PARTICIPANT AUX TRAVAUX DU CONSEIL D'ETAT

i859 Brenier (Baron) i852-i855.

1869 Darricau i859-i868.

Conseiller d'Etat. — Avril-juin 1869.

i852 Daumas (Générai) 1852-1857.

Gréterin 1852-1860.

Maître des requêtes en service extraordinaire participant. — 1831-1887.

Conseiller d'Etat en service extraordinaire participant. — 1 887-1 868.

i852 Mestro 1852-1857.

i852 NiEL (Général) 1852-1857.

^ Nous ne reproduisons pas ici les noms de MM. Vuitry, Chaix d'Est-Ange, de Forcade la Roquette, Delangle, Thuillier, Genteur, Armand Lefèvre, Stourm, Dubois (Comte), Heurtier, Manceaux, Sibert de Cornillon (Baron), Eugène Marchand, Chamblain, de Roujoux (Baron), Robert et de Bosredon, qui ont appartenu successivement au service ordinaire et au service ordinaire hors sections.

Il convient de rappeler ici qu'un décret, en date du 22 décembre 1860, avait autorisé M. le baron Haussmann, préfet de la Seine, qui était sénateur, à prendre part aux délibérations du Conseil d'État avec les mêmes droits et prérogatives que les conseillers d'Etat en service ordinaire hors sections. Un décret du 28 janvier 1861 l'avait en outre autorisé à prendre part aux travaux des sections, mais seulenient dans les afifaires intéressant son administration. Ce second décret a été abrogé le 26 janvier 1870.

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«85n Hf (loNTKNf.iN 1855-1 86'i.

1856 Naisse, Marc-Antoinc-Henri-Mariiis i856-i869.

«85; De Boi'reuilue 1867-1870.

1857 Oe Franqueville, AnVed-(]harles-Ernost

Franqlet 1857-1870.

i858 CoRNUAu i858-i86o.

1808 Pelletier i858-i86o

eti8Gi-i80/i.

i858 Gautier 1858-1870.

i858 Serveux i858-i86i.

«859 Lascoux 1859-180:1

i86o Benedetti 1860-1861.

»86o Herbet 1860-1867.

i853 IJarociik, Ernest 1860-1861.

Maître des requêtes en service ordinaire. — 1853-1 860.