DE LA DÉVASTATION LT DU PILLAGE

I. Que les biens des ennemis peuvent être endommagés et pillés. — H. Même les choses sacrées; en quel sens il faut l'entendre. — III. Et les choses religieuses ; en ajoutant de ménoe une précaution. — IV. Jusqu'à quel point les ruses sont-elles ici permises U5

D'ACODÉnin L

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I. A l'égard lie l'acquiailion <les r.hoMs prises i la gudrre, quel n cic nalare, — 11. Quel «si le ilroK in gens; des lemoï|niifei uni ciléi à l'appui. — III, Ouantl une chose mabilière csl clk ctnstr yr'tst en Tcrtu du droit des i-em. — IV. Quand, des terres. — V. Que lu cbo«es nm n'appartiennent pas aux ennemis ne sont pas acjiuUei par la guerre. — VI. Que décider quant sax ehoies trouvées sur les nisleaux des ennemis? — VII. Que les choses que nos ennemis avaient enlevées i d'autres i la (nierre, deviennent ndtres par le droit des gens: ce qui esl prouvé par des lémoigneges. — VIII. On réfute l'opinion qui BODlienl que les choses prises par les ennemis, deiïennenl absoluroenl li propriété des particuliers qui s'en sont emparés. — IX. Que la possenion et la prO|>riété peuvent nature lten>en( être acquises par l'inlcrinédiaire d'un autre. — X, Distinction des fait* de gaerre en publies et en privés. — XI, Que les terres sont acquises au peuple ou t celui qui Tait la guerre. — XII. Que les choses mobilières et se mouvant etles-mémes, prises par on acte privé, deviennent la propriété de* particuliers qui s'en emparent; — XIII. A moins que 11 loi civile ne dispose autrement. — XIV. Que celles qui sont prises par un acte public, deviennent la propriété du peuple, ou de celui qui fait la guerre. — XV. Que eependanl qucli|ue pouvoir sur de semblables diotes est ordinairement accordé aux généraux; — XVI, Qui, ou rapportent ces cboses au Trésor public; — XVII. Ou les partagent au sol dut, et comment; — XVtll. Ou iwroiellent le pillage; — XIX. Ou le» accordent i d'autres ; —XX. Ou, ajaot fait des portions, dUpownl d'une manière ou d'une autre ; et comment. — XTU. Que le péeulal peut être commis à l'égard du butin. — XXII, Que quelque ehingemeni peut itre apporté à ce droit commun par une loi, ou par un intre acte de volonté.— \X1II. Qu'ainsi le butin peut être acwrdé aux alliés; —XXIV. Sonrenlauiai aux sujeli : c« qui est éclairé par des txtmflu variés sur terre et sur mer, — XXV, Application de ce qui vient d'élr« dit. — XXVI. Si les cbosci prises en dehors du trrritoirt de l'une et de l'autre des partie» belligérantes, sont arquisc* par le droit de la ^-uerre. — XWII. Comment ce droit dont nous avons parié vst-il propre i la guerre solenuelte. ........ 11%

LIUPn'RE vu.

TABLE DES MATIERES. i77

quoique ce soit, est fait contre eux avec impunité.— IV. Que les choses apiMirtenantàceux qui sont pris» même les choses incorporelles, suivent leur maître. — V. Raison |iour laquelle cela a été établi. — VI. S*il est permis à ceux qui sont pris ainsi de s'enfuir? — VU. Et s'il est permis de résister à leur maître? — VIII. Que ce droit n*a pas toujours été en usage chez toutes les nations. — IX. Qu'il n*est pas à présent en usage parmi les Chrétiens; et qu'a-t-on mis à sa place? .... 174