l>isIinclionrailepar.V.Tis- ^^H
sot, entre les tomplices priiKi- ^^^M
TAULE ALPlIiilÉTIOL'b ET ANALVTlyUt
poux, tteondairti tl oceaiionnels, ou auesioiru, id. — Des (lomniBgei-iptèrJIspaurrakalttre dui à l'occaïlon d'une promcue de mariage, 318.
RifpARTJTiOTi. Commenl Grolius entend-il Is répartition désavantages sociaux, t. [, p. 13 et suit.
Kbpbésaillks. 1. 111, p. 48 et sutv.
La lie des sujets n'est pas sujette au droit de représailles, G'I et suir. — Distinction de ce qui est de droit eïTil dans cette nutière, d'siec ce qui est Je droit dea gens, (i3 et suiv. — Voyez :
Bieiu dti $ujeU.
Repbësulles. Critique de la tliéorie de Grotius Eur le droit de repréisilles, I. 111, p. 51 et suiv.— Fondement de ce droit, suivant Pufendorret H. de Rajaeval; — critique de celle Ibéorie, ib. — Quels soDl les vrais principes, id.
— Unetenlence judiciaire inique an préjudice d'un 6lr»nger, donne-t-elle 1 sa nation le droit d'obtenir réparation par représaillea? 09. - Opinions diveraei à cet égard, id. -- (^uela actes donnent le droit de recourir à des représailles, 61 etiuiv. — Comment se pratiquaient incieauement les représailles, tii. — Heprèsadlesspfet'aleiel rL'pri'ailles yintraltt, id. — Pratique du droit puhlique moderne i cet égard, l'd. — Les puissances tierces peuvent-elles Taire usage d'ai>-
■ tes de représailles dans l'inlérél d'une autre puissance, id. — Est-il permis d'enlever la vie 1 ceux qui entreprennent de s'opposer â lie justes représailles, G3.
— Vo}eE : nationaux élabtii à NVany»r. — A qui appartient le drvit d'autoriser des représailles ou des actes de rétorsion,
Rephëscxtition. Origine de lancceiaion oi) l'on tient la plare d'un autre, appelée BepristiMiian,i. Il, p. 19 et suit.
REpHÉsKMkTio.x. Ce que c'est, t. il.
p. l'J. — Sur qum ett fondé le droit de représentation, ii. — Historique de ce droit, id. — Appréciation, 20.— Législation acinetle de la France, id.
RÉPiTBLiQbE KOMMXC. Ëtait-elledu nombre des Ëiala dont le vernement était 254 et suiv.
RtguisiTio.vs, t. III, p ni.
ment le produit (le lions est-il ordinairement eu, id. — Cas dans Iciqueb 11 levée collective ne peut avoir
Ree m
L Ori-
gine, iotérét et caractère de
ancienne distinction du TIti
droit romain, 1. H, p. tKJ.
RïsEiVR. Vojei : Droil de IWli
RtsiLiATio^ dri traité*. Dana I
traités commutalifs, les pertei
ilélériorationt survenues dopa
par force majeure ou par il
dent, ne sont paa une ea
résiliation, I. Il, p. 170.
RdsisTA^KE. Voye»: Droit
(tilonce.
R£SIStS.1CE A L'stJTWllTt- Vojttl
Svjeu.
RËSISTANCK ]NDIVn>liEl.LC. Vojtt l
Detpoiitmf. —Opinion et conduite de saint Aml'roiic, I. 1.
Rf SPONSABiLrtil. Naiurvlltmail , pe^w)Dne n'estleoudu faitd'anirui, si ce n'est l'héritier. 1. Il), p. ^S eisuiv.
REsroNîABiurf. Vojet : Comum-
RE»po:<sABiLrrï civiu. En qiMJ :. t. Il, p, 316.-
i'i:s HATiblies.
. HwllM ptrwniM» toni re>;>onsïblM cltitcmenl, l'd.
JliSPOMAlILITË PÉICALE. Dlins l«l
léglililioni crifflinelleB uiodernu, Im iltlib émot («rsonneit, la reiponubitili e»t personnelle, l. II, |.. 5U et 51G.-Poiniï éublu par la jurisprudence moderne cl enniemparaine, 513 et ïui», — Voyei : Cammunavlii d'habitant!; fpouii Étal; Aetiont ; FUt : Maltrt ; Père.
.fUstiTUTiit!!. D'où fient, el de i|uellig nature eti l'obligation de rendre i son mattre la chose ■J'autrui, I. Il, p. 111 CI Buiv. — tkvoir de restituer In tliuses qui M trouvent en nature, et de Taire ■on po»ible pour qu'elles soient rendues, id.— Lorsque les eboses ne se trouvent plus en nature, il j a obligation de rendre le prolll ()u'on 3 ^ré du bien d'autrui, 115 et suiv. — Vojei : Achat de la chott d'autmi : Acheteur de bonne foi: Chose tant mollre (tHinu ; Poiiettrar de bonne Coi.
— (Jc qu'on « re{u pour cause lionleuse, ou pour auics diose qui siTait diw, ne doit pas tin reslilut, selon lu droit de nature,
tSTiTDTiOX. Groliui expose que la Justice interne eii|tr [|ue les clio- ■es etdevies ï un autre par t'ennemi, dan* une (;uerre injusle, soient rendue!, 1. III, p. 3'28 et siiiv. — 11 cile des exemples 1
si quelque iléduction peut £lre faite, 33'1 et suit. — Il soutient que talmt des peuples soumis, ou de* partits de peuples, doivent ftre rendus i ceux de qui ils dépendaient, i*ils ont élî itijuilencnl conquis par l'enntni, 314.
— Par quel temps s'éteint l'obligBùnn de rendre, 315. — Quelle
conduite Taut-il tenir, eu rni douteux, 33S
Restitution ex Emcn. Ce qu'était i Rome la fleiliiulio m inlegmm, I. 111. p. 213. — A qui ftait-elle accordée, id.
Restitptioss in tnfrgruBi.Voiet :
Boïï.
Restitotions, Vojes : Guerre Vn-
n^.ToasiDK. Voyet : ReprétaHUt.
RtTocATios. Un roi p«ul-il révoquer Ions le* actes de se* prédéeesaeurs, i, 1, p. 566.
Rilvoi.uTJO.'c a:icuise. Son caractère et ses rtaollaU, t I, p. ?C8.
RilvoLimoH rat.'Vftiss. Son caractère et >ei résultats, 1. 1, p. !6B.
RnituMA^raE. En quoi consiste le droit dit de Rliadauianlbe, t. 1, p. 1 18 et BUiv. Vojrei : Talion.
RlVIËHES NAVIGAHLES.Voyei-.Ffni-
r«. — Cas où une rivière séparant deux ËlRls modilierail sun cours, 1. 1, p. 161. ~ Cas où elle changerait complètement de ht , id. -~ Voyei : OecHpoli'un, — Le changement du cours d'une ri- vière roodifle-t-il le territoire , 457 et suiv.— DJBtinetioD à Taire, id. — Vojei : Fondi.-rerru oreifiniet: Temt liiniiia.— Que raot-il décider, ai le lit est eumplétemenl changé, 460 ei suiv — Une rivière est quelquerois I'mcessoire d'an territoire, 4G'2. — Voyei : Bordf ; llti .• LU.
Roi. Exisie-l-il une sorte de dépendance réciproque eulre le roi et ses sujets, t. I, p. 223 etauiv.
— Le pouvoir du roicessera-l-il d'ilre touveraïD, si l'on stipule que dans le cas oii il noierait U Foi Jurée, il serait déchu du IrAne, '248 et suiv.
Roi. Quel est, suivinl Poljbe, la nlle que doit se proposer i roi.t m. p. 271.
■1 AIJ'IH BETIIJL'E I
Kol. CsriclèrcdescoiiTcntioiucontraetécB a\tc un roi, 1. 11, p. 290 et uiv. — Un traité conclu ivec un roi subsitle, quand latme ce
du trdnc, !93 et tuiv.
Rois ilixm dei...,], Quel ODvrag« cite-1-on iDui ce litre, l. 11, p. 351. Vojei : Samû«r
Bois. La pereonne des rois doit être imiolablB, 1. 1, p. 313 et suit. — On doit s'abstenir de calomnies et de mtdîunces eonlre les ruis, 314. — Lei reslilutioni tn înttfrum venant du droit civil s'ippliquent-elle« aux actes des rois coniioe tels; disiinclioni i ce
