PREMIÈRE PARTIE. — Les Impôts

< I. LES IMPÔTS DANS LES EVÊCHÉS DE SAINT-BRIEUC ET DE TRÉ- GUIER SOUS L'ANCIEN RÉGIME. — Les impôts directs : fouages,

p. 256 : capitation et vingtièmes, p. 258. — Les impôts indirects : devoirs, brieux, p. 260; droits et revenus divers et leur perception, p. 261. — Les impôts municipaux, p. 262. — Les Cahiers de doléances et les impôts, p. 263.

II. LES IMPÔTS DANS LE DÉPARTEMENT DES CÔTES-DU-NORD SOUS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, p. 268.

III. LES IMPÔTS DANS LE DÉPARTEMENT DES CÔTES-DU-NORD SOUS LE CONSULAT ET L'EMPIRE (1800-1814). — Les impôts et revenus d'Etat : les contributions directes : assiette, p. 269 ; taux, annuel, p. 273; perception, p. 283; rendement, p. 28; les « Droits réunis », p. 288 ; l'enregistrement et les domaines, p. 293 : les douanes, p. 296 ; les forêts, p. 303. — Les revenus et impôts municipaux : les revenus des biens communaux

et les centimes communaux, les octrois, les droits de place, p. 307.

CONCLUSION. — Simplicité et relative équité du système fiscal napoléonien par rapport à celui de l'Ancien Régime, mais charges de plus en plus lourdes pesant sur le contribuable, p. 316. — Comparaison avec d'autres départements, p. 317.