CHAPITRE IX

DU « POSTLIMINIUll. »

I. Origine du terme de Postliminium, — II. Dans quels lieux s'exerce le Postliminium.— III. Que par \e Postliminium certaines choses retournent, certaines sont recouvrées. — IV. Que le droit de Postliminium a lieu dans la paix et dans la guerre ; et que décider quand il n'en est point parlé dans la paix? — V. Quand un homme libre, pendant la durée de la guerre, revient- il par le Postliminium f ^ VI. Quels droits recouvre-t-il, quels droits ne recouvre-t-il pas? — VII. Que les droits sont aussi rétablis vis-à-vis de lui-même. — VIII. Pourquoi ceux qui se rendent n'ont pas le droit de Postliminium, — IX. Quand un peuple a-t^il le droit de Postliminium? — X. Quelles choses sont de droit civil, à l'égard de ceux qui retournent par Postliminium! — XI. Comment les esclaves, même les transfuges, sont-ils recouvrés par Postliminium? Comment, ceux qui ont été rachetés? — XII. Si les sujets sont recouvrés par Postliminium, — XIII. Que les terres sont recouvrées par Postliminium,— XIV. A l'égard des choses mobilières, quelle différence observait-on autrefois? — XV. Quel est le droit, aujourd'hui, à l'égard des choses mobilières? — XVI. Quelles choses sont recouvrées sans avoir besoin du Postliminium? — XVII. Changements que les lois civiles font à cet égard, par rapport à ceux qui y sont soumis.— XVIII. Comment le Postliminium a-t-il été observé entre ceux qui étaient étrangers ? — XIX. Quand cela peut-il aujourd'hui avoir Ucu? 197