IX. — Industrie et Commerce

13M1. Correspondance ministérielle (an VIII-1824) et Chambres consulfatives de Quintin, Uzel, et Moncontour (an XII-1847), 1 liasse.

13M2. Registre des délibérations du conseil du commerce,

SÉRIE N. — Administration el comptabüilé départementales.

1N11. Registre des délibérations du conseil général des Côtes-du-Nord (an VITI-an X).

1N412. Idem (an X-an XII).

1N13 Idern (an XI).

1N14% Idem (1806).

1N15. Idem (1807-1813).

1N16. Idem (1813-1821).

1N97. Registre des délibérations du conseil d'arrondissement de Saint-Brieuc (an VIII-1811).

1 N97bis, Idem (1814).

2N1. Registre des délibérations du conseil d'arrondissement de Lannion (an VIIT-1840). °

SÉRIE P. — Finances, cadastre, postes, eaux el forêts

1PS8. Personnel des receveurs généraux (an XI-1S40), 1 lasse. 1 P16. 1‘/1iasse:

1P2%. Ministre des l'inances (an VII), 1 liasse.

IPC DITerS 1hasse

1P28. Idem, 1 liasse.

et Contributions directes, 1 liasse factice.

212 Contributions directes. Percepteurs (an X-1815),2 lasses.

PA 22 Commissions. et prestations de serment des percepteurs, 1 liasse.

CAP Contributions. Cautionnement des receveurs munici-

paux (an XII-1824), 1 liasse.

2P2, Contributions directes. Réparlements (an VITI-1806), 1 liasse.

2P3 Idem (1$11-1819), 1 liasse.

2P4. Idem (1807-IS13), 1 liasse.

2P7. Contributions directes. Percepleurs. Cautionnements (an XI-1826), 1 liasse.

2P28. Contributions extraordinaires, 1 liasse.

4P2 Taxe spéciale sur les tabacs pour l'an XII, 1 liasse.

4P3 Tabacs, 1 liasse.

4P%: Contributions indirectes (poids ethmesures), 1 liasse.

6P. Douanes. Divers, 1 liasse.

74P2 Postes et télégraphes (an VIIT-1S0S), 1 liasse. SIPE Monnaies, 1 Hasse.

SP1-8SP4 Poids et mesures. Divers, 4 liasses.

SÉRIE R. — Guerre el ajjaires militaires “.

Correspondance diverse (liasses non cotées).

An VII, 1 lasse.

An IX, 1 lasse.

An X, 1 liasse, ANEXTEMNTIASS EC:

An XII, 1 liasse.

An XIII, 1 liasse.

He Instructions. 1 liasse.

1R ninistéri 259" Instructions. Lettres ministérielles (an VITI-1829), 1 liasse.

Recrutement. Instructions ministérielles. 3 liasses non cotées. Recrutement de l'armée (1800-1815), 4 liasses non cotées.

14#® Cette série est une des plus inextricablement confuses dv dépôt : on a dû adopter un classement arbitraire et provisoire.

[= pr)

>" Exemption et remplacement (an VIII), 1 liasse.

Conscription (180%), 1 liasse non cotée (inexactement intitulée « Défense des côtes »).

Divers (1810), 1 liasse non cotée (concerne en réalité les levées de conscrits maritimes el d'ouvriers pour les arsenaux).

Divers, 1 liasse non cotée (conscription)

Commandement des Côtes-du-Nord (1806), 1 liasse non cotée

Idem (1812), 1 liasse non cotée.

Idem (1815). Correspondance, 1 liasse non cotée.

Etats de services, 1 liasse non cotée.

Vétérans. Lettres ministérielles et contrôle, 1 liasse non cotée.

LR élites (an XI-1815), 1 liasse.

Gardes d'honneur, 4 liasses non cotées.

Idem (1813), 1 liasse ron cotée.

Compagnie de réserve. Délibérations du Conseil d'administration, 1 registre non coté.

Compagnie de réserve et gardes-côtes, 1 liasse non cotée.

Canonniers gardes-côtes et correspondance du général Boyer, 1 liasse non cotée.

Remonte (an VIII-1820), 1 liasse non cotée. :

Mouvements des troupes. Etapes et convois (an IX-18%5), 1 liasse non cotée.

Gendarmerie nationale (an VIIT-1829), 1 liasse non cotée.

Garde nationale et divers, 1 liasse non cotée.

Garde nationale (1813), 1 liasse non cotée.

Idem (1814-1815), 1 liasse non cotée.

4R. Délibérations du conseil d'administration de la garde

nationale, 1 registre.

4R3 Conseil d'organisation, 1 registre.

4R9,. Garde nationale. Colonnes mobiles. Instructions ministérielles, 1 liasse.

4R10. Gards nationale. Comptabilité, 1 liasse.

&R411-4R 15. Garde nationale (1813-1814), 5 liasses.

TRS Ecoles militaires et Prytanée, 1 liasse.

Jury d'équité ou commission départementale (181% et 1815). 1 liasse non cotée.

Recrutement, armes, fort des Sept-Iles et divers (1814), 1 lasse non cotée (concerne en réalité les prisonniers de guerre).

Défense des côtes (1808). Garde nationale, artillerie, prisonniers de guerre, 1 liasse non cotée.

Divers (1809), 1 liasse non cotée.

Divers (1813), 1 liasse non cotée.

Divers, 1 liasse non cotée.