‹ Le département des Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1815): Essai d'histoire administrative (volume 2)Chapitre 12 sur 291 · IL. — Administration générale · texte numérisé non relu

IL. — Administration générale

Elections (législatives, conseil général et conseil d’arrondissement), 1 liisse non cotée.

Elections et nominations communales, 1 liasse non cotée.

Personnel, 1 liasse non cotée.

2 M. Ministère de Tlintérieur. Circulaires imprimées, 1 liasse.

2M261. Lettres adressées au préfel par plusieurs fonctionnaires et autres personnes (an XIT-1807), 1 liasse.

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