CHAPITRE Il Droit positif français
se
son
rss ve
En dehors de toute démence caractérisée.
La responsabilité subsiste en principers Air is Exemples ‘de Vérger. 1.2.2. Re ITS MS La responsabilité peut être és FALSE Résumé et remarque .....
se
one ressens se
SECTION IT. — Alcoolisme aigu.
$ 1. — Anormal.
Irresponsabilité plus ou moins complète ......,
8 2. — Normal.
CÉURrA NES Res Po ant ni Pure à I. Remarques préliminaires ...... SR ARR 1° La question appartient au juriste et non au MÉDOC ER TE re A AE en or pull
2° L'ivresse est une infraction en elle- même quand elle est publique et manifeste ...
6 101" u 2 octobre 147 LA PÉRAHEES LR en NA Tes Appicalonr AS sen Are DISDIGGAtIOn ain on IT. L'influence de l'ivresse normale sur la responsabilité pénale d’après les textes et les principes du droit positif français.
A. L’excuse légale (art. 65 c. p.) L'ivresse n’est pas une excuse légale ........ JUMOPROMENCE 2 AU DE En ous B. La démence (art. 64 c. p.).
Définition de la démence ...........:........ . 1° L’ivresse se présente comme une démence a) troubles mentaux justifiant la détention Dipasss ser De) HS ee COS AIMONS PRE MNE A Ée u AUNRENZ
CRC
Re
d) malgré le silence de l’art. 64 c. p. ...... e).et le caractère répréhensible de ces trou- Die LEE Se TLC OS NRA Eee
2° Mais il vaut mieux ne pas faire Re à l’art. 64, car l'ivresse n’est pas un état suffisamment. homogène 44,4 ehbeere Jurisprudence LEE te re ere met ConcRiSIONnE enr SE RC entree EE
. L'intention délictuelle.
Le juge peut estimer que l'ivresse a, en fait, empêché la formation de l'intention délictuelle ou.diminuéisa: valeur Lise, ee 1° Opinion conforme de M. Garçon ..........
eb d'autres auteurs chi oise ete 2eMDA MUrISpHIIeNCe NS Use RARES a) Défaut d'intention délictuelle ..........
Affaire: Vedeli ES. PAR SAR Er ee Affaire -BarDAarOUx LL NS Sr Ier enr eee Affaire "ROSdY. L'aiesHhEee dt ANR IE RES b) Circonstance atténuante, pratique courANE) ds rare l es ot Ne RÉSUMÉ. 2e AN tua nie MOI EU ME . Le dol éventuel.
Le juge n'est-il pas obligé de déclarer l’homme ivre responsable de tous les délits qui sont la conséquence de sa faute ?..........,....,..... 1° L’empêchement dû à l'ivresse n’est pas un cas de force majeure.
Hiatiaires Fréminin- Net AN
2° La théorie du dol éventuel ne peut s’appliquer à l'ivresse ........ RS ROMA LU RE La théorie du dol éventuel RE NE EN ee 1e
Son application à l'ivresse RP LU Discussion Re ee St AR EN SSL AA CIRE Critique de la théorie ..................
Critique de son application au cas d'i- LACS RARE DUR RS PAU Rene
OL ETES SO RS ES ER te ete REA NU CRE
E. Le délit d’imprudence.
L'ivresse peut servir de base à un délit d’im- PÉCHÉS ENNERN IN PANNURRRNEES ENS A TE e
Jurisprüdence "11210 SR eee Opinion contraire-critique .......... SAN EE A Résumé et conclusions du SUD ARE Lea RÉ
CHAPITRE III Droit étranger D CPAS LE ne aie en ctAner neue Io SECTION I. — Alcoolisme chronique.
Rien de particulier A ART OS RER PP SECTION II. — Jvresse.
Remarque : elle est partout une infraction dans les mêmes conditions qu’en France ........ bee $ 1. — Système Belge.
Semblable au système français .................. $ 2. — Système Italien.
Modifiant la peine du délit à raison de l'ivresse Code dé te r R. :
PYOIeET ROC Us es SEE Critique : de’ ce/système...|::.200M0mm
Ds St ne. L < KA
°g 3. — Système autrichien.
Faisant du délit commis en état d'ivresse un délit
spécial tisse tele cree RER DE 119 Ses partisans, 22 "srseeeppsers- met ee 120
Critique ....sesseosee RON RE Notre 121 Conclusions du chapitre III .............-........+.e 122
CHAPITRE IV Le problème théorique Eénéralités 2H Re Tics ronge raser ere 123 SpCTION I. — Les idées qui entrent en ligne de compte dans l'appréciation de l'influence de l'alcool sur la responsabilité pénale.
Généralités ........:..0a0e.-seseseeese pensons 124
8 1. — Le psychisme est altéré.
