DXIX. ARRÊTÉ POUR LE POINÇONNEMENT

ET LA VÉRIFICATION DKS DIAPASONS; 3l MAI ï85o,.

Le Ministre d'Etat, etc., arrête :

Art. 1e'. Chaque exemplaire du Diapason normal, institué par arrêté ministériel du 16 février i83o, devra être revêtu d'un poinçon de vérification ovale de deux millimètres de largeur sur dix millimètres et demi de hauteur, représentant une lyre avec deux lettres D. et N. (Diapason normal). Ne devront être considérés comme exacts et comme présentant un caractère officiel, <pie les diapasons ainsi poinçonnée.

Art. 2. La vérification et l'apposition du poinçon auront lieu sans frais par les soins de M. Lissajous, professeur de physique au lycée Saint-Louis, spécialement désigné à cet effet, dans un local du Conservatoire impérial de musique et de déclamation, où le prototype du diapason est déposé.

Art. 3. Ne pourront être revêtus du poinçon officiel que les diapasons eu acier non trempé, à branches parallèles, conformes aux modèles déposés au Conservatoire.

Art. 4. Le présent arrêté sera déposé au secrétariat général pour être notifie à qui de droit.

Achille Foi ld.

lia.

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