LJ c., p. 150-153 et Z)e epi7ome...Introd., p

5. ViNôGRADOFF, jRoman law in Mediecal Europe, London, 1909, p. 8.

çait aussi pour la négative^ Nous n'osons contredire dé si hautes autorités ; cependant nous nous permettons d'indiquer aux spécialistes, comme terrain d'investigation, nos présents décrets du concile de Séville.

Quant au canon 8®, il concerne un des cas où l'affranchi perd sa liberté : lorsqu'il accuse ou attaque son ancien maître, qui est demeuré son patron. C'est une des plus anciennes dispositions dii droit impérial portée par Claude, Néron et Commode, maintenue par Justinien comme l'une des dernières différences entre l'affranchi et l'homme libre ^. Le Code théodosien prévoyait même la simple accusation en justice, qu'il punissait de mort^. Nul doute que, d'après l'ancienne législation, l'agresseur de l'évêque de Gabra n'eût été mis à mort ; mais ici, le texte du Code de Théodose a beau être devant les yeux des juges, "— puisqu'ils en copient l'un des considérants : « intercidi oportet potius quam audiri, » — l'empoisonneur est seulement réduit à son premier esclavage. Cette décision adoucie reproduit celle de certaines constitutions impériales*, celle aussi du concile d'Orléans (can. 7) de 549, qui se trouvait dans VEpitome espagnol.

Malgré ces divergences de détail, ce qui est caractéristique en ce canon 8® comme en tons les précédents, c'est le souci de faire cadrer la loi ecclésiastique avec la loi ciyile, au point que le concile lui emprunte ses expressions les plus techniques. Ainsi la poursuite de l'affranchi infidèle est dénommée acfio ingrati : « Adversus quem ingrati actio canonum àc legum auctoritate juste dirigitun. »

Ainsi, au bout du monde romain, en ce modeste concile du fond de la Bétique, nous assistons à ce grand spectacle de la Loi Romaine, vaincue sur les champs de bataille, reprenant son empire sur les coutumes des Barbares assagis, et d'abord sur les usages de l'Église wisigothique^.

En édictant ces principes de droit romain, le concile de Séville iie faisait que reproduire des dispositions déjà en

1. Cf. Urena, Historia critica de la Literatura juridica Espagnola. Madrid, 1897, t. I, p. 294.

2. CL Digeste, 37, 14 : « de obsequiis paironis prsestandis. »

3. Codex Theod., lib. IX, tit. VI, n. 3, édit. Haenel, p. 838.