Bibl. Nat., Les
H. et G. BoURGINX. — L'industrie sidérurgique en France au début de la Révolution (Collection de Documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française), Paris, 1920, 1 vol. in-8.
Bulletin des Lois ® :
2 série, t. IX (1% vendémiaire-27 nivôse an VII). 3e série, . T à IX (nivôse an VIII-2 semestre de l'an XU). 4 série, t. I à XX (28 floréal an XII-{® trimestre 1814). o série, t. 1, II et TIL et tome unique (2 trimestre 1814-juin ° 1815).
L. CAHEN et R. GUxoT. — L'Œuvre législative de la Révolution, Paris, 1913, 1 vol. in-S°.
P. CARON. — Ze commerce dcs céréales. Instruction, recueil de textes et notes (publication de la Commission de recherches... je Paris, 1907, 1 vol. in-8°.
In. — L'enquête sur l'état des routes et des canaux au début de l'an 11, dans le Bulletin d'histoire économique de la Révolution, 1917-1919, p. 1-362.
P.-G. CHANLAIRE el P:-EÊ HERnIN. — Tableau général de la nouvelle division de la France en départements, arrondissements communaux el justices de paix d'après les lois du 28 pluviôse an VIII et 8 pluviôse an IX indiquant la population, l'étendue territoriale
. et le nombre des commmnes par chaque justice de paix et arrondissement communal avec atlas, Paris, an X (1802), 1 vol. in-#°.
J. CHAPTAL (Cf). — Analyse des Procès-Verbaux des Conseils généraux des départements (an VII et an IX), Paris, 1801-1802, 2 vol. in-4°.
Ip. — De l'Industrie française, Paris, 1819, 2 vol. in-8 (Titre inexact. Renferme des détails non seulement sur l'industrie proprement dite sous le Premier Empire, mais encore sur l'agriculture).
Le Code civil.
Le Code de commerce.
Le Commerce. Instruction, recueil de textes et notes (publication de la Commission de recherches..….), Paris, 1912, 1 vol. in-8°.
Les Contributions directes. Instruclion, recueil de textes et notes (publication de la Commission de recherches...), Paris, 1914, ? vol.
30. Cf. sur le Bulletin des Lois et son maniement très malaisé, Grande Encyclopédie, art. Bulletin des Lois et P. CARON, Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française, Paris, 1912, 1 vol. in-80, p. 188.
XLVIITI
COURTIN. — Travaux des Ponts el Chaussées depuis 1800 ou tableau des constructions neuves faites sous le règne de Napoléon 1°,° Paris, 1812, 1 vol. in-8. : ;
P.-M. DESMAREST. — Quinze ans de Haute Police, Paris, 1833, 1 vol. in-8; réédit. L. Grasilier et A. Savine, Paris, 1900, 1 vol. in-18. Dictionnaire des Girouettes par une Société de Girouettes, Paris,
1815, 1 vol. in-8°.
H.-G. DUCHESNE. — La France ecclésiastique ou état présent du clergé séculier et régutier des ordres religieux, militaires et des Universilés, Paris, 1768-1782, 5 vol. in-12
DUJARDIN-SAILLY. — Législalion des douanes de Empire français, Paris, 1812, 1 vol. in-4°.
J.-B. DÜUVERGIER. — Collection des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d'Etat, Paris, 1825-1828, 24 vol. in-8° : T. I à XIX (1789-1815).
Plus spécialement :
T. XI (brumaire an VIfI-brumaire an VI).
T. XII (brumaire an VIlI-thermido8 an IX).
T. XIII (fructidor an IX-fructidor an X).
T. XIV (vendémiaire an XI-floréal an XI).
T. XV (floréal an XII-juin 1806).
T. XVI (juillet 1806-décembre 1809).
T. XVII (janvier 1810-août 1811).
T. XVIIT (septembre 1811-mars 1814). T. XIX (avril 1814-juillet 1815).
Encyclopédie méthodique, Paris, 1789- 1832, 166 vol. in-4°. Finances.
Etat de la France au 18 brumaire d'après les rapports des conseillers
d'Etat chargés d'une enquête sur la Situation de la République, éd. F. Rocquain, Paris, 1874, 1 vol. in-12.
L'élat de la France en l'an VIII et en l'an IX. Documents publiés par F.-A. Aulard (publication de la Société de l'histoire de la Révolution française), Paris, 1897, 1 vol. in-8°.
Etat général de la Légion d'honneur depuis son origine, publié par les soins du Grand-Chancelicr Lacépède, Paris, 1814 2 vol. in-80 ® : É
T. T1, Table des noms par ordre alphabétique. Décrets par ordre chronologique.
T. 11, Décrets par ordre chronologique (suite)
31. Nous devons communication de l'exemplaire de la Grande Chancellerie à l’obligeance de M. A. Vovard, secrétaire adjoint du conseil de l'Ordre.
Etat général par ordre alphabétique des routes de l'Empire fran-
CUS du royaume d'Italie pour l'an 1813, Paris, 1813, 1 vol. in-8° ?, M. GAUDIN (Duc de Gaëte). — Notice historique sur les finances de
la France (1800-1814), Paris, 1818, 1 vol. in-18.
N. GILLET et F. DEMOLY. — Analyse des circulaires, instructions el décisions émanées du ministre de la Justice, > éd, Paris, 1859, 1 vol. in-8°.
L. GOUION. — Mémorial forestier ou recueil complel et Suivi des lois, arrêtés et instructions relatifs à l'administration forestière (1789-1807), Paris, 1810, 6 vol in-&e.
P.-E. HERBIN et J. PEUCHET. — Statistique générale et particulière
de la France et de ses colonies, Paris, an XIT (1803), 7 vol. in-8° et atlas.
H. Husson (D). — Recherches historiques et médicales sur la vaccine, & éd., Paris, an IX (1801), 1 vol. in-&. Ip. — Rapport sur les vaccinations pratiquées en France en 1806
el 1807, Paris, 1809, 1 vol. in-8&.
ISAMBERT, JOURDAN et DECRUSY. — Recueil général des anciennes lois françaises de 420 à 1789, Paris, 1822-1827, 20 vol. in-8°, CV ET:
DE LUBERSAC (Abbé). — Journal historique et religieux de l’'émigralion et déportalion du clergé de France en Angleterre, Londres, 1802, 1 vol. in-8e.
M. MaARION. — Les impôts directs sous l'Ancien Régime, principalement au XVILIE siècle, Paris, 1910, 1 vol. in-8 (recueil de textes avec introduction).
Ministère des Travaux Publics. Ports maritimes de la France, Paris, 1874, 1899, 8 vol. in-4°.
Le Moniteur Universel (an VIII-1814), 90 vol. in-f° (2 volumes par an dans la réimpression Agasse non datée. Il existe une table en 1 vol. in-f° divisé en deux parties. 1° partie : Table chronologique et analytique; 2 partie : Table alphabétique des noms de personnes et de lieux).
NAPOLÉON [®%. Correspondance publiée par ordre de l'Empereur Napoléon III, Paris, 1858-1880, 32 vol. in-8° (spécialement le t. XIX, 14 mai-15 octobre 1809, et le t. XX, 16 octobre 1809- 31 juillet 1810).
