ARCHIVES NATIONALES
SÉRIE Bi — Votes populaires (1793-1551).
Nes 133 et 133bis, 134 ct 134Ps, Acccptation de la Constilulion de l'an VIII, Côtes-du-Nord.
Nos 496 et 496tis. Acceptation de la Constitution de l'an X, idem.
Nes 6992, 699P, 699, 6994 et 699. Acceptation de la Constitution de l'an XIT.
SÉRIE CC. — Papiers du Sénat conservateur.
N° 28. Listes authentiques des notables éligibles. Elections nationales de l'an IX.
N°5 29 et 30. Liste des éligibles élus candidats au Corps législatif {ans XT, XIT, XIII, 1806, 1807, 1808 et 1811).
N°38. Pièces à l'appui des listes électorales. Procès-verbaux d'élection. Titres produits par les candidats.
N° 5%. Pièces à l'appui du Sénatus-Consulte du 12 octobre 1807 concernant l'épuration des tribunaux. Correspondance des premiers présidents el des procureurs généraux classés par ordre de cours, n° 5, Rennes.
N° 61. Liste authentique des candidats pour le Sénat présentés par les collèges électoraux (an XVI-1812).
1. On s'est servi pour s'orienter dans les séries modernes des Archives Nationales de l'Etat sommaire par séries des documents conservés aux Archives Nationales, Paris. 1891, 1 vol. in-40 et surtout de l'excellent petit livre de Ch. SCHMIDT, Les «sources de l'histoire de France depuis 1789 aux ATchives Nationales, Paris, 1907, 1 vol. in-80.
SÉRIE FR, — Adininistralion générale.
N° 408. Arrêtés, adresses, circulaires des administrations départementales (Côte-d'Or — Dordogne), Côtes-du-Nord.
SÉRIE Er, — Personnel administratif.
Dossiers des préfets, sous-préfets, secrélaires généraux, conseillers de préfecture : n°5 156 Barbedienne, 156% Boullé, 157% Concédieu, 1582 Devismes, 1611 de Gacon, 1614 Le Gorrec (Claude), 161% Cie de Govon, 16% Hillion, 1627 Houvenagle, 166 Le Grontee, 166% Le Minihy, 1678 Mauviel, 168 Néel-Lavigne.
SÉRIE Fr, — Personnel administratif. Objels généraux.
Côtes-du-Nord : N° 3. (an VII-1807).
— No 5. (1814-1820).
Communes : Saint-Brieuc, Dinan, Guingamp, Lannion, Loudéac, Lamballe, Quintin, Tréguier.
SÉRIE Flan. — Esprit public et élections.
Côtes-du-Nord : N° 1. Adhésions et adresses (1790-1852). = No 3. Elections (an IX-an XI).
— N°44: — (an XIT-an 1809).
— Nos: == (1810-1815).
— N° 10. Comptes rendus administratifs (germinal an 111-1819).
— No {1. êtes nationales (an 1V-1852).
— N° 12. Prestations de serment (1792-1815). — - N° 13, Correspondance et divers (an VITI-1856).
SÉRIE Fev, — Conseils généraux.
Côtes-du-Nord : N° 1. (an VIII-1817, extraits des procès-verbaux).
SÉRIE Flir, -— Conseils d'arrondissement.
Côtes-du-Nord (série très incomplète. Il ne subsiste que les extraits des procès-verbaux de Fan VII.
SÉRIE FA. — Administration départementale.
No 991. Routes royales et départementales, Grande voirie et police du roulage (1806-1832), Calvados — Lozère. N° 1286. Police des théâtres, Aisne — Var.
SÉRIE F7. — Police générale. -
Nes 3089-3092. Feuilles de travail du 1* Arrondissement dé Police (an XII-1814).
No 3268. Demandes de places et nominations de Commissaires de Police (an VII-1815), Ain — Forêts.
N° :%83 Prisons d'Etat, Détenus par mesure de haute police (1792-1818), Côtes-du-Nord — Doubs.
N° 3343. Emigrés. Listes et objets généraux (1792-1825), Côtesdu-Nord — Escaut.
N° :3%590. Conscriplion (an VII-1815), Corrèze — Côtes-du-Nord.
N° 3625. Mercuriales. Commerce et subsistances, Côtes-du- Nord (1811-1813).
N° 364%, Mouvement des ports el surveillance des côles, Côtes-du-Nord (1806-1811).
N° 36692. Statistique personnelle et morale, Côtes-du-Nord (an VI-1830).
Nos 3701-3705. Bulletins de police (Minutes du minislire, an VIIIan XII): $
N° 3900. Rapports de gendarmerie (an V-an X), Ain — Dyle.
N°s 5027-5051 Emigralion.
N° 5796. migration. Applicalion du Sénatus-Consulte du 6 foréal an X, Ain — Landes,
N°.580S. Emigration. Leltres de transmission des certificats d'amnistie (an X-an XI), Ain — Creuse.
Nes G480-6482. Affaire Prigent.
N° 7024. Missions extraordinaires, 1814, 1% Division militaire.
N° 7029. Idem, 1814, 1% Division ruilitaire : Ct de Ferrières.
N° 7039. Affaires diverses (an IV-an XI), dossier 19558.
N° 7649. Idem, dossier 1810,
N° 7821. Idem, dossier 6582.
N° 7885. Idem, dossier 2104, Côtes-du-Nord (an X).
N° 7939. Idem, dossier 9069, Côtes-du-Nord {an X).
N° 7988. Idem, dossier 9822.
N° 8059. Affaires religieuses.
N° 8085. Situation des départements (an XIT-1S1%), Côtes-du- Nord.
N° 8166. Affaires particulitres.
N° 8288. Idem.
No 8564 1% Arrondissement de Police. Statistique personnelle.
N° 8369. Enquêle sur les séminaires, 1811 : séminaires du 1% Arrondissement de Police. |
N° 8377. Situation des départements (an XII-1814), Côtes-du- Nord.
SÉRIE F5, — Police sanitaire.
Hygiène publique, Côtes-du-Nord (an X-1830).
N° 105. Vaceine, Côtes-du-Nord (an XI1-18%5). N° 143. Police sanitaire. Agents attachés aux administrations. SÉRIE F9, — Police militaire.
N° 175. Recrutement. Correspondance générale (an VI-1835), Côtes-du-Nord.
N° 30% Recrutement. Désertion, Côtes-du-Nord — Dordogne (an VI-1829).
N° 480. Garde nationale,
N° 810. Compagnies de réserve.
Nos 896 et 1033. Gardes d'honneur.
SÉRIE FN, — Agriculture.
N° 251. Fermes expérimentales (an VIII-1810), Côtes-du-Nord.
Cueillette du varech dans les départements de-FOuest, Chanvres.et lins (an IHI-1811).
Destruction des loups (1806-1812).
Idem (1814-1815).
Idem (an VIII-an-X).
Animaux domestiques (1795-1811).
Nos 530-531. Bêtes à comes (1812-1814).
No 614.
Jury pastoral (1813).
Nes 616-617. Elèves bergers (an IX-1813).
Nos 634-641. Haras (an IV-1813).
Nos 645-646. Idem (1809-1829).
Nos 1304
et 1311. Ecoles vétérinaires. Nominations d'élèves.
SÉRIE FU, — Subsisiances.
Ne 339.
No 340.
Côtes-du-Nord (an If-an IX).
Idem (an X-an XIV).
Idem {an XIV-1811).
SÉRIE F2, — Commerce el industrie.
No 922.
Statistique industrielle (an XIIF-1820).
Chambres consultatives de manufactures (an XI-1851,, Bouches-du-Rhône — Creuse.
N° 12498. Foire et marchés, Côtes-du-Nord.
Circulaire de 1811 concernant Iles marchés et les foires.
Commerce extérieur (an VIll-an IX).
Idem (1810).
SÉRIE F4, — Ponts et Chaussées.
N° 268. Côtes-du-Nord. Travaux (1790-1820).
N° 805. Idem. Routes et concessions (an VI-1815).
N° 1269. Enquête sur le roulage et la navigation par départements, 1811.
SÉRIE FF. — fHospices el Secours.
N° 614. Côtes-du-Nord (an VIII-1811).
N° 615. Idem (1811-1815).
SÉRIE EY, — Instruction Publique.
N° 13448. Côtes-du-Nord. Pièces sur l'Ecole centrale de Saint- Brieuc.
N° 1791. Ecoles primaires. Académie de Rennes (1809-1822).
N° 2836. Collèges. communaux de l'Académie de Rennes. Màchecoul à Vitré {1814-1815 et années antérieures).
N° 2837. Idem (1815-1816 à 1819-1820).
N° 63006. Etat des collèges communaux (1809-1814) classés par villes.
F8 62995. Etat des collèges communaux (1800-1808).
Ete 45. Dossier de Germé, recteur de l'Académie de Rennes.
SÉRIE FT, — Imprimerie el librairie, n° 569.
SÉRIE FE, — Cultes.
N° 337. Affaires des Cultes dans les départements, Cète-d'Or— Dordogne — Côtes-du-Nord (an X-1822).
N° 830. Personnel des Séminaires, Reims — Saint-Brieuc.
No 9088. Chanoines, Rouen — Sens.
Ne 9518. Ordinations. Diocèse de Saint-Brieuc. 2
N° 1330* (nouveaux versements). Registre des archevêques et évêques de France depuis 1802.
SÉRIE F®, — Siatistique.
No 12. Etat de situation des départements (an X). Renseignements divers. ;
N° 135. Justices de paix. Etat par départements.
N° 295. Moulins. Etat par départements.
SÉRIE BB. — Papiers du Ministre de la Justice.
BB%, Division civile n°s 178, 179 et 181, Côtes-du-Nord. BB Division criminelle n° 18, Côtes-du-Nord.
N° 253. Correspondance générale (ans VI, VII et VII).
N° 25%. Idem (an IV-an XI).
N° 255. Idem (1806-1814).
SÉRIE AD (Collection Rondonneau), XVI. — Histoire des départe-
ments (1790-1815).
Côtes-du-Nord.
SÉRIE AFIV, — Cartons.
Nos 1-860. Arrêtés consulaires et décrets impériaux (an VIF-
No
No
No No
No
1h PA
1815). Chaque cartan se subdivise en plaquettes.
Missions des conseillers d'Etat dans les divisions militaires (an IX), 13 Division.
Rapports des Ministres à l'Empereur. Ministre de l'Intérieur. Cultes (an VIfl-an XI).
Idem (an XI1-1806).
Idem (1807).
Idem (1810-1811).
Idem (1811-1814).
Ministre de l'Intérieur. Affaires jocales (an VIII-1812).
Ministre de l'Intérieur. Ponts et Chaussées. Travaux publics (1808-1811).
Idem (1812-1814).
Ministre de l'Intérieur. Manufactures. Commerce {an VIII-1809).
Idem (1810-1811).
Idem (1811-1814).
Ministre de l'Intérieur. Administration générale et correspondance (an VIlI-an XII).
Idem (1812-1814).
Idem (1813).
Ministre des Finances. Domaines, enregistrement, forêts (an VIII-1813).
Idem. Postes. Droits réunis, tabacs (an VIII-1814).
Ministre de la Guerre. Conscription (an VIfI-an XI).
Idem (an (XIT-1806).
Idem (avril-décembre 1811).
Nes 1126-1146. Idem (1812).
Idem (1813-1814).
Nes 1420-1421. Listes d'éligibilité par départements (an .IX-
an X).
Nos 1422-1423. Liste des six cents plus imposés par département (an XI-an XII).
Nos 1426-1427. Liste des trente plus imposés par département {an XIII-an XIV).
N° 142. Conseils municipaux. Nominations (an VII-1809).
Nes 1436 et 1438. Liste des six cents plus imposés par département (1811-1813).
Nos 1498-1534. Bulletins de Police (1807-1814).
Nos 3782-3785. Idem. (1814-1815).
SÉRIE AFNX, — Registres. Nos 86-89. Mandements d'Evèques (1508-1811).
Nos 241-249. Secrétairerie d'Etat Impériale. Finances. Contributions et revenus. Tableau par départements (an X- 1810).
ARCHIVES DE LA MARINE (aux Archives Nationales) ?.
SÉRIE BB3. — Correspondance du ministre avec les Ports. Correspondancee envoyée, n° 243, 1 registre : Saint-Servan, Saint-Brieuc, Paimpol et Bréhat (1805). $
