Pendant longtemps le

miriiige entre couains germains

— Opinion d'Ahren», IS. — Le 1

» élé inconnu à Rome. SiG. -

Code Napoléon, id. — Ailo|MMti

des enf^inu naturels par le«n

permiiîid.

père ou mère, 54. — VojreB : ■ |

EHriKKUR aoiiAi;< (0- — ^ '>i"!

AlUUUtTI.

Enfa!<ts kathkls. Uur roodiUo*

quelques-UDB allribuenl n l'etn-

etieur droit, t. Il, p. ?! el taii.

pereur romain, n'est pas une

— Vojei : Sueeeiiioit A la tot-

rause juste de guerre, pour rim-

poser i ceux qui ne le reconnais-

sent pas.l. ]l.p.53(>el.uiv.-

en France, et enran un Fra»-

Réfutolion de ce titre el île cette

(ais, par nn E>|i*gnol ninrur ilr

vingt- cinq ans. est>il nu' uu M- !

Ehi-iiie NuMiiTi. Grolius agite la

lobUr t. Il, p. 133. - EoEtn^

r|iiestion de savoir i qiii apparte-

ment pour autrui, 14» et «■•.

niienl de wn temps les pajs qui

— Voye» : Siipulalion po»r ^

a<raienl fait pariii- de l'eminre ro-

atltrui; froMui» ptinr oiiinu.

E;<eAGEilKim cofUrm:'^! par ua

prince. Voyez : Souveraineté, Enxvhis du Christianisme. Grotins soutient que tous les Chrétiens sont obligés de former une alliance contre eux, t. Il, p. 261.

E.xsEMBNCEiiEifT du ehatnp d'autrui. Il en résulte une co-propriété, t. Il, p. 84.

ELtTRE la bouche et le GATEAU.

Citation et explication de ce proverbe, d'après Aulu-Gelle, t. I, p. 356.

Entrewe. Voyez : Foi tacite

ETfREvuES DES SOUVERAINS. Importance qu'elles ont prises dans le droit des gens contemporain, t. H, p. 330. — Voyez : Missiont permanentes.

Envahissement. Quelle est la meilleure manière de ne pas redouter un envahissement? t. f, p. 377.

Ephores. Etaient établis, à Lacédémone, pour s'opposer aux empiétements de la puissance des rois, t. f, p 226.

Époux. N'est pas responsable, au point de vue de la répression, du délit commis par son conjoint, t. II, p. 513.

Équité. Voyez : Aristote.

Erreur. Effet de Verreur à l'égard de l'objet essentiel d'un traité, t. Il, p. 137.

Es.. .. Celte abréviation désigne le prophète Esaïe ou Isaïe.

Esclavage. Comment expliquer que Grotius ait cru à la légitimité de l'esclavage, 1. 1, p 550.

Esclavage volontaire. — Voyez :

Sujétion volontaire.

Esclave. Grotius expose ce qu'il est permis de faire contre l'esclave, selon le droit de la justice interne, t. III, p. 298 et suiv. — 11 n'est pas permis de tuer des esclaves innocents, 301. — Ni de les punir avec rigueur, 301 et soiv. — Ni de leur imposer des

travaux trop durs, 303 et suiv.

— Comment le pécule appartient au maître ; comment à l'esclave, 307 et suiv. — Est- il permis aux esclaves de fuir, 310. — Les enfants des esclaves sont-ils engagés envers le maître, et jusqu'à quel point, 310 et suiv. — (induite à tenir dans les pays où l'esclavage des prisonniers n'est pas en usage, 312 et suiv.

Esclaves. A Rome leur témoignage n'était pas admis, à moins qu'il ne leur fût arraché dans la torture, t. I, p. 167.

Esclaves. Grotius admet qu'il y a des hommes naturellement esclaves, c'esl-k-dire nés pour la servitude, t. I, p. 210 et 256 et suiv.

EscLA\'ES. Droit sur les esclaves, t. I, p. 545. — Dans quel sens est-il dit que ce droit renferme celui de vie et de mort, 546 et suiv. — Que faut-il décider, d'après le droit naturel, sur les enfants nés d'esclaves, 547 et suiv.

— Voyez : Sujétion volontaire, Espagne. Culture du droit des

gens, au xvi* siècle, 1. 1, p. 35.

ÉTAT. Définition, t. I, p. 90.

État. Droits de TÉtat sur les sujeU, t. I, p. 540. — Est-il permis à des citoyens de sortir de l'État ; distinction, 540 et suiv.— L'État n'a aucun droit sur les exi-

^ lés, .S43 et suiv.

État. Ne peut être réputé auteur d'aucune infraction pénale, t. Il, p. 513.

État. Conditions constitutives de l'ex'stence d'un État, t. III, p.

État feudataire. N'en est pas moins un État souverain, t. I, p.

284 et suiv. — Distinction, relativement à ceux qui relèvent d'an autre par un flef, entre Vobliga-

hîi TABLi: ÂLFBABÉTiOUE ET ANALYTIQUE

lion penomulU el le droit «ur

Et.

Exemples « scie m d'diénitiooBd'ÉMU, 1. 1, p. 213 el eul\., ^35 et suj*. — Il eut des Étals non souterains qu'on possède pieinrnmf, c'esl-k-dire avee facalié de les aliéner, 142.

États. Naissent, croist^nt et périssent cotnine les individus, t. Il, p. 9 1 . — Dans quel sens peul-on dire qu'un État esl immortel, id — (jliand peutHin dire qu'nnËlal a cessé d'exister, t'd. et 9j — Les changements ïiirvemis l'ans les formes du gouvernement, ou dans les organes du pouvoir souverain, portent-ils «teinte- ii l'exislenre de l'Ëlal.OS.— Yoyra :

Délies publiques. — Dans quelles circonstances l'union de différents États sous un souverain commun, n'altère pas la snuvpniinpCp d« chaque ËUt, 90.

i. En e:

e-t-il

encore de nos jours, 1. 1. |i. 387.

ÉTATS GÉKtiltUX OB 1614, m

France, 1. 1, p. 2Î7.

États PATii>an>iAi'x. DIETércntes KLgiiilî cations, t. J, p. 233, — C'est Grotius qui a, le premier, divisé les États en palrimuniaux el vsvfrueliiairai. trf. — Il n'existe actuellement plus en Europe il'Étals paln'moniaiij:. iil.

Étrisces. Vovei : Engagements lois de jjolric cl de sûreté.

qui vivait probablement vers la lin du %• sicHe de nuire ire. Il a érril des notes sur Térence.

EtiHifint. rjlalion de et poète, incKariemenl reproduite par Gro- Uus,t. I, p. 391.

Et-STATHirs. ou EtSTHATE, jurîsronsulte émineni et prolond scoliastr du xf uécir. Il a érril un Traité sur le ^in uuptial. des

' des qneslieu de droit isolées, un recueil de causes avec les détails jodiciii'

ElTHYMIUS-ZlCAUEMIS, théolc^i»

bytanlin, qui <i1vail «a commencement du XII* sièi-le, conlempilrain el ami d'Alexis Comnine. Il a écrit un Traité contre les hérétiques, des commentaires iir le< psaumes el les Évangiles.

Évangile. La loi de l'Évangile eslelie contraire t la guerre, t. 1, p. 134 el suiv.— Remarques préliminaires, t'd. — Raisons pour II négative, tirées des lettres lacrées, 137 el suiv. — Solutioe des arguments puisés dani les lettres sacrées pourl'anirmttive, 14? el suiv. — Examen du sentiment des anciens Chrétiens nr ce sujet, IGO et suiv. — Les adversaires de la guerre sont de simples particuliers qui l'atta- [|uenl en Forme de conseil, plutM qu'ils n'ont tût un précepte de leur manière de voir- Leur opiuion est repoussée, IE3 et suiv.

(Ini

t par l'autonlr puNiqu>> de

tagedes temps. IGSelsuiv.

RU ou F.VERinTi l.V.roIa.).

onsulle h.>.lan.lais. (I iîj- . — On a de lui : Tnpieaja-

— rité notamment, t. II.

Excernos de vii>le>i:e Elle nr s'applique pas k la guerre siilen-

■■elle du droil de» j^eiu. Vojei :

EiEHmon bE saisie, pour dettes, appliquée «ux biensd'unmïnislre public. I. II, p. 3-19. — ApplicBlion aux tôens mobilier! ; opinion lie Bjnkershoï't etdeVaitol, l'd.

— Pnlique cODlemporaine. td.

LiniileïpDséesâceUe exemptian, 3t9, 35(1. — Que di'cider qoaoi ■ox immtitblKi appartenant «u minlatre publie 7 35U. — Vovu :

Juridûtiim tirtie.

SiEimoN DES PEiNEï. Voyci :

ExnrnoN PSRsiixxELtK. Vgye*-.

àgtnt diplamaliqvt.

EintoËiuTius, Un pïre peut-il eihftider,!. II, p 16.

EuntAÉDATian, i, U, p. îl .—N'exclut p** la dette alimentaire, id. — Vujei ; Suecation à ta Cou-

Zltlts. Vojez ; tUal,

FitBRR 'jMnj.tnon en 1340, téné-' cbal de Rocheruuc4Ul, ditu l'AngoonHHs. Ses dvuK principaux ouvrages «ont Commrnlariiu m Imlilulicmet, ri Brrriaritim tn Codiem.

FiOTio.is. Renvoi au DrmI dtt gm* de Vatlel, pour ta question de Mvoir si un gouvernement légilime est responMible des dommages catuis aux étranger*, dans tes Irosbles pulitiqiies, par les hcUons, t. Il, p. 5IA.

VkCvitt. Dans le vocabulaire de Groliot, !■ faculli est le droil por/'atl, ledrnilrigaiinui, 1. 1, p.ffl.

Explicitions demandée )^ par les

gouverneaienLs élringen, sur certains priparalifs donnant lieu i prévoir quelque agn^ssion, l I.

p. 37G. — Conséquenceid'un reru<. id.

ExTEaiitToaiALiT£. Vojei : dm-

ExTi^CTiHK DES Droits deiourrrainul^ ri dt propniîé. Ces droits prennent Dn lorsque celui qui les H possédés cesse d'itre, sans laisser de successeur, I. fl, p. 87 cl suiv.— Jl en est de même quant au droit qu'y avait une tumille, lorsque celte famille vient b s'élaindre, 6B. - De même, qnand eus droits apparlieuneol il nn peuple, si le peuple cesse d'exister. 69 et suiv.

ExTit\DiTio>. Est-elle obligattûre pour loB nations, tnkmt iudtpanihmmenl de toute eunveiilîon spH'ciste. t. II, p. 497 et sniT, — Règles gf uêralement suivies par let gDuternementsm ' maliire d'exlriidition

Facultï, ïoïes ; Droil. — La faeuttit ou droil sln'elmtnit dit, se divise en i'utsianes. Pro- ^rifti. Créance, t. I. p. (i7, — Elle se divise encore m rulgairs et imintMe, ES. — Elle est l'objot de la justice expiitrire.

Pacultë nK CODAIT HE. Est de l'essence de U nature bumainc, t. î. p. 9,

Faits. Sous \r nom de (aitt sonl aussi momlemeni comprises tes abilmlioni. I. ),p. 47J.

TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALTiTIQUE

(fô57-lG24). Grotius cite ses RetionaHa in PandectaSy son Codex Fdbrianus, et son traité De erroribus pragmaticorum.

Fédérations d'États, 1. 1, p. 205.

Félin... Cette abréviation désigne Felino-Marie Sandeo, historien et canoniste italien (1444-1503).

On a de lui : !• De regihus Siciliœ et Apulûr; - 2" In V libidos Decretalium ; — 3" Consih'a...,etc.

Femmes. Voyez : Droit de tuer.

FiDÉJVSSECR. Qu*entendait-Qn par fidéjusseurf en droit romain, t.

III, p. 292.

Fidélité kvx engagements. C'est une règle du droit naturel, t.

Fief. Définition et étvniologie, t. I, p. 284.

Fief-franc. Que faut-il entendre par ce terme, 1. 1, p. 285 et suiv.

Obligations du vassal, id.

Fief-franc. Définition et condition de ce fief, 1. 1, p. 285 et suiv.

Fief-lige, 1. 1, p. 286.

Fils. N'est point responsable des faits de son père ou de son aïeul, t. II, p. 513.

Fils de famille. Le fils di' famille non émancipé, suivant la loi romaine, ne pouvait, endroit, être chef de famille, t. I, p. 497.

Fils de Gorion (/<•;, Gorionides, ou JosippoN Ben-Goriox. Grotius cite ce pseudonyme d'un compilateur hébreu, que Ton sui>pose avoir vécu au ix* siècle. On possède sous ce nom une //i5lof rc des Juifs, écrite en hébreu, et divi.<iée en six livres. C'est une compilation du Lirre des Macchabées, des Antiquités Judaïques, et de VHistoire de la guerre des Juifs contre les Romains.

Fleives. Question de la propriété des neuves qui coulent au milieu

d'un État, t. I, p. 437.— Voyei:

Rivières nartgfabie».— Dan» quel cas ne s'applique pas la règle d'après laquelle le fleuve séparant deux États appartient à Tvii et k l'autre, 462.

Foi. De la foi entre ennemis, t.

III, p. 355 et suiv. — Groti»

expose que la foi est due tux ennemis quels qu'ils soient, 356 et suiv. — Réfutation de l'opinion suivant laquelle on ne doit pas garder la foi aux brigands et aux tyrans, 358 et suhr. — Réponse à l'argument qui comifte à dire que de telles gens mériteit une punition, 360 et suiv. — Le fait que la promesse a été extorquée par la crainte, ne met pas d'obstacle à la règle posée par Grotius, si la violence n'a pas été faite k celui qui a promis, 361.

— Ou si un serment est venu s'y joindre, bien qu'à ne considérer que les hommes, on le viole impunément contre iin brigand,

.361 et suiv. — Le.^; mêmes choses sont appliquées aux sujets rebelles, .62 cl suiv. — DirHculté spéciale tirt'e du domaine éminent, et relative aux promesses faites aux sujets, 363 et suiv. — G' otius démontre que dételles promesses sont afTerniies par le serment de l'Étal, 363 et suiv. — Ou si un tiers s'interpose, à qui se fasse la promesse, 36 i et suiv. — De quelle manière peut s'effectuer le changement de l'état politique, 365. — L'exception de \\olence ne s'applique pas à la guerre solennelle du droit des gens, 365.— G rotins explique qu'il faut entendre cela d'une violence que le Droit des gens reconnaisse, 365 et suiv. — On doit garder la foi même envers le;; perfides. 367 et suiv. — Mais

UES MATIERES

non, si la condition vient à nmnquer, c'est-à-dire si Pun n'accomplissait pas une partie de ses conventions, 368. — Ni si une juste compensation est opposée, 369 et suiv. — Bien que la dette vienne d'un autre contrat, 370. — Ou d'un dommage reçu, 37t. — Ou même d'un crime qui mérite punition, 371.

— Grotius expose comment tout ce qu'il vient de dire a lieu dans la guerre, 371 et suiv.

Foi. Exhortation à conserver la foi donnée, t. III, p. 467 et suiv.

Foi privée, dans la guerre, t.

III, p. 454 et suiv. — Réfutation de l'opinion suivant laquelle les particuliers ne seraient pas liés par la parole donnée k l'ennemi, 45i et suiv.— Ils sont liés même envers un pirate et un brigand ; et jusqu'à quel point, 455 et suiv. — Il n'y a point, ici, d'exception en faveur des mineurs, 456. — L'erreur libère-t-elle, 456. — Réponse à l'objection tirée de l'utilité publique, 450 et suiv. — Les mêmes principes s'appliquent à la parole donnée de revenir en prison, 458. — Et à celle de ne plus revenir dans un lieu déterminé; de ne plus porter les armes, 458 et suiv. — De ne pas fuir, 459. — Un prisonnier ne peut pas se donner à un autre, 459 et suiv. — Les particuliers doivent être forcés par leurs puissances à accomplir ce qu'ils avaient promis, 460. — Quelle interprétation faut-il donner à des conventions de cette sorte, 400. — Gomment il faut prendre les mots de vie, vêtements, arrivée, tecours, 460 et suiv. — De qui peut-on dire qu'il est retourné vers l'ennemi, 461. Quels sont \t& secours suffi-

sants, dans une reddition faite sous condition, 46 L — Ge qui regarde Texécution ne fait point une condition, 461. — Des otages de telles conventions, 461 et suiv.

Foi TACITE Gomment la foi s'interpose-t-elle tacitement, t. lU, p. 462. — Exemple dans la personne de celui qui demande à un peuple, ou à un roi, d'être reçu sous leur protection, 463. — De celui qui sollicite, ou qui accorde une entrevue, 463 et suiv. — U est toutefois loisible à celui-là, pourvu qu'il ne nuise pas i son interlocuteur, d'avancer ses affaires, 464. — Des signes muets qui signifient quelque chose, suivant la coutume, 464 et suiv.

— De l'approbation tacite de la spousion, 466. — Quand la peine est-elle tacitement remise, 466.

Foi TACITE Observation de Vattel sur la foi tacite, t III, p. 465 et suiv.

Fonds. Divisé et assigné; assigné par totalité; terres arcifinies^ t. I, p. 458 et suiv. — Voyei :

Rivières navigables.

Force. L'emploi de la force, lorsqu'il ne viole pas le droit des autres, n'est pas injuste, t. I, p.

Force majeure. Yoyei * Résiliation des traités.

Formule. Qu'appelait-on de ce nom, dans la procédure romaine, t. III, p. 370,

FoRTiFiCATio.^s. Droit d'en ériger pour la défense du territoire, t.

I, p 376. — Modifications que peut subir l'exercice de ce droit absolu, id.

Fous. Sur quoi s'appuie leur droit de propriété, 1. 1, p. 435.

Francisco de Victoria, cité par Grotius, 1. 1, p. 34.

TABLF

.^AlJttVB ET ANAnTIOlX

« .«ay ciftB pir

(»57-t(»4). Gr KoMlfo in P'-

«rrorJbvs ff' FAdAratio^s FAiiif.- Cet

et cann*

On a rt*" '^ -^

liœ c

lin .

Fev ^ ^«y^dMénilion désigne Fr ' ""* T..w.^Ji^jurnèele»0TTON

kBFftISIStGCE,

de GnUtoiime de ,di d'Anne Gomnène,

le qw Tirait

du YII*

int du

historien aussi, et fîlle de l^empereur Alexis.

Feodoard ou Flodoard, histonea fhinçaîs (894-966). On cite particulièrement, parmi ses nooibreux ouvrages, une ChrtmùfÊt sacrée écrite en vers latins, et divisée en trois parties ; — um Histoire de l'église de Reims, «■ Gestes des arehevêqueg de Bdwu; — une chronique Rerum inter Francos gestarum, qui commence en 919 et finit en 96G.

Frcits. Le droit international admet-il la règle du droit civil, que

^ le possesseur fait les fruit* siens, t. n, p. 85.

„^^ uwiM d'une partie de ^Em m W* Voyei : Aliéna-

ji^yst^ Qi que les gages donnés f^M* «krtié d*un traité de paix gai «la ecMnmun avec les otages, ;. III, p. 419 et suiv. — Un long .••iMCtf de temps enlève-l-il le 4tMt de retirer les gages , 420.

jjuis. Ouvrages de ce juriscon- Mlle, t. m, p 182.

^».\IUIUS {André ton Gaill) (1523- 1587). On a de ce jurisconsulte, appartenant à Técole allemande :

Fraetiearum ohservalionum libri II; De paee puhlicd et de proscriptis,lihrill; De pignorationihus liber sitigularis^ et Traetatus de arrestis imperii.

Gal. .. Otte abréviation désigne Galieii, médecin (rrcc, né à Pergame en 131, le plus célèbre de l'antiquité après Hippocrate. Il fut appelé à Kome par Marc-Aurèle, et, aprè^ y avoir passé plusieurs années, il retourna dans sa patrie, où il mourut vers '201.

Grotius cite son ouvrage intitulé :

De usu partium, libri XVIf ; et son traité : De loei* affectis.

Galat.... Désigne VÊpître mu Galates»

G ALLO- Grecs. Quels peuples de l'antiquité désignait-on ainsi, I.

III, p. 83.

Garantie. Voyez : Eviction.

Gens de mai.i morte. Ce qu'on entendait par là autrefois, t. I, p.

551.— Signification de celte qualification, id. — Restrictions apportées à la propriété de mainmorte, id.

GéNÉRATioif. Moyen originaire d'acquérir un droit sur les personnes, 1. 1, p. 492 et suiv.

Germains. Condition des cKlavet chez ces peuples, t. f, p. 210.

Gloire militaire. Les nations modernes commencent à reconnaître le néant de cette gloire, t. II. p.