Vd olage doiMI Un

{CyuaetUa] ; l'autre, sur le pè-

rendu A le litiertè, du HWnHOl

che IHalitulica).

où celui pour qui il avait été

Optât de Hilètb. c'esl-i-dire,

donné vient t mouHr. 41S et

$aintOpUt,év£quedeMilève, nft

luiv. ~ Un oUge deviesl-il libre

en Afrique, dans le Iï- siècle. 11

lorsque le roi qnî l'a donoi eU

écriflt up traité en sept livres

mort. 419. ~ Gtotiu» expose qia

contre les Donalisies [De (chii-

maie ponaiitiarum).

gès principalement et en leur

Otunotu. Usage que Grotiut a fait

propre nom, 419. — Les oUgei

de leur» oeuvre». 1. 1,(1. 40.

ne corn pas tenus du fait l'un di

On us TocLOcai: (l'). Origine de

l'auire, id. — Voyei ; Coffi.

Otages. Vojeï : Foi (irtrfe dmi

foiienproverbe. l. a. p, 5ia.

lagatrrc.

OfiBRE BocuL. Est un mojen de

Otages. Voyei : Draii de Uur.

protéger lei droJU de» individu»

OuvEanite DES huètiutEs. Ellf

contre le» violences de leun sem-

rend douleute» toutes le* con-

bUble». 1. 1, p 30.

ventions dont l'exécuiioD fuitin

Obigixabius. Qui dési({iiail-on par

dé|>endail de la bonne foi des

parties coat racla nies, t. III, f.

^^ nwhi, 1. 1, p. 5iB.

3\il. - Conséquences, ût, ^^^

^V^^ PAÏKm. Ont-ils pu ou non être mu-

déllniUve les dilTirejult lmSt^%

lionaui, t, m, p. 39U.

Pau. U paix doit tire recbertliie,

quand mtaie elle wrait dcu«*n-

H i«ii. 1. 1, p. m ei 9ui<.

Ut'''u^e, surtout par les Qirétiem,

H Paix. Elle termine d'une mau.ére

l. m. p 470. -Cela e»t nlil*

s.470euuiï.

47I.-Eiàci

-El a

hi ilTaires soni douleases, 471 — La paix conclue doit iue obtttyét très-rdigieaacinenl, 471.

àu M»ËTVEi,Lt. Projei lie l'abbé de Saint-Pierre. I. Il, p. W. - Opinion de J.-J. Rouiseau, 5GI.

— Projet de Benlham, td.— Projet de Kanl, id. — Opinion de Fichte. id. — Réfutalion de cei Hworiei par Hegel, 561 ettaiv

Tendance des nations moder-

i vers la paix, 562.

D.xirEiisELLE.V.:U«nri IV.

UEï. Son opinion lur leaécritide OrMini ; rtjionBe k sa critique,

I, p. LXIX.

UKoLLiis on Pauciholle (Cui- 'AtfJ (UÏS-ISHS), profeaneur à ''PadauE. 11 a £crit, entre autrei mtragea, un eonunentaire sur la Jlolitia dtgnilalUTn ; une histoire BMnire De clam legam inln*fretilnu ; dea Consilia el dea dHaerlations snr divers poinlade ffaiitotredu droit romain.

inaiT... Celte abriviaiiou déii- B Antoine Beccadelli, plui inuaoua le nom de fanormil;!, litliraleur du xV siècle, aé i Tllerme. On a de Ini ■ l'Epise familiares ac Campanx; X" De dittis el faclu rtgia Âl- (bfut.it'brt fluatuor,- i" Oruliotuc ad Gaèlanot et ad VmedM, dt poce, «le.

inllTË. Senicea rendus par elle n droit des gens, (. i, p. bi.

ma. Ce tarent eux qui engagèlent le* villes d'Italie à secouer le IDi^ de rem|«reur d'Orient,!. N, ^104.

ktss. On! cununenc^ de bonne tenre à entretenir aupris des |riacee des races franquea des ^^^'"inspcMnanenles. l.li,p. 3i!9

Pahaup..., Celte abriviation diiigne les deux livre» des Poruii'pomintr . lui Tout partie des icriti loarii de la Bible hébraïque.

pAHEn'Ë (|ui relie les hommes en- Ue eux, i. I, p. 18. — Sea eonaéquenees, IS, 19,

Pakt. Il n'est paa de droit naturel que It part suive le renirt «eul, t. II, p. 81 el suiï. Voye» : Paternité.

PaRTACK de SOUVERAI^IETË. La

ihéone contemporaine du mandat exclut toute idée de pai-tage de la souvtraîueté, 1. I, ^40.

Partage de toii. En cas de partage, quelle est l'opinion qni doit prévaloir, 1. 1, p. i'ii.

PARncDUERS. Loraqu'il ; ■ eunlesialiun sur le droit de la aeuyeraineté, les partieuliers ne doivent pas s'en établir les juges, t. I, p. 335.

Partici'liers. Des cboaes qui abnt Taitea par des particuliers dans uneguerre publique,!. III, p. J48 et suiv. -~ Est-il permis, selon te droit naturel, le droit des gau et le drail civil, de nuire comme particulier i l'eunemi, 34g el SUIT. — Qa'esl-il permis, selon la justice interne, contre les enoeuiis, i cenx qui font la^nerre 1 leur Irais, ou équipent de* vaisseaux, 351 et suiv, — Que leur est-il permis, i l'égard de l'Ëlat dont Ils sont membres, 353. — Qu'exige d'eux la régie de la charité chrétienne. 352 et suiv, — Grobue explique, avec une distinction, à quoi est tenu celui qoi a nui à l'ennemi, sani en avoir reçu l'ordre, 355. — Voyei :

Guerre privée-

pAHTicnLiËKî. Voyei : FW priait dam ia guerre.

TABLE ALPUABETIOUE ET ANALYTIQUE

Parties subjectives. Ce qu*il faut entendre par là, 1. 1, p. 250.

Paruta, historien italien (1540- 1598). Grotius cite souvent son Histoire de Venise,

Passage. Le passage peut-il être exigé sur le territoire étranger, 1. 1, p. 409, 411 et suiv. Voyez :

Droit de nécessité. — Passage innocent (droit de), 410. — Opinion de Vattel, 416. — Règle du droit des gens moderne, posée par Wheaton, 416, 417. — Question relative au passage des marcbanses, 417 et suiv.

Passage {droit de). Voyez : llioge tnnocenl. — Cas dans lequel on peut refuser le passage, t. I, p, 416^— Le passage n'est pas dû seulement aux individus, il Test encore aux marchandises, 417 et suiv. — Voyez : ifarc/iandûef ; QcGwgaXion.

Passage d'un ambassadeur ou autre ministre public sur le territoire d'une, puissance tierce. V. :

Agent diplomatique.

Passeport. Quels effets doit-on laisser passer, en vertu d'un passeport, t. 111, p. 436.— Ce que l'on entend par la suite de quelqu'un, 436. — Du nom de la nation exprimé pour désigner les personnes de la suite, id. — Le passeport est-il éteint par la mort de celui qui l'avait donné, 437.

— Des passeports accordés pour aussi longtemps qu'il plaira à celui qui les donne, 437. — La sûreté promise doit-elle être laissée même hors du territoire de celui qui a donné le passeport,

PASsio?fs Déréglées. Sont condamnées par Dieu, 1. 1, p. 18.

Pater Patratus. Quelles étaient ses attributions à Rome, t. il, p.

Paternité. Présomption de paternité, t. II, p. 22 et suiv. Voyez:

Part.— L'enfant tire-t-il plus du père que de la mère, 81 et suiv.

Patience. La patience de rii^ure est-elle obligatoire, 1.1, p. 182 et suiv.

Patrimoine du peuple. Voyez :

Aliénation, — II faut distinguer entre les revenus de ce patrimoine et les choses qui le constituent, 568 et suiv. — Dans quelles limites les parties de ce pttrimoine peuvent-elles être engagées ptr les rois, et pourquoi, 570 et suiv.

Paul. Explication d*an texte de ce jurisconsulte (Dig., lib. XXIV, 1. 1, L. 55), t. II, p. 117.

Pavillon. Le pavillon coavre-t-il la marchandise, t. III, p. 14 et suiv. — Système du moyen âge, id. — Règle du Consulat de la mer^ id, — Résistance des parlements, td. — Le principe:

jfiavire libre, marchandises hhreSy appartient surtout à la France, td. — Il est adopté par les provinces unies des Pay»- Bas, 14 et 15. — Opposition de l'Angleterre, 15. — Ligue des Etats du Nord contre l'Angleterre, id. — Congrès de Paris de 1856, td.

Peine. La peine doit être pru|K>rtionnée au délit, t. II, p. 376. — Voyez : Mesure de la peine.

Pei.ne de mort. Grotius ne la proscrit pas d'une manière absolue, t. Il, p. 385. — Il ne traite la question de la peine de mort qu'au point de vue religieux, 415.

— Voyez : Beccaria.

Peines. Chez les anciens toutes les peines ont été pécuniaires, t. 1.

Peines. Définition et origine de la peine, t. II, p. 373 et suiv. — La pcino s,^ npporto à la justice

il. 375 e

— ,Elle n'eat pBS duc naiu

unt i une pcrsnnne dèl«r-

minée, miit le droit de punir ts

permii à loiite personne <)ui n'i

eommis des raules sembla-

jIm, 379 e

-Para

la peine doil être I

en Tue de quelque utiliié ; ce qui n'eïl pai la taénte chose à l'égard de Dieu, et pourquoi, 381 et tuiv, — Triple utilité de la peine, 3SS et (aiv. — Lr peine a pour objet l'utilité du délinquant; elle pcDt £tre exigée naturellemenl pir toute personne, ivec une di»- UectiOD cependant, 390 et tuiv.

— Elle a aussi pour objet l'utilité de celui contre qui ta Faute a été comniiae, 39J et suiv. — Le troi- Mime objet de la peine est l'utibté de tout ie monde indislinctemenl, 399 et suit. — Quelles iDDt lei maximes de l'ËTangite lur le droit de punir, 404 et iui<r. — Réfutation de l'argu- ■neni tiré de In miséricorde de Dieu, 411 et suiv, —Réfutation de l'argumenl tiré de ce que l'on Niève aux crininels le temps de se repentir, 413 et luiv. — Rejet decerUinesdiTistODs incomplètes

I, 416 et BuiT. - Il ta dingerenx pour un Chrétien, qui n'est que simple particulier, d'infliger des peines lors même que le droit des gens le permet. 417.

— On de se porter accusateur, de son propre mouvemenl, 417 et lui*. — Du de rechercher un

de juge criminel, 418. — liM lois humainei qui permettent te meurtre de certains hommes, donnent-elles un vèrilahle droit, simple impunité, 418 et Tous les actes vicieui WDl'ils tels qu'ils puissent être par les hoaunet, 4'iO et

soiv, — Les actes purement internes échappent ù la répression, id. — Il en est de même des actes inévitables de la n:

- Il e

est

' des péchés qui n gardent ni directement, ni indirertemenl la soeièlé humaine ou autrui, 4'13 et suiv, — Réfutation de la pensée de ceux qui croient qu'il n'est jamais permis de par-

- Il e

permis de pardonner , lorsqu'il n'existe poiol encore de loi pénale sur certains points, 4^5 et suiv. — Cela cependant n'a pas lieu toujours, 436 et suiv.— Comment il-esi permis de pardonner, même depuis l'établissement des lois pénaieG. 4ÏT et suiv. — Différentes sortes de raisons qui |«rlen[ à libérer quelqu'un de la peine, ilîl. — Raison intrinsèque, td. — Raison extrinsèi|ue, 4';0 et suiv.— il est faux de dire, avec VasquM, qu'on ne peut ne pas appliquer un« loi, queponr quelque raison renfermée dans ' I loi même, comme'une excep-

i. 430 el

portion quel

- Pro-

grandeur de la peine, et la gravité du fait crimmel, 431. — Il faut avoir égard aux motifs par lesquels le coupable a 6lé poussé au crime. Comparaison de ces différents motifs, 431 et suiv. — Il faut encore prendre en considération les raisons qui auraient dâ détourner du crime, 434 et suiv, — Ordre des préceptes du Décalogae qui regardent le prochain, id — On doit aussi examiner la disposition du coupable i considérer les cauies qui détournent de la faute, ou i accueillir les pasuons qui •} portent, 437 et sui». — Un crim»

TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE

peut être tel, que le coupable mérite de souil^ir un plus grand mal quMl n'en a causé à autrui, 438 et sniv.— Réfutation de ceux qui veulent que dans la détermination des peines, on suive une proportion harmonique, 441. — La charité engage à adoucir les peines; pouvu, bien entendu, que des raisons de charité encore plus fortes ne s*y opposent pas, 441 et suiv^-^La facilité qu'il y a de commettre un crime peu i obliger à le punir, 442. — Lorsqu'une chose mauvaise a passé en coutume, c'est tantôt une raison de punir, et tantôt une raison de pardonner, id. — U^ge de la clémence dans l'adoucissement des peines, 443. — Application des règles formulées par les rabbins et les jurisconsultes romains, en matière de peines, aux propositions qui viennent d'être émises, 444 et suiv. — Voyez : Guerre pour punir. Voyez aussi : Attentats contre la Dxmnité; Attentats contre le droit naturel; Communication des peines.

Peines expressives. Ce qu'il faut entendre parcelle dénomination, 1. 1, p. 119. —Voyez : Talion.

Pélasges. Sens de cette qualification, 1. 1, p. 217.

Pénalité. Voyez : Législation pénale.

Pépin. Donation de territoire faite par Pépin au pape Etienne, 1. 1, p. 242.

Pèue. Ne peut pas être puni pour le délit de son fils, mineur ou non, t. II, p. 513.

Pères et mères. Respect qui leur est du, t. 1, p. 19.

Pères et mères. Leurs devoirs vis-à-vis de leurs enfants, t. H, p. 13. — Voir : Dette alimentaire.

PÉRIL. Un sujet innocent pent-il être livré à l'ennemi pour éditer un péril, t. II, p. 588 et soi?.

Permis ; Permettre. Significations diverses de ces mots, t. III, p. 88 et surv.

Personne morale. Condition nécessaire pour constituer une personne, dansle droit international, 1. 1, p. 60.

Personnes. Peuvent-elles être l'objet du domaine, dans les États libres, t. II, p. 88. — Sont-elles susceptibles d'être l'objet de Toecupation, id.

Peuple. Voyez ; Souveraineté. — Grotius expose les raisons pour lesquelles un peuple peut abdiquer sa souveraineté, t. I, p. 218 et suiv. — Il affirme qu'il y a des peuples nés pour obéir, 210 — Rois qui ne dépendent pas de la volonté du peuple, 214. — Dans quel sens faut-il entendre ce qu'on dit, que les peuples ont quelquefois été punis pour les fautes des rois, 223. — Réfoution de l'opinion qui admet une dépendance continuelle et réciproque entre le roi et le peuple, 223 et suiv.

Peuple. Le peuple est-il le juge des actions des rois, t. I, p. 225.

— Système politique moderne, id

Peuple. Distinction entre un peuple quoique commettant des injustices, et des pirates ou brigauds, t. III, p. G9 et suiv.— Les pirates ou brigands peuvent changer parfois de manière de Tivre, et devenir un vrai peuple, 72 et suiv.

Peuple libre. Caractère des conventions contractées avec ub peuple libre, t. II, p. 290.

Peuple romain. A t-il, au commencement de l'empire, abdiqué la puissance législttÎTe, une fois

^^^^H iiES 55tl^^^^^^|

fl^dH, eo Ikireot dAupislfl

par eux enlevés; t. III, p, nO et ^^^H

eldeu«weceu«ar3.I.l.p.2lC.

BULLES. DïnK quel sens |>eut-oa

dire que lu peuples sont immor-

t teU.t. Il, p.89BlBUiï. — Quand

PiH.tTKBiE:. Était en honoeur chex ^^^H

peoi-00 direqu'un peuple ■ cess*

certains peuplcsde l'antiquité, 1. ^^H

d-wi^er. 93el»u.ï.-C'e8tM

II, p. 243 el ïuir. — Citation de ^^H

qui «i-rive quend ses parties né-

Thucydide, ^^H

eetuire» viennenl k maniioer, 93

Piraterie. EUl-elle en elle-tnême ^^^H

et luÎT. — Qumd le corps eDiier

une cause suFDsanle pour toute ^^^^|

du peuple ne subsiste plus, 94.—

nation civilisée de lui déclarer la ^^H

Qund la forme par laquelle il

guerre, t. II, p. 454. - Opinion» ^^H

csl peuple eu Kupprimée, 94 el

de Grotius et de WolIT, i<t. — ^^H

Buiv. — Uaia non par la miera-

Droit public moderne, l'd, et l. III, ^^^H

tian, 9G.— Ou par le ctiaDgement

Pu^TikTici:! surlitol d'autrui. Il ^^^H

»uiY.-Que décider, ii des peu-

en résulte une co-proprièti, t. Il, ^^^M

pla i"uBi»Benl entre eux, 98. —

. Quedésider, si un peuple se di-

Plënipotentuires. Voyez : Pou- ^^^^1

yiw,99el buÎï.— Voyez ; Contrait

ostensibles. ^^^^M

(l> bomi foi.

pLDRAUTË. Dans II conduite de ^^^^|

taïLES. Il* ne transfèrent pas la

l'Ëiat, le sentiment de la plora- ^^^H

ïuuïerBineté. mais lia en dflé-

lité doit passer pour celui de la ^^^H

, pumil-exerciee.l.ll.p. -230,

nation enUère. I. p. 53i.- ^^^1

Tous les uitojens doivent avoir ^^^H

(ToJIiiince. Sont sous le palrouage

élé appelés i concourir i la ma- ^^^H

du peuple supérieur en dignilè.

nireslalian commune, id. ^^^^|

Poètes. Usage que Grutius a tait de ^^^H

PlUKOS. ExpresBiOD métaphorique

leurs œuvres, l,p. 4(1. ^^^^|

employée par Lucain , pour dési-

gner riWïple, i. II, p. 35.

dans des étangs sont une pro- ^^^^1

ttiL.... Celle abréviation désigne

priéiê, d'après le droit naturel. ^^^H

VÉpitTi de saiuiPaul amPhilip-

bien qu'il en ail été décidé autre- ^^^H

, pifw,

ment par le droit romain, t. Il, ^^^^|

PuiiP» 11. roi d'Espagne. Il abo-

lit, en 1596, toute» le» detles

PoLiTiES. Il unit l'étude de la ju- ^^^H

risprudence à celle des belle>-let- ^^^H

nom, L II, p. 2^-2. — Il rwieni,

1res et de rbisloire. 1. 1, p. 50. ^^^1

deux ans après, sur cette diler-

Politique. Ce qu'entend Aristote ^^^H

ninalion , id.

par ee mol, t. I, p. m. 201. ^^M

hiLAKQCis.QuedésLi^ait-on ainsi,

PoLLii^iTATion. Voyeï : Fronwitu. ^^^H

Polygamie. Elle eit contraire aux ^^H

hLUbE. Otitique de l'opinion de

Grotiu* , qui trouve le pillage Ic-

. ^iiiie.t.lll.p. 115.

alléguées pour la juEtiHer, 501 et ^^^|

ttAtis. Voyez ; Peuple.

»cquérir la propriété des objets

PuHi'OMus. EiplicDliun il'mi IvUi- ^^^H

T.IUIE ALrilABÉTIQrE ET AKAUTIOrE

de te jurisconsulte romiin, au Digute, lib, XXIII. lil. m, Dt juredolium, L. 66, 1, I, p. 336 el 327.

PoMHTHE, écrivain grec du iti* ■ièclc. Groliua cite souvent <on traité De fabtlinence de la chair des animaux (De non «u animalium, ou Be absiineniid, etc.).

Possesseur de no^^E foi. Ce n'est pas une règle de droit naturel, qu'il fasse siens lous les Trutts qu'il a perfus, I. Il,]), Sa.

— Hais c'en est une, qa'il iiuiiae imputer les dépenses, td. — Le possesseur de bonne foi n'est pas tenu â la rcatitoiion. h la chose vient i périr, 1 19. — Il est tenu de restilDcr les fruits existants, id. — Et les Truits consommés, i moins que tans cela il n'en eût point consommé autant, 110 et suIt. — Non ceux i|u'il a négligé [le percevoir, HO. — Il n'est pas tenu à la reElitotion de la chose qu'il a donnée k un putre ; distinction i cet égard, id. — Ki s'il s vendu une cbose qu'il aurait achetée, id.

POSSESSELIR UE HAUVAtSE FOI.

Peut-il impoler les dépensus, t.

U. p 85, Pdssessio.i. D'après le droit naturel, il ne peut ) avoir propriiti ■ans posieision, 1. II, p. 65 et

PussEssio.v. Elle peut s'aciguérir au moyen d'instruments, t. Il, p. 6fi.

Votez : Bilei lauvagei. — Comment s'acquiert la possession dca rhoMS qui n'ont point de millre, 67 et auit. Voye» : Trtior.

Possession. Acquisition de la poi-

tper

. Fil,

PossEssiox. Comment le vérifle-l-

elle.Vojea: Uivcapion.

POETLiai!«iE. Voyeï : Drotl de

PosTUNiNii'ii, L lit, p. 197 et suiv.' — Origine de c« terme, id. — Dans quels lieux s'exerce le Poirlimimum. 190 et suiv. -Par k PokIi minium eertaiaei ehoset retournenl, cer laines sont recouvrées, '00 et luiv. — Le droit de Postliminium a lien dans la paii et dam la guerre; que décider, quand il n'en est point parlé ilani la poix, 301 et suiv. — Quand un liammelibre, pendant la durée de la guerre revient-il par 1o Pi>«tliminjum, 205 et suiv. — Quels droits reeouvre-t-il, quels droiu ne recouvre-1-il pai, ÎOB. — Le»

droits qui existaient contre lut sont pareillemeoi rétabli), id. — Pourquoi ceux qui se r«nd«ai n'ont pai le droit de Poalltminiiim, 309. — Quand un pe«^( a-t-il le droit de roitlioiianin, 300 el s.-Quelles ehoteswot d« droit civil, i l'égard do c«u* qui retournent par Po«tIi'm(itAiM, 310 el s,— CammcnllMMElnn, même les transfuge*, MOt-Q» r»

couvres par i'o(l(imûn'iMt;cMiment, ceux qui ont «té nAttia, 1H et suiv. ~ Les sujoti uniils recouvrés par Poiflïmi'ntHs, 31(i. — Les terres «ml rKOuvréet par PoiUiminiun, ilf, et suiv. — A l'égard deichaaeiBOblllères, quelle différ^ace ofaurvait-on autrefois, 318 et toiv. — Quel est aujourd'hui le droit, dU Grolius, i l'égard des choies oubiliéres, 3IS. — Quellea cbotn sont recouvrées, sans av«ir besoin du Postloniniun, 219 el suiv. — Changemenu que les low civiles ront i eei éginJ, par np

DES UATtÈRES.

Î50 et »uiT.— Commenl \e Pottkminiuni ■■■■il été obBerré. cnire ceuxqai éiiieni étrangers, 11\ et Buir. — Quand mI«, dit GroUuB , licul-il BDJourd'hni avoir lîea, M3 El mi..

PosTLiamim. SéliniiioD, l 11, |>.

3t4. — Celle Action 6'appliquail i eeKeioes choeei et aux |<ersonnés, id.

Pouvoir. Dans qurl s«ns faut-il en lendre que (oui •pouvoir vient d«i>ini, t.I, p. 133,

Potrron »8»wistp*tif. Ses allributJoni, I. I. p. 103.

PooToim. CONSTITUAIT. Définiiioii, 1. 1, p.!03. — A qui appariicntil, id.

PoiivDti i)i£coTiF. Ses allrlbulioiii; Il agit, l l,p. 202. — Il «si lia ilimenl de lii FOaveraineiè, 303. — Se subdivise en PoMoir adminiitralif et Pouvoir judiciaire.

PoDvon juDicijiiHE. Ses altribulimts, I. I, p. !03.

Pouvuim LEGISLATIF. Ses attributions. Il tau, t I, p. IQi. — Il wl un élénienlde la souieraineté nallonale, 203. — Son autorité est limitée par le pouvoir cunsliiQïDt, 203.

roiiïo

„ Ses 11

alIribulioDs, i Rome, t. I, p, 563, Vovei : Rome.

PocvoiRS d'un aoi, V. : Samuel.

Poe VOIR NOKxnciiioDE. Baisons pur Icwiuelles des peuples se sont soainis i ce pouvoir, 1. 1, p.

■JIO pl BuÎT. — Roia qui ne dépendent pas de la volonté du peuple,2l4.— Dëflnilionsdu pouvoir monarchique, don néei par Hérodote et Dion de Prose, 215.

PoDvou TEiroREi. DES PAPES. Origine de ce pouvoir, t. I, p, 242.

POL-TOIBS osTE-NSiaLKS, Quelle est la validité d'un traité souscrit par

un plénipotentiaire, dans la limite de sespouroi'n oileniiblei, t. 11.

p. 143. —La ratification estelle ou non nècetBsire, 144.

PoiivoiHS TACiTKs. Comment est délerminée leur étendue, t. Il, p. 270. Vojeï : Ralifieation.

PtLSDA. Signillcatioo de ce fflot lalin, d'après Aulu-Celle, l. III, p,

PiLEïALEMiA, 00 Supériortli de valeur. 11 n'esl pas conrorme au droit naturel que, par l'eCTel de lu supériorilé de valeur, une chose de moindre prix soit absorbée par une autre chose de valeur supérieure. Erreurs dei juiisconsulteE romains, t. II, p.

83 et Euiï.

Phëciput (droit de....). Déflnitian, t. Il, p. 43.

Phemieh occt'PA.iT. Les bêles sauvages, les poissoDS, les oiseaux, apparlieunent au premier occu-

pa»!

IS 4U Ul

p. 400 el

Sï

Pkëmier occupant. Vojez : Occupation.

Prescription. Eat-ell; de droit naturel et des gens, on seulement du droit civil, I. t, p. 461), 467 el 4S0. — Jusqu'à quel point attelle lieu entre nations, 471 el suiv. — Vaine justification do la prescription acquiaitive, au profil du possesBeur de mauvaise foi, 477. — La souveraineté ne peut pas se prescrire. 4SS et suiv. — Un sujet demeurant tel, peut-il acquérir par prescription un droit quelconque de souveraineté, 4s7.

Voyeï ; Conquête.

Prescription. Vovez : Utueapinn.

Presse. La presse, dans nos temps moderne*, rend les pouvoirs publics justiciables de l'opinion, M, p. K5.

lAUlîTlOUK KT ASAlïTIQUE

PnilTtuK DES P£K£iiRi:is. Ce que

c'èUii, 1 1, p. il.

PiËTBn. Voyei : Droti de tuer.

Prévention). ïdjei : AUaqHe el

HoiHieiile par frtveMion.

PniNCES. Sonl-ils liis psr leurs

[iromcsaes , leurs rotiinl! uu

Ivura eermeoU, I, 11, p. '2\9.

Vojei : Sodin.

Principe istelligest et eité-

BiEUR. nroliuH entend pr 11

Dieu lui-même, t. 1, p. 7.

PRimirES PBiMHiES. Ce que Cioê-

ran cntt^nd par l), t. f, p. lui.

— Qiieli uni «es principes. 105

et Euiv. — tl n'cKl lis un île ces

lirincipe» t|ui >oil i-unlmiri' i la

(■utr™. 107.

PiiisnxxiEB, Voyi'ï : foi pririe

dont ta punrr.

Pbisoxkiirs. Rrolius pxpose que

guerre solaiinelle deviennent ei eliTes, Hilnn le droit des ^eni t.iri.p. 175elsuiï.-Ain*ii|ii leurs deuendBnii. 176. — Su vant lui, tout c«l Fait contre eu avec imiiunité, 177. - Il enaei gne i|ue Ire cboses ipparieDinl ceux i|ui «ml pria, même les chi ses incorporelleE , suivent lei maître, 178 et saiv. ^ Raison pour 1«qu«ll« cela a élà établi, ISO et SUIT. — S'il est permis i ceux i|ui sont pris ainsi de s'enfuir, 182 et suiï.— S'il est permis de résister II leur maître, tSG. — rc droit n'a païlaujours&téen iisRge c\i»t taules les nolions, ISfiBlsuiï.-lIn'eslpMàprénenl en usage parmi les Ctaréliens, elqa'B-t-on misjtsa place, l&7ct

Prisonnieis. Grolius recherclie jusqu'à quel point il est permis, en conscience, de prendre les hommes, t. III, \>, -OTcisn

Ëcbange des priionaiers, SIM

PRIson:<IEtts V. : Droit de Imt.

PlISOTlIflEMS DE CUEHHR, LeDr sort, ■«près les lois de la guerre rr-

lique

Knclavage dans CiinliitailA; ■ fun, an moven âp». 177 ttj^

— Influence de r£" Sort du prisonnier de g dans les cendilioni de la N lion moderne. I7S et M Têts de la captivité de guerriiV

— Quand c«« elblt CAmmenell ils lia courir, 179. — Comtnciil sont traités les membres des famîMes souveninet, faits prisonniers, id. — Comment sont Inilès les officiers et lu soldats, U.

-~- Comment Hnil la caplivllt, 17â et suiv. — Ëchange despri-

Prix. Comment le prix de la chose dnil-ll Être estimé dans la <renlr, et pour quelles causée peul-il 1^ gilimement hausser ou t, ll.p. 167elsuli.

PuoGonATOH. Ce que c'i droit romaio, t. Il, p. En quoi diDïre-l'il du tor, jd. Voyet: Dtfmter.

PBOCURJtTOtl GiESARIS. Vojreil liORoIii.

PNoriTS. Voyei : BiridiU,

Projets de lau. A quelles lions pouvaient-ils, i Rome, étra soumis aux Comice* par etHi<irits, t. I, p. "Xi cl suiv.

Phohesse. SuOIl par ellc-méoie pour créer us tien, ain» qu'il soil liesoin du serment, 1, 11.

Promesse. Vojez ; Menti'ag».

PKDIIESSES KE BAfllSCB. l* doc-

irioe moderne n'adntet pas 11 ïilidlté de ces promessu, I, II, p. 317. — Voir ; a^iwfttliwa

d'un dommage caiu^.

lul-il \É- ,

»E SECOURS. Circons-

>-i|ui s'opposent à ce qu'un

^rs promis puisse être four-

//t. II, p. 263 — Secours pro-

^^is à la fois aux deux parties

belligérantes, Vd.

PnoMESSE POUR AUTRUI. Voycz :

Engagement; Stipulation pour autrui. A quoi est tenu le promettant, lorsque celui pour lequel il a promis ne ratifie pas, t. II,

PnoMESSES. Grotius réfute l'opinion suivant laquelle il ne nait point . naturellement un droit des promesses, t. II, p. 124 et suiv. — Une simple déclaration n'oblige pas, 129 et suiv. — La pollicita- . tien oblige naturellement, mais il n'en découle pas un droit au profit de l'autre partie, 130. — Quelle est la nature de la promesse d'où nait un droit pour l'autre partie, 130 et suiv. — L'usage de la raison est requis dans le pjpomettant; distinction entre le droit naturel et les lois civiles, pour ce qui regarde les mineurs, 132 et suiv. — La promesse d'une personne qui est dans Terreur oblige-t-elle naturellement, et jusqu'à quel point,

136 et suiv. ~ La promesse faite par crainte oblige, mais celui qui a donné lieu à cette crainte est tenu de libérer le promettant,

137 et suiv. — Pour que la promesse ait de la valeur, il faut que ce qui est promis soit au pouvoir du promettant, 140 et suiv. — Une promesse faite pour Qoe cause vicieuse est-elle valable naturellement; distinction, 141 et suiv. — Qoe faut-il penser d'une promesse faite pour obtenir une chose déjà due auparavant, 142.

— Manière de promettre valablement par noos-roêmes, id, —

Manière de promettre valablement par les autres, 142 et suiv.

— L'acceptation est requise pour la validité de la promesse, 145.— L'acceptation doit-elle être connue du promettant ; distinction, 145 et suiv. — La promesse peut être révoquée, lorsque celui à qui il avait été promis est mort avant l'acceptation. 146. —Cas où c'est le négociateur qui vient à mourir ; distinction, 147 et suiv. — La promesse est-elle révocable, lorsque l'acceptation a eu lieu par un autre; distinction, 148 et suiv. — A quel moment une condition onéreuse peut -elle être ajoutée à la promesse, 150. — Comment une promesse non valable peut-elle devenir valable, 151. — Les promesses sans cause ne sont pas naturellement nulles, 151. — A quoi est tenu naturellement celui qui a promis le fait d'autrui, 152. — Promesses des rois^ 219 et suiv.— Voyez : Rois.

— Comment les promesses obligent extérieurement, 273 et suiv •

Promesses. Renferment- elles en elles-mêmes la condition tacite « que les choses demeurent dans l'état où elles sont, » t. II, p. 301.

Promesses des princes. — Voir :

Princes,

Prophéties. La volonté d'accomplir des prophéties, sans un mandat de Dieu, ne saurait être une cause juste de guerre, t. II, p. 542 et suiv.

Proportion. La proportion simple ou arithmétique, et la proportion géométrique, suivant Aristote, t. I, p. 71.

Propriété. Définition, 1. 1, p. 555.

Propriété. Ne peut, d'après le droit naturel, exister sans la possession^ t. II, p. 65 et suiv.

Propriété. Origine et développe-

TABLE ALTIIABÉTIOUE ET ANALYTIQUE

ment de la propriété, t. F, p. 383 et suiv. — Certaines choses «ne lieuvent devenir notre propriété, comme la mer prise dans sa totalité ou dans ses principales parties, et pour quelle raison, 393 et suiv. — Les territoires non occupés appartiennent à chacun de ceux qui s'en saisissent ; à moins qu'un peuple ne s'en soit emparé en totalité, 397 et suiv.

— Si l'on ne considère que le droit naturel, la propriété ne peut appartenir qu'à celui qui est doué de raison, 435. — Il semble, toute conjecture à part, qu'en vertu du droit des gens la propriété peut être transférée par une possession immémoriale, 479 et suiv.

Propriété. Comment les anciens jurisconsultes justifiaient -ils la

• propriété dans son principe, 1. 1, p. 384. — A-t-elle commencé par Yoecupation, ou de toute autre manière, 384. — Dans Torigine des temps toutes choses étaient-elles 'propriétés commu' nés, 389.— Théories diverses des philosophes du xviii* et du xix" siècles sur l'origine et la nature de la propriété, 300 et suiv. — La propriété est-elle l'ouvrage de la loi, ou un besoin inhérent à la nature de l'homme, 390 et suiv.

Propriété. Elle prend fin lorsque celui qui possédait ce droit a cessé d'être, sans laisser de successeur, t II, p. 87 et suiv. — Voyez:

Extinction des droits de souveraineté et de propriété.

Propriété. Voyez : Faculté.

Propriétés particulières. Pratique de la guerre moderne, par rapport aux propriétés particulières, t. III, p. Î88 et suiv — Grotius expose que les biens même des sujets ennemis, pris

à la guerre, sont retenus dtos la mesure de ce qoi est dû, 291 et suiv. — Mais non pis en puoitioD du crime d'autrui. 293 et soiv.— Il faut entendre ici par dette, celle qui prend naissance danx la guerre; exemples à Tappai, 294 et suiv. — Il est de rhumanité, de ne pas user ici du droit rigoureux, 295 et suiv.

Prosélytes. — Quelles personnes désignait-on ainsi, 1. 1, p. 96.

Prosélytisme. Voyez : AttenUUs contre la divinité ; AttentaU contre le droit natwH»

Protection. Différence pour oo peuple, entre être sous la protection^ et être sons la domina' tion d'un autre peuple, t. I, p. 272 et suiv.

Provinciales. Sens de ce mot latin, désignant certains étrangers, t. II, p. 245.

Prudence. Ce qu'entend Aristote par ce mot, 1. 1, p. 200 et 201.

Pudeur. La pudeur e4 la vie sontelles l'une et l'autre de même prix, t. I, p. 357.

Pudeur. Voyez : Causes justificatives de la guerre.

Puissance. Vovez : Faculté,

Puissante civile. Qu'est-ce que Grotius désigne pur cette dénomination, t. I, p. 199.— En quoi consiste la puissance civile, id.

et suiv.

Puissances civiles. Jusqu'à quel point sont-elles tenues du dommage causé par les sujets, t II, p. 319 et suiv.

PuissA.xcE maritale. Droit du mari sur sa femme, t. 1, p. 4î>8 et suiv.

Puissance maritale. Comonent justifier le pouvoir du mari sur sa femme, t. I, p. 490. — Critique des diverses explications données, id. — Fonctions diverse»

du mari et Je U remme dam le mariage et ail «in de la ramilli, (d. — Belle Ihéorie d'Ahrens, 199eUulv.

rpcissjt:(GE HËDUTRice. Devoire Je la puissance médialiice, lorsque la fn^dialion a élè acceptée par kt deux parties, I. II, p. hà'3. — Detienl-elle partie à la négoeiatiuD, id. — A-l-elte le drolL d'imposer son opinian, id. — Est-elle obligée i se porler garante de l'accompliuement du IraitéconclusousiarDédialian. l'd.

— Voyei: Jfddialion. —Une nation étrangère et pacillque, dont riatention en de rester neuEre, a-t-ella le droit de a'inlerpnser entre deux autres peuples, pour lesempëeherde se faire la guerre, a&9 et sniT.

TcissjUTCE patermelle. Droit de correction. I. I, p. 491 et suiv.

— Droit de vendre ses enranls, W5, — Voyez : Enfants. — Distmclion de ta puissance naturelle et de la puîisance civile des père et mère, 197 et buiï.

'PnssÀ,tcE PATERitELLE. Qiiet esl le fondement de celle puissance, Ul.p. 494 et suiï.— Théorie de Grotius, de Hoblies, de HunteS' qnieu, td. — Opinion de Purcndorr, id. —Raisons alléguées par le rèdielenr du code de Frédéric, iâ. — Principe de la puissance paternelle , d'aprii Ahren*. M., et 496.

PcissMCB BuoïESAiXE. Quc faut-i enlendrepar cette puissance. 1. 1 p. 203 et soiv. — Le sujet de celte puissance suprême est ou commun ou propre. 20 1 . — Quel est le sujet tommvrt, ïOl cl suhr. — Quel esl le snjel prtprr,

^FmSSlNCES SOBALTCRNES. Que dé-

aigne-t-on ainsi dans le langagf

du droit publie, I. III, p. 443.— En quoi les conventions conclues par elles diDÈrent-elles des traités solennels, 445 et suiv.— Dans quels cas ces conveotians doiventelles être ratifiées, 416.— Voyei :

^rmirlicei ; Capifulaiiofu: Corlelr: Rattjbafioiu. Les en);a^emenli pris contrairement aux .décrites par dcspuii<subalternesoliligent-ilsrËtat, 149. — Sur la question de responsabilité, vojei;: AgtnUir\~

VuRiTiox Distinction entre les maux qu'on fait souffrir directeoienl, et ceux que^'oa caose iiidirecteoKnt, c'est-à-dire par une conséquence des premiers, t. Il, p. 509 et suiï. — Distinction entre ceux qui sont une vériiable punition du crime, et ceux que l'on fait so u (Tri r seulement A l'occasion du crime, Jl t et suiv.

— A parler proprement, personne ne peut être légilîmemeul puni pour un crime d'autrul, 513 et suiv, — Arpment contraire qu'on pourrait tirer du traitement infligé par Dieu aux enfaiiis de certains [léc heurs, 516.

— Explication donnée à cet égard, id, — Les parents autre»

i]ue les QIs doivent, bien moins encore, £tre punis, 5î0. — On peut touterois reruser anx enfanta et aux parents d'un coupable, quelque chose qu'il auraient

— Les sujets ne doivent pas non pins être punis proprement et directement pour les fautes de leur' souverain. 521 et sùiv. - Ni les membres d'un Corps pour la faute de ce Cnr^is. à Uiiuelle

TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE

considérer le mal qu'on voudrait leur faire comme une véritable peine, 522. — Ils doivent subir

la peine, lorsqu'elle a élé changée en une autre sorte d*oMigation, 523.

Questions économiques. Leur importance au XIX* siècle, t. I, p. 143.

QuiinriUEN U père, Exensplt d'interprétation donné par l«» t. If,

Rabbins. Grotius fait appel trèsfréquemment à l'autorité des rabbins, jt les appelle soit : les docteurs Juifs, soit les maitres des Juifs, ou plutôt les maUres des Hébreux. Il cite plusieurs de leurs œuvres, qu'on pourra retrouver, ainsi que U mention de leurs noms, dans la bibliothèque rabbinique de Barlolocci. Juda Lévite, Moïse bar Nachman, Salomon Isaaki, David Kimchi, Lévi ben Gersom, comptent parmi les plus cél/èbres.

Rachat des prisonniers. Le rachat des prisonniersdoit être considéré lavorablemeut, t. 111, p. 438. — Peut-il être défendu par quelque loi, i38 et suiv. — On peut céder à autrui le droit qu'on a sur un prisonnier, 439 et suiv. — Un seul et même prisonnier de guerre peut devoir sa rançon à plusieurs, 440. — L'accord fait pour la rançon peut- il être annulé, parce qu'on ignorait les richesses du prisonnier, 440. — Quels biens du prisonnier passent à celui qui l'a pris, 440. — L'héritier d'un prisonnier de guerre doit payer sa rançon, 441. — Celui qui a été relâché pour en faire délivrer un autre, doit- il se reconstituer prisonnier, lorsque cet autre est

venu à mourir, 441 et tuiv.

Rainerios ou Ratnemus, juriieoiconsulte du xiv* siècle, mk i Forli. Il a écrit det Leeiurxmr tout le Corpus juris citilis, des ConsUia, des Sin^ularia^ et on commentaire du Liber feudorum.

Raisons justificatives de la GUERRE. Leur différence avec les motifs de la guerre, t. I, p. &28 et suiv.

Rançon. L'usage desranconi a succédé, pendant le moyen-ftge, i l'usage de tuer les prisonniers, ou de les réduire en esclavage, t. m, p. 312.

Rang. Comment déterminer le rang entre égaux, même entre les rois, t. 1 , p 537 et suiv. — Quel rang doit occuper dans les attsemblées, celui qui a reçu le souverain pouvoir sur un peuple auparavant libre, t. U, p. 97 et suiv.

Rappel d'un ambassadeur. Ne constitue pas nécessairement un acte de commencement des hostilités, t. m, p. 75.

Ratification. Voyei : Pow^rs ostensibles.

Ratification des conventions conclues pendant la guerre par les puissances subalternes, t. III, p.

^^^^^ bus MATiËRi::^. 559 ^^|

P RATirtCAtiOB des «poKÎoni.

par un redmtpEiu à Rome. p. ^^H

211 et sulT. - Quelle était la ^H

1 voirt taciits. t. ir, p. 270. -

Eiluation du redttnpiut, 111. ^^H

f Par quoi peul-elle être «upplédï,

RËructïs. Chaque État a le droit ^^H

td.

d'ufTrir sur son territoire un asile ^^M

Ratioialis. Expression laline qui

non-seulement aux nationaux, ^^H

désigna II cerlains ronctionnalres

mxs aussi aux étrangers, contre ^H

dan» l'empire d'Orlenl et l'em-

les poursuites exercées au de- ^^H

pire d'UoeiJent. t. 11. p. 67, —

hors contre eux, 1. 111, p. 403. - ^^M

Uéïignalion de c«s fonclionnai-

Devoir de l'Etat qui accorde aini^i ^^H

re», 67.

l'hospitalité sur son territoire, ^^M

BjCalistks. Querellt au Réaiùtei

ei det Sominaux. i. !. p. 50.

HsFUs DE iutificated;* dei span- ^^H

REurniJii. Un bitlment repris

liant. — Voyez : Sponsians ^^^H

doit-il appartenir tu recapleur,

Regalu Majora et Uikoha. Quels ^^H

- t. (II. p. ISÏeliuiï. —Opinion

étaient les droits désignés ainsi ^^H

' de Grotiua, basée sur 1« princi-

par les jurisconsultes scolasti- ^^H

pes du droit romain, id. —Opi-

ques, t. 1, p. 4gfi et siiiv. — ^^M

nion conforme de Bïnkershoelt,

Tbomasins rejette celte diatinc- ^^M

SïriÈine, logiqne en ce qui «n-

Régence. A qui appartient-elle. ^^M

ccrne les navires belligérants,

ds&s les Ëtats patrimoniaux et ^^M

neutres, id. — Distwtition du