite

principale rivière et de ses affluents» (3). C'est un ue posa en 1827 le Président Adams dans son Meséricain : » La priorilé de découverte de l'embouchure

de l'établissement dans un délai raisonnable, surt de la rivière n'a été exploré avant celte découverte, upationet, en dernier lieu, le droit de souveraineté )sé par cette rivière et ses divers affluents » (4). )in, toutefois, d'être complétées. L'Ëlal qui s'installe ve doit avoir droit à tout le pays que ce fleuve arrose, ris possession de son embouchure. L'intérêt est le

plus haat p. 36.

iqae dans l'atTaire de 1» Louiiisne, p. 116.

miDiitre plénipotentiaire dis Élals-Unis h Londres, nu secré-

Quincy Adams. Btitith and fortign Slale papers, 18Ï5-18Ï6,

!Dt àdams BU Congrès. 28 décembre 1827.— V. Travers Twii . ifUion*, t. I, n* 122, p. 187.

LES PRINCIPES DE DROIT INTERNj

même : il s'agit dans un cas de pénétrer au centn tre d'avoir libre accès à la mer.

Mais esl-ce à dire que le possesseur de t'emboi d'une rivière devra, dans tous tescas, être présun voir loule la région qu'elle parcourt? A pousser I on arriverait à des conséquences excessives. Il • sissipi par exemple, qui traversent tout un coi dire que le conlinent appartiendra dans son entie bouchure ou à la source : si on acceptait ce résn réalité même des choses, et la règle de l'effec deviendrait une pure fiction. Dans une situation ment à l'embouchure ou à la source d'un fleuve souveraineté que sur la partie du fleuve comprise i ou sa source et le premier de ses affluents ; c'est as réelle du confluent de la rivière avec chacun de st nera droit au pays baigné par eux et par les autre pour d'aussi grands bassins, chaque affluent dei l'unité qu'il faut considérer.

Il est ici, en tous cas, une limitation qu'on ne sa reste s'impose d'elle-même. atSxéL'Ët sur le littt tient l'embouchure ou la source d'une rivière et d€ sérieusement prétendre qu'à la portion dulerriloir n'ont pas encore constitué des établissements : c'e mesure que le territoire constitue véritablement un d'être occupée. Cet Etat ne pourra devenir sou primitivement possédée que si la nation qui la dét vant lui, l'a réellement délaissée.

Telles sont les différentes règles juridiques don précéder sa sentence et qu'il s'est proposé d'appliqu Nous les avons appréciées : l'une d'entre elles nou Nous devons rechercher maintenant si, rapprochée par l'Angleterre et par le Brésil, elles devaient néd à la solution que l'arbitre a donnée.

LES TITRES DE L'ANGLETERRE ET DU BRÉSIL

possession des terres qui son! laissées en suspens » (1). Le rocédé fut encore appliqué par le Chili et la République argen-

de leur différend de frontières dû à l'inlerprélalion du traité de u 23 juillet 1881 : en 1889, une déclaration des deux gouvemecida que t toulacte de l'un ou de l'autre pourélendre sa juridiction s partie de la Cordillère dont le domaine est douteux, les experts las jusqu'ici tracé la limite définitive, n'affecterait pas les résula déliniilatfon, celle-ci devant se faire conformément au traité I, et, le 29 décembre 1900, un nouvel accord intervint où chacun a à ne rien cbanger au slatu quo par une interdiction absolue

nouvelle pénétration territoriale (2). En 1850, pour la fixation es de la Guyane anglaise, la Grande-Bretagne et le Venezuela

également obligés, par une convention, à s'abstenir de toute 3n sur les territoires en litige, alors inoccupés (3). D'autres i pourraient encore être cités de semblables modus vivendi; nalerons seulement ceux que signèrent en 1818 et en 1827 l'Anel les États-Unis au sujet de leur discussion sur l'Orégon et en 'rance et le Brésil pour le conflit des Guyanes, lequel, d'ailleurs, ie la continuation du différend de 1700 (4).

à dire que les accords ainsi passés suffirent toujours à maintenu quo territorial entre les parties contestantes et de la sorte rent les arbitres, dans le cas où le conflit devait élre déféré à un , d'examiner s'il leur fallait ou non n'avoir égard qu'aux titres 'ant la survenancedu litige? Non certes; mais, ils ont, du moins,

de la part des nations une reconnaissance théorique des prindroit des gens. C'est ainsi, pour ne signaler que quelques faits, ande-Bretagne et le Venezuela, malgré leur convention de I8S0, ) Chili et la République argentine, en dépit de leurs déclara- 1889 et de 1900, ne cessèrent, jusqu'à la décision des arbitres, le en 1899 et en 19ûà, de se livrer à des incursions sur les s litigieux. Mais, ce qui est plus grave, dans ces deux cas tout , le tribunal arbitral de Paris, pour le différend anglo-vénézuéi ftoi d'Angleterre, pour le litige chilo-argentin,ont pris en con- 1 les actes de souveraineté accomplis par l'une des deux parties iupvenance du litige (5).

lut dont furent entachées les sentences arbitrales du 3 octo-

lard de Gard, Le différend franco-brésilien relatif à la dilimitation dei Quya-

i Bevuc généraU de droit inltmational puMic, t. IV (1897), p. 219-380.

vareï. op. cit., dans la Revue précitée, t. X (1903), p. 667 et 610.

<»rez, op. cil. Ibid., t. S (1903). p. 685.

vorei, op. ciLIbid.. t. X (1903), p. 654 et 658, note.

vues, op. cil. Itnd., t. X (iWè), p. 681-682 et 683.

DE l' ANGLETERRE ET DU BRÉSIL avoir qu'il est parvenu au gouvernement de la iports signalant que les terrains s'élendant le

Tacutù ont élé occupés par des Brésiliens ; je ler le fait à votre gouvernement afin qu'il expéiir empêcher tout etnpiélement sur le territoire le maintien du statu quo en attendant le réglee 1 (1). N'était-ce point la preuve que, dans la parties, l'accord, quelles que violations qu'elles erdisait d'acquérir valablemenl, avant la soludes litres nouveaux sur le domaine en litige? e contestaient ainsi réciproquement la régula- , envisagés par le Roi Victor-Emmanuel pour le e de la Guyane britannique? A lire sa sentence, d'une façon catégorique ; car, sur ce point,comîns autres, la décision de l'arbitre ne laisse pas diantd'un peu près il nous parait touteTois qu'en 1. Pour reconnaître à la Grande-Bretagne des ir quelques portions du territoire contesté, il a t que ■ les actes d'autorité et de juridiction à i et des tribus indigènes, qui ont été continués té britannique lorsque la Grande-Bretagne prit qui appartenait aux Hollandais, se sont gradueljnt vernts à être acceptés peu à peu même par les tdantes habitant la région ». Celte constatation duel des titres de l'Angleterre, sans qu'aucune tréciser, ne permet-il pas de croire que l'arbitre ènie où il a statué ? On est d'autant plus en droîl igleterre, dans les Mémoires qu'elle lui avait ment fixé à la période moderne, c'est-à-dire à la neutralisation du contesté, le moment où les érés surtout, suivant les expressions du Koi

à la suzeraineté britannique : i L'histoire de 1 spécialement dans le Contre- Mémoire anglais, iveloppement du district en litige comme partie le; les chefs indiens dans la zone ont reçu du

brevet de capitaine, et presque insensiblement, lent, durant les trente premières années de la

. p. 2» et sniï. ; Tr. Mém. brés., t. IV (Eipoaé final), )t soiv. ; Contn-Utm. brit., p. 131 alsuiv.

iTERRE ET DU BRÉSIL

rage d'un prélre porlU)<aiE, le Père 39 descendu l'Amazone avec Pedro r possession du Rio Negro au nom (l),ront usage de l'arc el de Sèches ; i outils en fer, bâches, serpes, seravec soin, au moyen d'interprètes, li eux, ils me répondent qu'ils les es plus proches de la mer, auxquels me nous, faisant usage des mêmes les nôtres, el résidant à la cdle, leslouleur des cheveux qu'ils ont en gé- I raison est suffisante pour conclure is, qui depuis quelque temps se sont Dulce (Sssequibo) ou Rio de Felipe

ageur que la Grande-Bretagne croit sur de son allégation : seulement, irètre, mais un soldat, un Portugais, ns le récit d'une excursion qu'il aumte « avoir reçu des renseignements 'étiens qui aient jamais existé dans mé Uatteson,né àGand, qui pendant iagne,de la ville de Saint-Tbomé.sur Ibabones, SepoyeselOccowyes.dont [e Saint-Tbomé, au Sud-Ouest, près de grandes richesses, et qui, ensuite, de la Hollande, avec le gouverneur .

3 parages qu'il avait visités avec les lé Uendricson, de nationalité suisse, nts hollandais dans celle partie du ez les Indiens de l'intérieur de la leur, soit dans les latitudes Sud... et e, s'étendant depuis les montagnes .'au Rio Negro situé à 6O0 milles de

I à invoquer les oeuvres de simples

loi Amaionat par el Padre Christotiai dt ,, t. I, p. 2-3; Tr. Mém. 6rft., t. Il, p.S-ll. ■is., t. Il, p. 11-12.

il., p. 55 ; Arg. bril., p. 1. — CODip. Seci

LES TITRES DE L ANGLETERRE ET I

particuliers ; elle argumente aussi de documents ; 6ciel, el ici c'est dans les écrits mêmes de ses ad gais, auxquels le Rrésil a plus tard succédé — < preuves. Il en ressort, déclare-t-elle, que « tandis vançaienl lentement vers les bouches du Rio-Nef faits qui s'imposaient à eux, c'est que la région par des traliquants étrangers, qui étaient des Ho gouverneur portugais du Maranhao écrit en 1687 : quenté par les étrangers, qui sont ici beaucoup ] enseigne qu'il arrive rarement qu'on n'en trouve | ne soient occupés à la pratique de leur négoce » taine portugais Antonio de Hiranda dit en 169K : les cabanes de ces Indiens, j'y vis divers articles gère ; les interrogeant sur la provenance de ces c rentque des étrangers avaient coutume de les leu ci venaient par le haut du fleuve ; que ces même tude de venir trafiquer chez leurs amis, et que par avec ces mêmes Indiens, ils répandaient ces comi Je les avertis qu'ils auraient à se garder de traQqi que l'on suppose être des Hollandais > (3). Enfin, en neur du MaranhSo, Antonio de Albuquerque, s'expi me fit savoir que, dans le Rio Negro, les Hollanda venir trafiquer avec les indigènes. J'ai donné ordrt leur faire quitter le territoire » (4). Le trafic des H diens du Rio Negro par le territoire contesté se tro l'Angleterre, nettement établi dans tout le cours du que s'étendre au XVIII*, si bien qu'en 1710 ungouvi redo, qualifiera le Rio Branco de « rivière des Hol ressort d'un Mémoire du Conseil royal à Lisbonne posant de transférer le fortin du Rio Negro au fui cite les paroles de Berredo : « Le fortin du Rio Ne^ dans le fieuve des Amazones, se trouvant établi er rer aux perles sérieuses que nous cause le trafic comme il l'est aujourd'hui, ce fort ne constitue q Trésor, car il laisse les Hollandais libres de s'adoi à leur trafic, lequel, grâce â l'intermédiaire des i Hollandais, se propage avec une grande facilité pai

(1) Conlre-Uim. bril.. p. 5S et 59. —V. autii Mém, brit.,

(2) Contre-Mém. brit., p. 58.

(3) Contre-Mém. bril., p. 58-58. — Comp. Tr. Mim. bréa. W Mém.- brîL, p. S3 ; Contre-Mém. brit., p. 59.— Comp. Tr

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48 LES TITRES DE l' ANGLETERRE ET DU BRÉSIL

suite de leurs constants rapports... Le capitaine du fortin (à qui Berredo, étant exactement renseigné au sujet de son intelligence, avait confié la tâche importante de découvrir toutes les approches au Rio Braneo, dont les eaux s'écoulent dans le Rio Negro ) a déclaré qu'en conformité des ordres du gouverneur il allait se mettre à la poursuite d'un fort convoi de denrées hollandaises, trafiquant avec les Manoas dans la haute région dudit fleuve, et le dit capitaine fait savoir en même temps que si le fortin était transféré en amont de Tendroit appelé « trouée de Yavaperi », à vingt jours de marche, à la hauteur de la rivière des Hollandais, la communication de ces derniers serait entièrement rendue impossible > (1). Des dépêches officielles des Portugais font de même allusion, en 1755 et en 1762, au commerce des Hollandais qui continue sans interruption dans les savanes sur le Haut-Rio Branco : « Les Hollandais, écrit au mois de juillet 1755 le gouverneur du Maranhao, nous infestent et pénètrent dans les vastes plaines qui existent dans cette région, non seulement par le Rio Branco, mais par tous les cours d'eau qui se jettent dans ce fleuve, et qui s'étendent bien loin vers le Nord ; car de tous ces fleuves j'ai reçu des rappdrts que les Hollandais ont introduit des outils en fer, qui passent de leurs mains dans celles de la grande nation des Caraïbes, qui infeste notre frontière et s'avance sur i'Orénoque »>. « Les Paravilhanos (qui demeurent sur le Rio Branco), dit à son tour en 1762 le gouverneur de la province du Rio Negro, possèdent une certaine quantité d'armes, de poudre et de balles ; il est évident que les Hollandais les arment, soit pour des raisons de commerce, soit pour d'autres raisons > (2).

Il est remarquable qu'aucun des documents que cite l'Angleterre n'émane d'une source hollandaise. Une Compagnie à Charte s'était cependant installée dès le début du XVIl^ siècle à l'embouchure de l'Ëssequibo pour y faire le commerce et,après la ruine de celle-ci, une autre l'y avait remplacée en 1674 : se peut-il,s'il existait, que ces Compagnies ignorassent le trafic de leurs compatriotes aux environs du Rio Negro et du Rio Branco 7 La Grande-Bretagne n'a point voulu qu'un doute pût de ce chef s'élever sur la réalité du commerce dont elle se prévalait. Aussi, a-t-elle cru utile d'ajouter aux preuves qu'elle a tirées des documents portugais quelques autres, fournies par des pièces hollandaises, c U n'y a, déclaret-elle, qu'une seule allusion dans les archives hollandaises de date antérieure aux dernières années du XVII* siècle qu'on puisse rattacher au

(1) Mém, hrit,, p. 24-25; Contre-Mém, brit., p. 60-61 .— Comp. Pr. Mém. hrés,^ p. 113-115.

(2) Mém. hHl,, p. 32-33.

m ET DD BRÉSIL :ion des savanes du Kupununî.

J'après les documenls liollaniConimerçaieot avec les indi^^èipununi el le Haut-Essequibo 7 giiie des Indes occidentales ; amerçants libros eL indépenigne le reconnaît elle-inême isqu'en 176S : • Jusqu'en 1763, lommerce hollandais dans les aux commerçants indépen-

e se fut entièrement désintédes tentatives furent faites en 16791e commandeur de la nègres dans le Mazaruni (Maiboafinde s'y livrer au trocel aivant des Instructions de la eslademèmerintentiond'étaes : mais il ne semble pas que , sur des Instructions venues ; fut délactié sur l'Ëssequtbo î pourrait » et d'organiser le la Compagnie ; l'état de séser chemin, il tenta l'année ne sait toutefois jusqu'oii il paraît le premier essai un peu 'l de la Compagnie des Indes, des employés de la Compa- :s de celle-ci et une troupe ibo. Dans quel but exactelui avaientélé délivrées n'ont i façon précise l'itinéraire de uartabo, siège du gouverneuni le 18 avril 1740, était le ns la rivière de Pirara et le ivait le 14 juin à la rivière de

£8-29) que le Mao dont pule Horst"