Le conseil d'État avant et depuis 1789

A|)|>('lé par lu coiiliaiico de nos collègues à recons- (iUier, aillant tjiiil serait possible, les archives du Conseil d'Etal postérieures à Tan viii et sa bibliothèque, coni|)l('4enient anéanties par le déplorable incendie de 1871. nous avons pensé qu il convenait, pour compléter notre tache, de résumer Thistoire du Conseil d'Etat avant et depuis 1 789 , de ses transformations, de ses travaux et de son personnel, en indiquant les sources nombreuses où Ton peut puiser pour en retrouver les traces.

Aous avions, à diverses occasions, étudié un grand nombre d'écrits publiés sur le Conseil d'Etat. Nous avons complété ces études par des recherches approfondies, non-seulement dans les ouvrages imprimés, mais dans les manuscrits sur I organisation et les attributions du Conseil du Roi, qui se trouvent déposés à la Bibliothèque nationale. Grâce à la bienveillance toute particulière de M. Léopold Delisle, membre de l'Institut, administrateur général, directeur de la Bibliothèque, qui a si bien montré, dans son grand ouvrage sur le Cabinet des manuscrits de la Bibliothèque nationale, l'origine et le classement des richesses renfermées dans ce [)récieux dépôt, nous avons pu consulter une série de documents

très-intëressants, dont quelques-uns avaient été signalés, mais dont personne ne nous semble avoir encore tiré parti. Noms citerons notamment quatre traités sur le Conseil du Hoi écrits au xvii^ siècle, des collections de règlements composées à la même époque, un dictionnaire des Conseils du Roi écrit au xviii^ siècle, et de très-nombreuses pièces sur les conseillers d'Etat et les maîtres des requêtes, ainsi que des généalogies des maîtres des requêtes de 1670 à 1792, faisant suite à un ouvrage imprimé. Les Archives nationales possèdent aussi des exemplaires d'un traité du Conseil du Roi et de la collection des règlements qui ont été mis à notre disposition. Mais nous ne pouvions songer, à raison du [)oint de vue spécial où nous nous étions placé, à consulter la vaste collection des décisions du Conseil, dont la nomenclature est indiquée dans YInventaire sommaire publié en 1871.

Les principaux résultats de ces recherches sont exposés dans une étude historique et bibliographique, suivie d'une série de notices et de documents spéciaux qui la complètent.

On trouvera , d abord , un tableau chronologique des actes législatifs et réglementaires relatifs au Conseil d'Etat, savoir : des actes royaux antérieurs à 1789 (ordonnances, édits, arrêts du Conseil, etc.) et des lois, décrets, ordonnances et arrêtés |)ostérieurs à 1789.

2" Des documents relatifs aux travaux du Conseil d'Etat depuis Tan viir: en premier lieu, les ouvrages ou

ii)ll(H*hoii.s (|Mi l'ciilrrnicnl une porlion des Irnvaiix du (lonst'il ou en doimiMil l(* coinplc rendu, [>!"ocès-verl)au\ des tliscussicuis. (MuiuèU'^s. projels de lois el décrels, avis el déeisious en inalière C(Milenlieuse, slalistiques; eu second Ikmi. le i(''sinn('' des ehillVes qui coustaleul le nombre el la nalure des allan'es examinées en (lonseil dMial de|)Uis I an mil

Cette elud(^ donne un apeiru de la reconstiUilion partielle des archives du Conseil.

3" Elle est suivie d'une notice bibliogra|)hi(|ue qui contient la liste des ouvrajj^es |)ubliés sur le Conseil (lElal. non-seulement des livres spéciaux, mais aussi des ouvrajjes d'histoire, de polémique, de doctrine et des répertoires, dans lesquels le (conseil d'Etat est I objet d études particulières.

Nous y avons joint une liste des manuscrits concernant le Conseil qui sont déposés à la Bibliothèque nationale, liste rédifjée par le savant M. Léopold Delisle, qui a bien voulu nous autoriser à la publier avec notre travail.

4° Viennent ensuite des documents sur le personnel

du Conseil d'Etat avant et après 1789. Ici nous étions obligés de flous restreindre. Il a fallu, pour la période antérieure à 1789, nous borner-à indiquer la composition du Conseil au moment de la Hévolution. Pour la période postérieure, on trouvera, avec la statistique de l'ensemble du personnel du Conseil sous les divers régimes qu'il a traversés, la liste des présidents, des con-

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seillers d'Etat en service ordinaire et des conseillers en service extraordinaire appelés à participer aux travaux du Conseil ^

5'' Une note sommaire expose la reconstitution de la bibliothèque du Conseil d'Etat et les libéralités qui lui ont été faites.

6"^ Nous reproduisons enfin une note sur les diffé-

rents locaux occupés par le Conseil d'Etat, due à M. le Secrétaire général , et qui a déjà paru dans le Journal officiel, mais qui a été complétée à l'aide de documents nouveaux.

M. le garde des sceaux Dufaure, président du Conseil d'Etat, nous a fait l'honneur de décider que ce travail serait imprimé pour l'usage du Conseil. Nous le dédions au grand corps dans lequel nous avons été entouré de tant de bienveillance pendant toute notre carrière; nous avons été heureux de pouvoir lui offrir un témoignage de notre gratitude, en cherchant à réparer en partie les pçrtes cruelles qu'il avait faites et en faisant ressortir les services considérables qu'il a toujours rendus.

\k février 1876.

' Le tableau du personnel du Conseil d'Etal depuis Tan vin , qui a exigé de longues recherches dans le Bulletin des Lois , les Almanachs national, impérial et royal et le Moniteur universel, a été dressé, sous notre direction , par les soins du secrétariat général du Conseil d'Etal, et spécialement de MM. Delaliaye, chef du secrétariat, et Durand, avec un zèle et une intelligence que nous avons à cœur de signaler.

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