Quels sont eeux qui sont

Traita fersonnelb. Sont-Jlt obligaloirei pour lei MieceiMurs ?

t. Il, p. 'ï'29. — Les publïcisles modernes adaietlenl>ila l'an tienne diniDctioQ entre les traiUs perlonneU, et les trailéa réets? id.

Traités nteis. Sont-ils obligatoires pour les snccesseurs} 1. Il, p. 22J. — La disiiticlioa entre les trailés ritlr et les Iriités pertoniuii Nt-elle admiw par les publicisles modernes î td. — Qnels contrais doivent £tre considérés comme r^elj, 290. — Opinion de Hartens, l'd.

Trésor. A qui écboil-ilnaturellemenl; diversilè des lois sur ce poini, t. II. p. eSeisuiv.

TsKUTtER [Jérôme). Jurisconeulte du xvf siècle (15t;5-1fj07). Le plus célèbre de seâ ouvrages est :

Sdeclantm diipuialiunum ad jus civile Justinîaneum Kolumina II.

Trêve. Qu'est*ce ijue la trâve; el si cet intervalle est compiia sous le non de paix ou de guerre, I. III, p. 422elsuiv. -Origine ilu mol, 05 el «uiv. — Une aiMivelle déclaration n'eM pas néoesuire, après la trêve, 1Z6.

— Commenl on doil compter le temps 6xé pour la Irtve, 4'2G et suiv. — Quand U trêve rommenée- I-ellB i obliger, 4Î8. —

Qu'esl-il permis de faire pendini h trêve. 4Î8 et suiv. - S'il est permis de «c reUrer, île répare les murailles, et autres duues sembinhies, 430. — Oistinclien.

quant auK places dont on peut s'emparer, 430 et suîv. — Celui qui a été retenu pir force majeure vers la Su de la Iréie peut-il revenir, 43t et hût. — Clauses paiticiilièraa d'une trêve, el questions qui ta dteouleot ordinairemenl,43îetsiiiv.— Quand les conventions d'une triw ont élé violées d'une pari, l'autre ennemi peut dès lors recommencer les bostililia, U3 el suiv. — Du cas où l'on a ajouté quelque peine à l'iurraetioD des articles de la Iréic, 4ï4. — Le fait des parlîculiera sulllt-il pour rompre li

trév

expliquer la penmviioD d'aller ei devenir, accordée hors du temps de In Iréve, 43â. — Ce qu'il Faut entendre dans ce cas, par gttts de guerre, 433.— Uuel sent donner aD\ mots allrr et venir, ou ji'en alttr, 436 cl auiv. — La permission accord&e à une personne peut-elle être étendue i d'autres, 436.— Disllnctiou entre les iréirt gtnirales el Isa trfc'i parlituUires. 450 et soi». — Vojiei : Ârmitticn : Puiuanees suballerna ; Suipetuion d'hojeitil^.

TniBoiis DD fEDPLE. CaToclére de leur lustilution à Rome, I. 1, p.

2IjS. — En quoi cotisiitad lenr liouvoir individuel, id. — Leur Velo, id. ~ L'Àuxiliilalio, id.

— Leurjurididion, id.

TRum. Un tribut D'afrecte eu rien la souveraineté d'une natiou, t.

I, p. 282 et auiv.

TniBDTAiRE. Voyei : IWbtU.

Thoupshie. Voyei : Dol; Aifffv,

ToHOLn, rumuttw. Qucdésigusit on par ce mal, â Rome, t. III, [i.

TtROECRiM.. Celle abrévIïLion déu^-ne Jtan de TtHNECREKiri, ou TonouEMiP*. qu'il ne faut pas eooroodre arec le Toailateur de

rinquwlion en Espi^. Il fui l'un dei |ilui célibrei léoloftiens du xï- siècle (I38fri4681. Ce cardind a liiùé, elre autres ouvrages, des MidiXlioni. un commentaire lur le DtcrtUim Gratiatà, etc.

l'LTiei. Sa diriiian du droit en Jw HatitraU, Genlium HCiiilr.

llLrien. Explicationa données par les commenUteurg sur la divilion Iriparlitc du droit en droit naturel, droii dei geni, droit cr'pti, proposée par ce jurisconsulte, t. I. p. SI.

[Iniok t.icoRPOHtE. Déiinition, t.

Il, p. va.

Vmox pkrsunkelle:. Définition,!.

II, p. 9S. *

UgnOIl PEBSON.IEU-E u'ÉTAtS. T. I,

p. -iùb.

Dstox nteLU.. Défloilion, t. Il, p.

{droit d'j.T. I,p,

DiitCE L^^I>CE^T (drotl d'). Les bouimei ont un droit, pour leur uuge, (or lea cbosea devenues la propriété d'autrui.si le propriëlaire n'en uuffre aucun délrimenl, t. I, p. 410. - De la le droit »ui l'eau courunte. 410 et tmi. — De tû le droit cic punuge par terre el sur le>ncu*es,4U et suJT. — droit de i^our pour ou temps, ttL — Droit d'habitation acDOrdé i ceux qui ont èlé l)«nni&de leur pairie, è lachurge iroUaerver les lais du pajs, 42!

cl «uiv. — Droit de prendre pos-

UsiiCAPto». Le droit i^iutapian a été introduit par bloi diile, I. I, p. 46â, 466. — Ivsucvic" n'a pat lieu entre letdifl'érenls peuple!, ou ceux qui ts gativerneiit, 46â et suiv. —Pourquoi. id. — Les longues ■oueiuions sont eepondant invoqées hsbiluflilemenl entre eK, 467 et suii. — La possessia M vérille par les coniectareH d- la volante humaine, qui se tiren non seulement des paroles, 4ti! et suiv. ~ Hais des faîu, 470 «Kuiv. — El de ce qu'on ne Tiil ps, iTS. — Un peuple et un roiieuvenl acquérir aussi le droit le souvenii' iielé par une looguepOHEession.

482 et suiv. — Le lois dvile»

Eur l'asacapiun et laprescription obligent-elles celaiqai posaide la puissance souveme ; dûtinc- Lions, 483. — Voïe; : Ssurcraineté — Les cboses c[Ui sont de pure faculté ne pevmit se perdre [>iir aucun espat- de temps,- 48<J elsuiv,

Usure. Variation d'o^niun de Grotius sur la qneetionde la légalité de l'usure, I. Il, p. 175 et suiv.

CaonfATErn. Dans «elles limites faul-il obéir à i'uii.rpateur de la

TABLE ALPHABÉTIUISE ET A.NALWIUl'e

ter pa 11 force icet usurpa leur, pcndïl une l'^lal He guerrp sabsiM, 331. — On le veux, ionqtla ■j eslauloriM paruae loi aiérieore, 331 el suiv. — Quiid on eu a reçu l'ordre du sauvfHin i^gilime, 33;'. — Pautquoi a résinUnce n'est po« permlseui dehors de cm cbs, 337 ol BUT. — Voye» : Parlirriliert, — feux à i|ui appirlt^nail la

■E cuD trais des usurpa (rurc, II. p. 23{i- L'iuiTË. Eai-elle le rondemenl du Druii et de 11 Justice, 1, l.p. 30.

- Elle Fil la cause oecasionMlU diidn)ilcivil,30,31.— VuyM :

Utilité. Elle n'est pat, r«mine aérait latièceuilé. unecauiejasU de guerre, I. II. p. .£33.

VïixQUVR. Ses droits, d'âpre les urintpct ile II guerre inotlerne, I.III41. 137 el SUIT, 141*1 sui«.

ViLTioDUH. Le vainqueur |ieul-il ilisposr des droits privés des sujeu viocus, et de leuri iiersonnes, un, p. 19'2.

Vaisseai nedthes. Tcyei : Becaptet. — Les laitwuux neutre* snl-ils de bonne prise, lorsi|u'i1t porlenl il leur bord des vlTcU i|i|<ertenaiil i l'enDeini, t. III, I. lia elsuiv. - Expotitron ijil'oiiiDiorL de GrolJus, et critiiju de celte opinion, id.

Légiiltion et jurisprudence cet égrd, id. — Lca navires neutreilrouvés dans un port en nemi a momenl de la conquMe ■oni-ili après cet évfnemtnl dans U mén» pa»iiion qu'avant

suiv. —Dispositions de la déclara liai du 16 avril 1056, id.

Valdës (Jon), souvent appelé Val-

homme le Calalui;ne, morl en lâiU.Oi a de lui un li>re utcàtique, dnl le litre français est 1 Ut eetitti dix to/uidérationt

Vaiouei, L I, p. 6i.

Vassaliti!. Elle nr nuii pus

souveraineté, I. I, p. 8^4 cl 1

Vem:ei;ii:e. En quel teat eu^Ual naiurelleowni illicite, I. Il 386 el suiv. — Vengeame pâ- 1 mise par le droit des geus, 3 el soiv.

Ve:igea-ige pubuqde. Vojri : Ugiilalion piaaU.

Ve.'vtg. Les hommes onl-ds le draïl Je Forcer tes autres hotnna 1 acbeUt leurs propret muthnilises, 1. 1, p. in. ~ tin cfUnt rsiluvecun peuple pour t'ebUctr de vendre set deoréMi cens 11M qui il en esl eonvenu, el nun t d'autres, est-il lieîle, A29.

VtTTE. Quand la «ente nt-dli ulurcllemcnt parfaite ; cl quand U propriété est-elle ttniufirét.