INTRODUCTION

. Le Connaissement, dans les trois fonctions que nous lui connaissons aujourd'hui :

— preuve du chargement des marchandises,

— preuve du contrat de transport,

— et titre représentatif des marchandises embarquées, qui ont fait de lui la cheville ouvrière du commerce maritime contemporain, est le résultat d’une évolution qui s’est produite au cours du xix”*° siècle, sous l’empire des transformations économiques et des nécessités du commerce juridique.

Il n’était, à l’origine, comme son nom l'indique, qu’une simple reconnaissance des marchandises embarquées, qui était portée sur le livre de bord. Ultérieurement, il constitua un ütre distinct, et devint un écrit destiné à fournir la preuve

de l'exécution du contrat d’affrétement, dont les clauses étaient constatées par un autre écrit : la charte-partie.

C’est cette conception du connaissement qui fut celle du Législateur de 1807, de même qu’elle avait été celle des rédacteurs de l’Ordonnance sur la Marine de 1681 ; mais les cadres trop réduits de cette notion, depuis longtemps vieillie, ont été débordés par les besoins nouveaux de la vie commerciale juridique, qui assigne de nos jours, au connaissement, des fonctions beaucoup plus étendues.

Pour des raisons que nous ne faisons qu'énumérer ici, et qui tiennent principalement au tonnage de plus en plus inportant des navires affectés au transport des marchandises, à la multiplicité des chargeurs sur un même navire, à la constitution des grandes lignes régulières de navigation, au développement des opérations sur marchandises embarquées, et à la création des connaissements-types des Grandes Compagnies d’Armement, le connaissement s’est haussé au rang de la charte-partie, et, comme elle, il fait aujourd’hui la preuve du contrat de transport. Le domaine d’application de la charte-partie s’en est trouvé réduit dans de notables proportions.

Certes, ce n’est pas à dire que cette dernière ait été totalement éliminée par le connaissement, mais elle a dû se cantonner dans une sphère beaucoup plus étroite, et restreindre son rôle à l’affrétement-location et à certains cas seulement d’affrétement-transport.

En outre, comme nous l’indiquions plus haut, le connaissement remplit encore une troisième fonction : il est le titre représentatif des marchandises embarquées, et c’est sur lui que reposent toutes les opérations juridiques de cession ou de gage, auxquelles ces marchandises peuvent donner lieu en cours de route, et qui constituent ce que l’on appelle ie crédit documentaire.

Nous venons ainsi d’énumérer les trois fonctions du connaissement, dont l’examen fait l’objet de notre étude : preu-