‹ Le département des Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1815): Essai d'histoire administrativeChapitre 57 sur 215 · DUVERGIER, t. XII, p. 336-337 et t. XIII, p · texte numérisé non relu

DUVERGIER, t. XII, p. 336-337 et t. XIII, p

62. Archives dép. des Côtes-du-Nord, 3 K 12, fol. 71, arrêté du 4 prairial an XIII (approuvant cette délibération).

63. Archives dép. des Côtes-du-Nord, 3 K 12, fol. 93, arrêté du 21 brumaire au XIV.

684. Archives dép. des Côtes-du-Nord, 3 K 12, fol. 195, arrêtés du 28 mai et du A juin 1806. 1

65. Archives dép. des Côtes-du-Nord, 3 K 12, fol. 147, arrêté du 12 décembre 1806.

66. Archives dép. des Côtes-du-Nord, 3 K 12, fol. 97, arrêté du 29 brumaire an XIV et fol. 124, arrêté du 20 mai 1806.

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