ANNEXES

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ANNEXE A. — Traité [de paix enire le roi Louis XVlir et les

puissances alliées du 3o mai 1814 . . . . 187 B. — Congrès de Tienne. Personnel du comité d«a huit. 209

— C. — Actes du congrès de Tienne sur la Pologne. • ao&

— D. — Traité entre la Russie et !a Prusse, du ai avril

(3 mai) i8i5 .209

E. — Traité additionnel relatifs Cracovie entre l'Autriche, la Prusse et la Russie, du ai avril

(3 mai) i8x5 an

. F. — Constitution de la ville libre de Cracovie . . a 18

— G. — Actes du congrès de Tienne sur la Saxe. . . a 19

— U. — Formation du royaume des Pays-Bas a3i

— I. — Francfort *34

— J. — . Confédération germanique a35

— K. — Royaume de Sardaigue «46

— L. — Confédération suisse a56

M. — Traités secrets entre l'Autriche, l'Angleterre et

la France, conclu à Vienne le 3 février 1 8 15. a63 N. — Déclaration des puissances sur l'abolition de la

traite des nègres 267

P. — Traité du ao novembre i8i5 377

Q. — Sainte-Alliance entre Leurs Majestés l'empereur

de toutes les Russies, l'empereur d'Autriche et le Roi de Prusse, signée à Paris le U (a6)

septembre x8i5 389

Convention entre Sa Majesté le roi de France d'une part, et Leurs Majestés l'empereur d'Autriche, l'empereur de Russie, le roi de !a Grande-Bretagne vt le roi de Prusse d'autre part , couclue à Aix-la-Chapelle le 9 octobre

R. — Déclaration publiée a Vienne (z3 février 183 1)

(extrait) 3oo

— S. — Dépèche circulaire adressée aux ministres Je Sa

Majesté Britannique près les cours étrangères (Bureau des affaires étrangères , 19 janvier

i8ai 3o3

T. — Déclaration publiée, au nom des cours d'Autriche, de Prusse et de Russie, lors de la clôture du congrès de Laybach, le xa mai 1821. 3oô