SÉRIE T

Service hydraulique. Cours d’eau et usines, 2 liasses.

Bacs et bateaux (1792-1820), 1 liasse.

Bacs et bateaux (an IX-1835), 1 liasse.

Navigation intérieure. Canalisation entre Nantes et Brest (an XI-1838), 1 liasse.

Canal d'Ille-et-Rance. Pièces diverses (1813-1840), 1 liasse.

Ports maritimes. Pièces générales et communes à plusieurs ports, 1 carton.

Phare du cap Fréhel, 1 liasse.

Port du Légué, 1 liasse.

Ports maritimes. Pièces générales, 1 liasse.

Port de Binic (an IX-1830), 1 liasse.

Phares et fanaux. Pièces générales (1806-1832), 1 liasse.

Balises et amers (an X-1839), 1 liasse.

Mines et minières, 1 liasse.

Idem (an IX-1849), 1 liasse.

— Înstruclion publique, Sciences et Arts.

Généralités, Enseignement primaire (an VIIT-1815), 1 liasse non cotée.

Idem.

Enseignement secondaire (an VIT-1815), 1 liasse non

cotée.

Ecole centrale de Saint-Brieuc (an X), 13 liasses non cotées.

Idem (an XI), 14 liasses non cotées.

Idem. Correspondance (an XI-1808), 7 liasses non cotées.

Délibérations du Bureau d'administration de l'Ecole secondaire communale de Saint-Brieue (an X1I1-1852), 1 registre non coté.

Collège de Saint-Brieuc (1809-1815), 1 liasse non cotée.

Ecole secondaire de Guingamp. Correspondance {an IX-1815), 1 liasse non cotée.

Délibérations du Bureau d'administration du collège de Lannion (1804-1838), 1 registre non coté.

Ecole secondaire de Lamballe (an XTI-1851), 1 liasse non cotée.

Ecole secondaire de Tréguier (an X-1838), 1 liasse non cotée.

HORS SÉRIE. — Ecole centrale de Saint-Brieuc. Recueil de thèses linprimées (an VIl-an XIT).

Idem. Palmarès (an VIII-an XI).

Ecole - secondaire communale de Saint-Brieuc. Thèses de l'an XIT

SÉRIE U. — Justice.

IUT. Justice (1800-1815), 1 liasse.

1U2. Frais de justice, 1 liasse.

2U. Justices de paix. Divers, 1 liasse.

2U1. Justices de paix. Organisation (an VIIT-1815), 1 liasse.

2U2. Idem, 1 liasse.

af di Tribunaux de première instance des.5 arrondissements

(1800-1815), 1 liasse.

GU. Justice militaire (an IX-1807), 1 liasse.

3 CU: Notaires. Divers. 1 liasse.

TU Notaires certificateurs, 1 liasse.

Tribunaux de Commerce (1800-1830), 1 liasse non cotée.

Tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Registre d'audience {an VITI-1809), 1 registre non coté.

Idem. Liquidation de courses de différents corsaires (1806-1812), 1 liasse non cotée.

SÉRIE V: — Cultes.

Cultes. Police (an VII-1815).

Cultes (an VIII au Concordat), 1 liasse non cotée. Pensionnaires écclésiastiques (an VIII), 1 liasse non cotée. Cultes avant le Concordat (an IX), 1 liasse non cotée. LE Police du culte (an IX), 1 liasse.

Idem, 1 liasse.ss

co

Cultes. Divers (an IX-an X), 1 liasse non cotée.

Personnel ecclésiastique. Dénombrement des prètres et leur réunion (an X), 1 liasse non cotée.

Prèêtres émigrés, 1 liasse non cotée.

Cultes (an X), 1 liasse non cotée.

Organisation du culte. Personnel (an X), 1 liasse non cotée.

Réorganisation du culte catholique (an X), 1 liasse-non cotée.

Idem (an XI), 1 liasse non cotée.

Déclarations de soumission des prêtres rentrés (an X-1810), 1 registre non coté.

Circonscriptions ecclésiastiques : cures el succursales, 1 liasse non cotée.

Tableau des cures et succursales du diocèse, 1 registre non coté.

Notes et extraits : Concordat, 1 liasse non cotée.

Extraits du carton : curés {an XI-1813), 1 liasse non cotée,

Frais du culle, 1 liasse non cotée. ;

Police, 1 liasse non cotée.

Réorganisation du culte catholique (an XII), 2 liasses non cotées.

Preslation de serment, 1 liasse non cotée.

Desservants et succursales, 1 liasse non cotée.

Prestation de serment des desservants (an XII-1814), 1 liasse non cotée.

Traitements du clergé (1806), 1 liasse non cotée.

Exécution du décret du 30 septembre 1807, 1 liasse non cotée.

Pensions ecclésiastiques, 2 cartons non cotés.

Traitements du clergé et divers : arrondissement de Loudéae, 1 liasse non cotée.

Circonscriptions paroissiales an XII, 1 liasse non cotée.

Desservants (an XII-1814), 1 liasse non cotée.

Idem (1807-1815), 1 liasse non cotée.

Arrondissement de Lannion : traitement des desservants, 1 lisse non cotée.

IA

1V12. Grand séminaire de Saint-Brieuc : bourses et demi-.

ETAT bourses, 1 liasse.

Organisation du culte : cloches, 1 liasse non cotée.

Idem : mobilier, 1 liasse non cotée.

Conscils de fabrique. Marguilliers, 1 liasse non cotée.

Conseils de fabrique, 2 articles non cotés.

Mandements de M# Caffarelli, 1 liasse non cotée.

Dossier Caffarelli, 1 liasse non cotée. :: <

Eglises et Presbvtères, 1 liasse.

Refus de sacrements et de sépultures religieuses (1800-1815), 1 liasse non cotée.

Mésintelligence entre les maires et les recteurs, 1 liasse non cotée.

Fêtes supprimées. Repos dominical, 1 liasse non cotée.

Exercice du culte : publications, 1 liasse non cotée.

Publications dans les églises. Son des cloches, 1 liasse non cotée.

Quêtes, 1 liasse nou cotée.

Pèlerinages et processions, 1 liasse non cotée.

Missions et calvaires (1800-1815), 1 liasse non cotée,

Police (an X-1S11), { liasse non cotée.

Prètres insotinis, 1 liasse non cotée.

Divers, ? liasses non cotées.

4V. Ordres religieux : renseignetnents généraux (1809), 2 1 liasse.

£&V . Idem: pièces communes. Tableau du personnel (1807- Bet4 1812), 1 liasse.

Ordres religieux d'hormmes : 1 liasse non cotée.

Religieuses. Généralités, 1 liasse non cotée,

Ursulines de Tréguier (1809-1831), 1 liasse non cotée.

Idem de Quintin (1806-1831), 1 liasse non cotée.

Idem de Dinan (1809-1852), 1 liasse non cotée.

Idem de Lamballe (an NII-1826), 1 liasse non cotée.

Idem de Lannion, 1 liasse non cotée.

4V . a ae ve = Filles de la Croix de Tréguier, 1 liasse.

n &V æ st dé ie 7 et0 Filles de la Croix de Guingamp, 1 liässe. tete

4 V . Hospitalières de la Miséricorde de Jésus de Tréguier,