DXLIII

NOTE DELIBEREE; MAI 102 2.

i° Les comités d'enseignement seront présidés par le directeur et il y sera réservé une place d'Iionneur à M. l'intendant, toutes les l'ois qu'il lui plaira d'y assister en sa qualité de représentant du Ministre.

9° Les comités d'enseignement seront composés du directeur, d'un professeur de composition et un musicien choisi hors l'École.

3° Pour le comité d'enseignement et de déclamation, au lieu de professeurs de musique et de musiciens, ce seraient deux professeurs de déclamation et deux artistes dramatiques. Tous auront voix délihérative, le secrétaire ou commis d'administration tiendra la plume. Les membres tant internes qu'externes des comités d'enseignement seront choisis par le ministre sur une liste plus ou moins nombreuse qui sera dressée par le directeur.

h° Oui, hors le cas en général où il s'agirait de changement d'état des personnes professeurs aussi bien qu'élèves, ou de changement dans l'organisation de l'établissement.

5" Le jury, pour le concours des prix, sera présidé par l'intendant, à moins que le ministre ne s'y trouve. En l'absence du ministre et de l'intendant, la présidence appartient au directeur.

6° Le jury sera remplacé par le comité d'enseignement.

7" Les professeurs seront proposés à la nomination du ministre, sur une liste triple dressée par le directeur, le comité d'enseignement consulté.

8" Les arrêtés relatifs à la police et au régime ordinaire de l'Ecole seront pris par le directeur lui seul. Ceux qui auraient pour objet des règlements constitutifs ou qui entraîneraient changement dans l'état des personnes, seront proposés par le directeur sous forme de projet et par lui soumis à l'approbation du ministre, par l'entreprise accoutumée de l'intentendant, qui joindra ses observations.

9° Les correspondants des départements correspondront immédiatement avec le directeur, mais parce que les envois d'élèves, mêmes externes, exigent une dépense, il n'en pourra être lait aucun que de l'ordre exprès de l'intendant, auquel le directeur s'adressera à cet eflét.

i o" Le directeur est chargé de tout le détail de ce qui concerne le régime, l'enseignement et la police de l'École; il demande les ordres ou l'autorisation du ministre par l'intendant, qui joint ses observations.

[ Arch. nat., O3 i735.]