‹ Le département de Seine-et-Marne, 1800-1895. D'après les documents officiels notamment les délibérations du Conseil général inédites jusqu'en 1840Chapitre 48 sur 49 · KM · texte numérisé non relu

KM

SAiNT-MÉnAim (asile), 414.

Saint-Séverin (asile), 104, 518.

Saint-Venant (hospice), 66.

S%li.ks d'asile, 228.

Salpktwére (hospice), 62.

Secours temporaires (Voir enfants assistés, maternités).

Skine ;1leuve), 173. — Petite Seine, 178.

— Vieille Seine. 177. — Assainissement de la rive droite, 171.

Sel (engrais), 156.

Séminaires (dépenses des), 499.

Sociétés d'agriculture. — Notions générales, 133. — Société de Meaux, 127, 134, 247; — de Melon, 131, 134,137;

— de Provins, 133; de Rozoy, 127, 134. (Voir aussi 141, 165, 490).

Sociétés horticoles. — De Brie,

de Dammartin, id.

Sociétés hippique?, 133.

Sourds-Muets, 114.

Sous-Prékectures (bâtiments). 270. — Entretien et mobilier, 273.

Station agronomique, 158, 289.

Statues (subventions pour), 518.

Subventions industrielles, 389. — Régime des abonnements en 1871, 391. — Produit des subventions, 390, 391, 393. — Conflit avec les meuniers de Coulomrniers, 392. — Arrêts codifiés relatifs aux subventions, 393.

Succession (droit de), 483.

Sucres (industrie des). — Premiers essais de fabrication, 161. — Sucreries fondées en 1812, 162. — Protection de l'industrie, 163. — Droits sur les sucres à abandonner aux communes pour détérioration des chemins, 483.

Syndicats agricoles exclus des encouragements, 135. — Syndicats pour irrigations, 167.

Tanneries, 191.

Tarifs des douanes, 196.

Taxe d'habitation, 450.

Tombe (La). — Marais, 17t. — dérivation, 178.

'Tramways sur routes, 443.

Travail. — Des enfants, 115; — industriel dans les campagnes, 193.

Travaux publics, 295.

Tribunaux (bâtiments), 273.

Typhus, 146.

Vaccin antidyphtériqne, 518.

Vaine pâture, 137.

Ver blanc, 141.

Vétérinaires, 145.

Vicinalité. — La vicinalilé avant 1836.

332. — Classement de 1812, 234. — Loi de 1824, 338.— Grande ricinalité, 339. — Loi Je 1836, id. — Taux des subventions départementales, id. — Vole de cinq centimes spéciaux, 340.

— Classement de 1836 à 1842, id.; — de 1849, 341. — Subvention portée en 1849, à 100 0/0 des offres, 342. — Rilan de 1850 de l'œuvre entreprise en 1836, 342. — Programme de 1850, 343.

— Prélèvement en 1860, de 600 mille

francs en faveur de la g. v.. sur l'emprunt de 3,500,000 francs, id. — Classement de 1850 à 1853, 344; — de 1854 a 1856, 345. — Montant des offres communales jusqu'en 1856, 345. —Le département demande en 1856 le droit de dépasser le taux des centimes autorisés, 346. — Vote, en 1858, d'un impôt de 77 cent., id. — Classement de 1859, 347; de 1862 à 1867, 349. - Plus-value en 1864, causée par le percement «les voies nouvelles, 349. — Kn 1868, le doublement des offres n'est plus maintenu, 350. — Dérogations à ce principe, 351. — Les communes mises en demeure d'assurer d'une

INDEX ALPHABETIQUE.

façon certaine la construction et l'entretien des chemins classes, 350. — En 1815, toute revision du reseau est écartée, 3c t. — Classement en 1877, de 197 k. de nouvelles voies, id. ; — en 1879, de 287 k., 352. - Loi de 1880, 353. — Vote de 2 c. 62, 354. — Emprunt de 1884 de 500 mille francs.

— Dégradation dn réseau par l'hiver de 1887, 354. — Contingents communaux, 352. — Chemin de moyenne communication, 348, 358. — Vicinalité ordinaire, 356. — Règlement de 1836, de 1855, de 1860, id. — Situation en 1843, de la vicinalité, 357; — 1850 et 1860, 358. — Les rues considérées comme prolongement des chemins, id. — Proposition d'élever de 5 à 7 le nombre des centimes spéciaux, 359. — Lettre impériale de 1861, 358.

— Loi de 1867, 3.")9. — Subvention départementale fixée au quart, 360. — Loi de 1868; le réseau subventionné est fixé à 600 k., 359. — Situation comparée de la vicinalité de Seine-et-Marne cl

des autres régions, en 1868, 360. — Programme de 1869, 362.— Le département emprunte 687 mille francs an lieu des communes, id. — Emprunt en 1876, de 700,000 fr., 364. — Réseau porté de 600 à 800, en 1877, 364; — à mille kv en 1879, id. —Loi de 1880,

Page 1