IV. Le Conseil provisoire (21 août 1792 — 16 janvier

V. Le Conseil définitif (1 6 janvier — - 25 décembre i 793). 124 VI. Suppression du Conseil électif (14 frimaire an II ^

4 décembre 1793) 198

Pièces annexes 2o5

Conseil constitutionnel . 1 '"° Liste (avril 1791) . • • 207 2"^ Liste (mai 1791) . • • 209 3'-' Liste (décembre 1791)- ■ 212 Dissolution du Conseil constitutionnel 2 1 5

Conseil provisoire. . . i''® Liste (21 août 1792) . . 218

2^ Liste ( 19 octobre 1792) . 220

3e Liste (fin octobre 1792) , 221

4^ Liste (décembre 1792). . 224

5« Liste (i I janvier 1 793). . 227

Conseil définitif . . . i""** Liste (16 janvier 1 793]. . 229

2" Liste (18 septembre I 793). 233

3'' Liste (7 novembre 1793) . 235

TABLE DhS MATIERI-.S

II" PARTIE. Le Département de Paris et de i,a Seine de l'an II A l'an VIII

Note explicative

I. Le Directoiie du Dcpailement de Paris sous le gouvernement révolutionnaire (14 frimaire an II — 4 brumaire an IVj

Application du décret du 14 frimaire an II.

Le décret du 23 ventôse an II. Son application avant et après le 9 thermidor

Le décret du 7 vendémiaire an III. Son application

Le décret du 1'^'' ventôse an III. Son application.

Le décret du i 4 ventôse an III. Son application.

Le décret du 28 germinal an III. Son application. La fin du Directoire départemental.

Récapitulation

II. L'Administration centrale du département de la Seine sous le Directoire exécutif (5 brumaire an IV — 19 brumaire an VIII)

L'organisation départementale d'après la constitution de l'an III. Lois complémentaires

Les élections inutiles de vendémiaire an IV

Le Directoire substitué au Corps électoral

Les premiers choix du Directoire .

Avant les élections de germinal an V .

Les élections de germinal an V .

Avant le coup d'État du 18 fructidor an V

Le coup d'État du 18 fructidor an V.

Les élections de germinal an VI .

Avant les élections de germinal an VII. Histoire du costume de> membres des administrations centrales

Les éleclioi\s de germinal an VII

Avant le 18 brumaire an VIII. Derniers changements. La fin de la Républlcjuc directoriale

Récapitulation

Pages.