CONSEIL CONSTITUTIONNEL
MM. Anson.
Garnier.
Mirabeau l'aîné.
Siéyès.
Cretté-Palluel.
Davous.
Glot.
Commissaires nommés pour remplir les fonctions de Directoire de district, dans les cas déterminés par la loi du 5 novenibre 1790,
MM. Brière de Suigy.
TiLidon des Ormes.
De Mautort.
Thion de la Chaume.
Maillot.
Nota. — Le Département, le Directoire et la Commission tiennent provisoirement leurs séances hôlel de l'ancien premier président, quai des Orfèvres.
2e Liste (i).
(Mai 1791)
Noms et denieures de MM. les Administrateurs.
MM. Kersaint, boulevard des Italiens, n^ 17.
Crelté de Palluel, rue de la Vitille-Diapeiie, maison du notaire, Arnoult, à Saint-Denis.
Glot, à Sceaux-Penthièvre, et à Paris, quai d'Orléans, n° 4. Daix, à Charenion.
(i) Copie d'une pièce portant pour titre| : Déparlement de Paris, 6 p. in-4°, inip. Ballard, 1791 (^British Muséum, F. R 11/6). Cette pièce nous donne l'adniiniïtration telle qu'elle fut composée, le 4 mai 1791, après le remplacement de Mirabeau et de Dutremblay au Directoire.
2IO PltCtS ANNtXES ['79']
MM. Cëiutii, me d'Ariois, n" i3.
Dutramblay (i), quai d'Anjou, n'"" 27.
La Cépède, au Jardin des Plantes.
La Rocliefoucauld, rue de Seine, n° 4 i , nommé président. De Fauconpiet, rue du Pont-aux-Choux, n" 42. Brousse des Faucherets, rue de Paradis, au Marais. Talleyrand, hôtel de Sarron, rue de l'Université. Mirabeau l'aîné (2), chaussée d'Antin, W^ 69. Lefèvre d'Ormesson, rue d'Orléans, n"^' 6, au Marais. Maillot, rue de l'Arbre-sec, n» 77.
Brière de Surgy, rue Poultier.
Tliouin l'aîné, au Jardin des Plantes.
Incelin, rue Saint-Denis, vis-à-vis le Roi François. Le Febvre, rue Quincampoix.
Tnidon des Ormes, rue Sainte-.Anne, n"' 70. Danton, cour du Commerce.
Gravier de Vergennes, rue Neuve Sjint-Eustaclie. Dumont, rue de la Mortellerie.
Anson, rue Neuve du Luxembourg.
Sièyès, rue Saint-Honoré, n^ 273.
Barré, quai de Bourbon, n° 18.
De Bry, rue Neuve des Petits-Champs.
Davous, rue Neuve Saint-Merry.
Garnier (Germain), rue des Vieilles-Etuves-Saint-Honoré . De Mautort, rue Vivienne.
Lameth ( .'Mexandre), cul-de-sac Noire-Dame-des-Cha nps ,
no 1 1, De Jussieu, rue des Bernardins, n° 1 i . Thion de la Chaume, Grande rue de Reuilly.
(i) Nommé commissaire à la trésorerie nationale au commencement d'avril 1791 (il signe, en cette qualité, une lettre à l'Assemblée nationale, lue à la séance du 14 avril), Dutremblay de Rubel donna sa démission de membre du Directoire ; mais le Conseil du département, par décision du 28 avril, l'autorisa à siéger comme administrateur.
(2) Mirabeau était mort depuis le 2 avril 1791 ; mais, remplacé au Directoire, il ne devait être remplacé comme administrateur qu'au moment du renouvellement annuel; c'est pourquoi son nom continue à figurer sur la liste du Conseil.
[iyoïl CONSEIL CONSTITUTIONNEL 211
MM. Charton, rue et île Saint-Louis.
Vieillard, rue Traversière-Saint-Honoré.
Treil-Pardailhan, rue de Grenelle-Saint-Germain, n"^ 28, et à Villejuif.
Procureur général syndic.
M. Pastoret.
Secrétaire général.
M. Blondel.
Menibres composant le Directoire.
MM. La Rochefoucauld, comme président du Département. Anson, vice-président du Directoire.
Garnier (Germain), nommé pour remplir les fonctions de procureur
général syndic en cas d'absence ou de maladie. Siéyès.
Cretté.
Davous, Glot.
Talleyrand.
Thion de la Chaume.
Membres suppléants du Directoire,
MM. Brière de Surgy.
Charton.
Treil-Pardailhan.
Brousse des Faucherets.
Coniniissaires nommés pour le contentieux des impositions de Paris, en exécution de la loi du 5 novembre 1790-
MM. Brière de Surgy.
Trudon des Ormes.
De Mautort.
Maillot.
Gravier de Vergennes.
Suppléants.
MM. De Bi y.
Lefèvre d'Ormesson.
3^ Liste (i).
(CûiTimencement de décembre 1791)
Administrateurs du département.
MM. Keisaint, boulevard des Italiens, n' 17. Arnoult, à Saint-Denis.
Daix, à Cliarenton.
De Fauconpiet, rue du Pont-aux-Choux, 0° 42. Brousse des Faucherels, rue de Paradis, au Marais. Tallejiand, rue de l'Université.
Le Fèvre d'Ormesson, rue d'Orléans, n° 6, au Marais. Thouin l'aîné, au Jardin des Plantes.
Le Febvre, rue Quincampoix.
Trudon des Ormes, rue Sainte-Anne, n*' 70. Danton, cour du Commerce.
Dumont, rue de la Mortellerie.
Barré, quai de Bourbon, n° 18, ile Saint-Louis. Davous, rue Neuve Sainl-Merry, hôtel Jabac. Garnier (Germain), rue des Vieilles-Étuves-Saint-Honoré. De Jussieu, rue des Bernardins, no 1 1 . Charton, rue et île Saint-Louis.
(i) Extrait de VAlmanach royal des tribunaux et corps administratifs du département de Paris, vol. in- 18, imp. Fiévée, l'an IV de la Liberté = '792 (Bib. nat. Le 3o 419). Ce recueil donne le personnel de l'administration reconstituée le 16 novembre 1791, après le renouvellement par moitié. La même liste, complètement identique (sauf une différence d'adresse), mais disposée dans un autre ordre (avec le Directoire en tète, suivi du procureur général syndic, du secrétaire général et des administrateurs), figure dans VAlmanach royal, année 1792, composé dans les premiers jours de décembre 1791.
[l79'J CONSEIL CONSTITUTIONNEL 21 3
MM, Glot, à Sceaux-Penthièvie, et à Paris, quai d'Orléans, n° 4. Anson, rue Neuve du Luxembourg, n"^ i5. Gravier de Vergennes, rue Neuve Saint-Eustache, n° 4. Brière de Surgy, rue Poultier, île Saint-Louis. La Rochefoucauld, rue de Seine, n° 41, nommé président. Le Veillard, à Passy.
Dailly, rue des Trois-Pavillons, n° 6.
Thion de la Chaume, Grande rue de Reuilly. Montesquieu, rue de Monsieur, faubourg Saint-Germain. Gouniou, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie, n° 64. Bailly, aux galeries du Louvre.
De Mautort, rue Vivienne, n''3o.
Dubois de Crancé, rue du Faubourg-Montmartre, n° 10. Andelle, rue des Quatre-Fils, n" 7.
Briois de Beaumez, rue Neuve des Malhurins, n° 36 (i). Démeunier, rue Sainte-Anne, butte Saint-Roch, n° 87. Gobel, évêque métropolitain du département, à l'Évêché. Gerdret, rue des Bourdonnais, n° 5.
Procureur général syndic.
M. Roederer, boulevard Saint-Antoine, n'' 8.
Secrétaire général.
M. Blondel, rue des Vieux-Augustins, n° 26.
Membres du Directoire.
MM. La Rochefoucauld, comme président du Département, rue de Seine, n" 4 i .
Garnier (^Germain), nommé pour remplir les fonctions de M. le procureur général syndic en cas d'absence ou de maladie, rue des Vieilles-Etuves.
(1) L' Almanach royal, année i 792, indique une autre adresse: boulevard Saint Honoré.
(2J Le siège vacant (la liste ne contenant que 35 noms, au lieu de 36) est celui de Siéyès, démissionnaire au commencement d'octobre 1791, trop tard pour être compris dans le renouvellement. (Voir ci-dessus, pp. 39-42.}
MM. Davous, rue Neuve Saini-Mcny, liôtel Jabac. Talleyrand, rue de l'Université.
Brousse des Faucherets (i), rue de Paradis, au Marais, Anson, vice-prcsideni du Directoire, rue Neuve du Luxembourg,
Thion de la Chaume, Grande rue de Reuilly. Démeunier, rue Sainte-Anne, butte Saint-Roch, n'i 87. Briois de Bcaunictz, rue Neuve des Mathurins, n" 36.
Membres suppléants du Directoire.
MM. Montesquieu, rue de Monsieur, faubourg Saint-Germain. Dailly, rue des Trois-Pavillons, n° 6.
Glot, à Sceaux-Pentliièvre, et à Paris, quai d'Orléans, n" 4. Gravier de Vergennes, rue Neuve Saint-Eustache, n° 4.
Commissaires nommes pour le contentieux des mipositions de Paris, en exécution de la loi du 5 novembre 1790.
MM. Trudon des Ormes, rue Sainte-.\nne, n° 70. Le Febvre, rue Quincampoix.
De Mautort, rue Vivienne, n° 3o.
Andelle, rue des Quatrc-Fils, n" y.
Gravier de Vergennes, rue Neuve Saint-Eustache, n° 4.
Suppléants.
MM. Brière de Surgy, rue Poultier, île Saint-Louis. Dûment, rue de la Mortellerie.
Secrétaire-greffier (2).
M. Leroux, rue Michel-le-Comte, n"* Sg.
Nota : Les assemblées du département se tiennent au ci-devant hôtel d'Aligre, au Palais.
(i) Élu pour remplacer Siéyès, à une date inconnue, certainement dans le courant d'octobre 1 791 . (Voir ci-dessus, p. '40.)
(2) Il s'agit du secrétaire spécialement attaché à la Commission du contentieux. L'Almanach royal, année 1792, ne contient pas l'indica tien de cet employé.
[ly92j DISSOLUTION DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
Pièces relatives à la dissolution du Conseil constitutionnel.
Lettre au ministre de l'intérieur (i).
Paris, le i 9 juillet i 792.
Nous avons l'honneur de vous prévenir, JVIonsieur, que nous avons reçu les démissions de MM. Anson, Garnier, Davous, Brousse (des Faucherets) et Démeunier (2), membres du Directoire, et que le Conseil du département, sur le refus de MM. Glot et (Gravier de) Vergennes, suppléants, lésa remplacés par MM. Le Veillard, Jussieu, Dumont, Fauconpret et Gouniou.
MM. Trudon, Andelle et De Mautort, membres du Comité contentieux, ayant aussi donné leur démission, le Conseil les a remplacés par MM. Thouin, Gerdret et Barré.
Les administrateurs composant le Directoire du département de Paris, Signé : La Rochefoucauld, Talieyrand-Périgord, Dumont, de Jussieu, Le Veillard, Thion de la Chaume, Defauconpret, J. M. Gouniou.
Extrait (3).
De Paris, le 20 juillet 1792. — Tous les membres composant le Directoire du département ont donné leur démission, à l'exception de MM. La Rochefoucauld, Talleyrand et Thion de la Chaume.
Extrait (4).
De Paris, le 2^ juillet 1792. - Le 20, au soir, dans la séance du Conseil du département, MM. La Rochefoucauld, Talleyrand (Gravier de), Vergennes, Brière de Surgy ont donné leur démission.
(i) Pièce manusc. (Arch. nat. Fi b 11, Seine, 18).
(2) Démeunier, mentionné ici le dernier, avait donné le signal des démissions, le 14 juillet. (Voir ci-dessus, p. 44.)
(3) Gazette de France (n" du 21 juillet 1792).
(4) Gazette de France {n° du 23 juillet 1792).
2l6 PIECES ANNtXES ['792.
Etat du département de Paris au 20 juillet 1792 d).
De 35 personnes qui composaient le Département au mois de no- \embre dernier (2) :
2 sont passées à des fonctions incompatibles avec celles de membres du Conseil :
M. Keisaint, à l'Assemblée nationale ; M, Danton, substitut du piocureur de la Commune. 14 ont donné leur démission depuis le 12 juillet (3) :
MM. Brousse-Desfauclierets, Talleyiand, Lefèvre, Tiudon des Oiiiies, Davous, Garnier, Anson, Gravier de Vergennes, Brière de Surgy, La Rochefoucauld, Dailly, Demaulort, Andelle, Démeunier.
19 restent actuellement au Conseil, j 6 composent le Directoire :
1 MM. Thion de la Chaume, Le Veillard, Jussieu, Du- 9 i mont, Fauconpret, Gouniou.
f 3 composent le Comité contentieux : ' MM. Thouin, Barré, Lefèvre d'Ormesson. 10 restent pour remplir les deux places vacantes au Directoire
et deux au Comité contentieux.
3 ont déclaré ne pouvoir accepter de place dans le Directoire et dans le Comité :
M. Arnoult, coinme occupé pour le service des convois militaires ; M. Daix, comme administiateur intéressé dans les Messageries ; M. Geidret, pour des occupations très actives.
(i) Pièce manusc, annexée au discours prononcé par le procureur général syndic devant l'Assemblée nationale, le 23 juillet 1792 (Arch. nat. Fi b ii, Seine, i8j.
(2) Le Conseil renouvelé en noveinbre 1791 n'avait jamais été au complet, à raison de la démission de Siéyès, survenue avant le renouvellement, mais trop tard pour que la vacance fiit comprise dans le renouvellement.
(3) Plutôt depuis le i3 juillet, date du décret qui cassait l'arrêté du Conseil de département, du 6 juillet, sur la suspension de Pétion, maire de Paris ; en ce qui concerne Manuel, procureur de la Commune, l'arrêté ne fut cassé que le 23 juillet.
lyga] DISSOLUTION DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL 2:7
3 ont des fonctions très incompatibles avec celles du Directoire : M. Gobel, évêque de Paris; M. Charton, colonel du 102*^ régiment, obligé d'être à son
poste ; M. Dubois de Crancé, à l'aimée du Midi. Nota : M. Donnesson, juge, qui a accepté une place dans
le Comité contentieux, ne pouvait être nommé au
Directoire.
3 ont précédemment résigné les fonctions du Directoire : M. Montesqulou, général de Tarmée du Midi ; M. (Briois) de Beaumetz, employé dans l'armée du
centre ; M. Glot, commandant du bataillon dans sa commune. 1 seul n'a point fait connaître ses intentions; il est absent et a annoncé son retour dans huit ou dix jours :
M. Bailly.
1'''^ Liste (i).
( 2 1 août I -(^2 ) Noms des Administrateurs provisoires.
