ETAT POLITIQUE

Titre I. —Droits politiques.

Chap. I. Notice historique. — Chap. 2. Gorges électoraux. — Chap. 3. Représentans à l'Assemblée nationale. • Titre II.— Cultes.

Chap. i. Notice historique. — Chap. 2. Culte catholique. — Chap. 3. Culte prolestant.— Chap. 4. Culte hébraïque. Titre 111.— État militaire.

Chap. i. Notice historique.— Chap. 2. Armée de terre, état des places fortes, casernes, matériel, etc. — Chap. 3. Marine militaire et marchande, état des rades, côtes, fleuves, etc. Titre IV.— Ordre judiciaire.

Chap. i. Note historique.— Chap. 2. Cours national du département — Chap. 3. Tribunaux de première instance. — Chap. 4. Tribunaux de commerce. — Chap. 5. Prud*hommes. —Chap. 6. Justices de paix.— Chap. 7. Tribunaux de police.— Chap. 8. Officiers ministériels.— Chap. 9. Barreau. Titre V.— Administration.

Chap. i. Notice historique. —Chap. 2. Administration df^^ partementale et municipale. — Chap. 3. Ponts et cnaussées. —Chap. 4. Direction des contributions directes.— Chap. 5. Direction des contributions indirectes. — Chap. 6. Direction de Tenregistrement et des domaines. — Chap. 7. Direction des douanes. — Chap. 8. Conservation forestière. — Chap. 9. Postes. — Chap. 40. Monnaies et sa notice. — Chap. H. Recette générale, son importance. — Chap. <2. Payeur des dépenses diverses.

frontière et fixerait dans des chiflfres de même nature la fortune des peuples voisins. Le cercle de ces évaluations, ramenées à leur plus grande rigueur, s'étendrait de plus en plus et ne s'arrêtemit qu'aux limites mêmes de nos connaissances. Chaque jour ap-

Titre VI.— Académie universitaire.

Chap. I. Collège. — Chap. 2. Ecole normale d'institutions primaires.— Chap. 3. Collèges communaux.— Chap. 4. Écoles communales. — Chap. 5. Maisons d'éducation et écoles particulières.

Titre vu. —Nomenclatures. *