TRAITÉS PUBLICS
§ 1. — Sources.
25. On trouve un Catalogue et une critique des divers Recueils de traités dans « Georges Chalmers, A Collection of Treaiies. [Ijindon, 1790, 1. 1 , and II, iu-8°), p. iv-xi de la PréFace; el dans le supplément au Recueil des principaux traités de G. F. de Martens, t. Discours préliminaire, p. i-Lxxiii (30).
26. Comparez aussi v. Ompteda’s Literatur (7), th. I, s. 31 1 FF. U. 429 FF. ; et v. Kamptz neue Literatur (8), s. 68 FF. U. 281 FF.
§ 2. — Hecueils généraux (particulièrement) des Étals européens.
27. G. W. Leibnitz, Codex juris genlium diplomaticus. Uaiiov. 1693, 1 vol. in-F“. — Mautissa ejusdem, /£<</. 1700,
— Cum mantÎRsa. Guelpherb. (Wolffenbuttel), 1747 , 2 vol. ia-P.
28. La plupart des traités antérieurs au xviii* siècle ont été réimprimés dans :
a. .1. ÙuMONT , Corps universel diplomatique du Droit des Gens, contenant un recueil de traités d’alliance, de paix, de trêve, de neutralité, de commerce, d’échange , de protection, de garantie, etc., faits en Europe depuis le règne de Charlemagne jusqu’à présent (de 800 à 1731), avec les
capitulations impériales et royales et en général tous
les titres qui peuvent servir à fonder, établir, ou justifier les droits et les intérêts des princes et États de l’Europe, etc. Amsterdam et La Haye, 1726-1731 , VIII T. in-P.
— Chaque tome contient deux ou trois parties qui forment autant de volumes distincts. Voyez G. F. de Martens , «Recherches sur la vie et les écrits de Jean du Mont, baron DE Carelscboon,» p. LExiv-xotv du Disconrs cité (25).
b. Cinq tomes in-folio complémentaires parurent à y/msterdam et à La Haye, en 1739. Les deux premiers forment l’Histoire des anciens traités, depuis les temps les plus reculés jusqu’à Charlemagne (c’est-à-dire depuis l’an 1496 avant J.-C., jusqu’à l’an 813 de l’ère chrétienne), par J. Bas- BEYRAC; le troisième tome sert de Supplément au Corps universel diplomatique, qu’il continue jusqu’à l’année 1738, les deux autres contiennent leCérémonial diplomatique des Cours de l'Europe, par J. Rodsset, auteur du supplément proprement dit.
c. On ajoute aussi au Corps universel diplomatique un ouvrage destiné par son auteur (Jean Yves de Saint-Prest) , à lui servir d’introduction , c’est l’Histoire des traités de paix et autres négociations du xvti® siècle, depuis la paix de Vervins jusqu à celle de Nimègue, où l’on donne 1 origine des prétentions de toutes les puissances de l’Europe. Amsterdam et La Haye, 1735 , 2 vol. in-f®. — J. V. DESAtNT- Prest avait été secrétaire du marquis de^Torcy.
d. Enfin on y joint encore les Négociations secrètes louchant la paix de Munster et d’Osnabrug, depuis 1642 jusqu’à 1648, avec les dépêches de M. de Vautorte, et autres pièces touchant le même traité (dit de Westpbalie), jusqu’en 1654; ensemble un avertissement de J. Le Ci.erc, sur l’origine des Droits de la Nature et des Gens, et Public. Za //aje, 1724-1725, 4 vol. in-P.
Tous ces ouvrages réunis forment ce qu*on appelle la collection complète du « Corps universel diplomatique du Droit des Gens,» et ce simple énoncé suffit sans doute pour en faire apprécier l’importance.
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29. F. A. G. Wenck, Codex juris gentium receotissimi. Leipz. 1781 , 1786 et 1795,3 voi. in-8®. — Cet ouvrage embratse une période de trente-sept ans (de 1735 à 1772), il a pour objet spécial de continuer le Corps universel diploniatique; il peut aussi être considéré comme le recueil intermédiaire entre cette vaste collection et la suivante :
30. G. F. DE Martens, Recueil des principaux traités d’alliance, de paix , de trêve, de neutralité, de commerce, de limites, d’échanges, etc., depuis 1761 jusqu’en 1819. Gottingue, 1791 à 1820, 15 vol. in-8®, qui ont été publiés de 1791 ê 1801, 7 vol.; de 1802 à 1808, 4 vol. de supplément avec la continuation jusqu’en 1807 (on trouve dans ce supplément des traités anterieurs à l’année 1761, qui ne sont |>oint dans les Recueils qui ont précédé celui de G. F. Martens) , et de 1817 à 1820, 4 autres vol., qui portent le titre de Nouveau Recueil, etc., comprenant les traités depuis 1808 jusqu’à la fin de 181 9. — Il parait deux Suppléments différents depuis la mort de l’auteur, décédé en 1819, l’un publié par M. Saalfeld et l'autre par M. de Martens, neveu.
31. Le meilleur des recueils manuels a été long-temps celui de J. J. Schmauss, Corpus juris gentinm academiciim. Leipz. 1730-1731, 2 vol. in-8®. — Avant Schmauss on ne faisait pas de l’étude des traités la base de l’éducation de l’homme d’État (203).
S 3. — Recueils spéciaux.
32. Hauterive (le comte Auguste d’) et le chevalier de CussY, Recueil de traités de commerce et de navigation de la France avec les puissances étrangères , depuis la paix de Westphalie, suivi du Recueil des principaux traités de même nature conclus par les puissances étrangères entre elles, depuis la même époque (jusqu’à présent). Paris, 1833 et années suivantes, 7 ou 8 vol. in-8°; il y en a quatre de publiés.
Ce Recueil est fait à l’instar de celui publié en Angleterre par M. Hetslet, conservateur des manuscrits au Foreign-Office , mais qui ne comprend que les Conventions de commerce et de navigation actuellement en vigueur entre la Grande-Bretagne et les puissances étrangères.
§ 4. — Recueils particuliers.
33. Nous avons indiqué (25 et 26) les sources à consulter pour les diverses collections particulières de traités. Les Etats de l’Allemagne et ceux de l’Italie, le Danemark, la
Monarchie espagnole, la France (32 , 40 et 200) , la Grande- Bretagne (25 et 32], les Pays-Bas (69) , la Pologne (avant le partage et la réunion de la couronne à celle de Russie), la Porte-Ottomane, le Portugal , la Prusse (191) , la Russie , la Suède, la Suisse, les Etats-L’nisd’Amérique, etc., ont des recueils particuliers imprimés, plus ou moins complets; mais comme presque tous les actes et traités qu’ils contiennent se trouvent dans les recueils généraux mentionnés (27 , 28 , 29, 30 et 3 1) , les seuls pour ainsi dire qui soient habituellement consultés, nous avons cru pouvoir nous abstenir de les détailler ici. D’ailleurs, pour les connaître tous, à défaut du l^''vol. du supplément du Recueil de G. F. de Martens(30), on pourra recourir aux notes de l’introduction du «Précis du Droit des Gens, du même publiciste ;» p. 64 et suiv. , de l’édition revue et annotée par M. le commandeur S. Pinheiro-Ferreira, ancien ministre des relations extérieures de S. M.T. F. (83).
§ 5. — Extraits.
34. On trouve des extraits de traités (depuis 1315 jusqu’à 1788) dans «l’Economie politique et diplomatiques de l'Encyclopédie méthodique. Par/f, 1784-1788,4 vol. in-4°.
35. La Maillardière (le vicomte C. F. de). Abrégé des principaux traités conclus depuis le commencement du iiv‘ siècle jusqu’à présent, entre les différentes Puissances de l’Europe, disposés par ordre chronologique. Paris, 1778, 2 vol. in-12,2« édit. 1783.
36. C. G. Koch , Abrégé de l’histoire des traités de paix entre les puissances de tEurope depuis la paix de Westphalie. Bâle, 1796-1797, 4 vol. in-8°. — Nouvelle édition entièrement refondue et continuée jusqu’au congrès de Vienne et aux trailés de Paris (de 1815), par Fr. Schoell. Paris, 1817-1818, 15 vol. in-8°. — Le continuateur n’a imité ni la modération ni l’esprit d’équité de son modèle.
S 6. — Tables alphabétiques et chronologiques des Traités.
37. Chronologie des allgemeinen Staatsarchivs , worin die Friedensschlüsse sowonl in Europa als andern l'heilen der Welt, von 1536 bis 1703, angezeigt werden. Hamburg, 1704, in-8“.
38. J. P. Georgisch, regesta chrouologico-diplomatica (indeab a. 314 usquead a. 1730). //a/. 1740-1744, 4 vol.in-f’.
39. C. F. Hempel, Allgemeines Staatsrechts-Lexicon , nder Rcpertoriiim aller, sonderlich in den 5 letzlen Saecnlis, bis aiif den heuligen Tag zwischeii den hoheu
Màchten In Ràoz Europa geschlossenea Friedens-, Allianz-, Freundscharls-, Comniercien-u. a. Haupt-Traclaten , auch der eigeoeo Fundamental-Geselze eiaes Staats, so unler ihre gehorige Titel, und ia alphab. Ordaung gebracht wordeu. Frankf. u. Leipz. 1751-1758, 9 th. in -4®. — La Préface contient une liste de mille huit cent soixante-dixhuit traités que l’auteur a consultés, il finit à l'article Constantin-Orden ; ainsi il s’en faut.de beaucoup que son travail soit complet.
40. On trouve de bonnes Tables chronologiques et alphabétiques des Traités et autres actes publics, depuis 1761, dans les tomes V et VU du Recueil de G. F. os Martens , et dans le tome IV du supplément (30). Ces Tables ont été continuées jusqu’en mai 1818, et augmentées des traités qui se trouvent dans les tomes V, VI et VU du supplément; de ceux qui se trouvent dans la collection de F. A. G. Wenck (29), et dans la Table des traités entre la France et les puissances étrangères, etc., par Koch. Bdle, 1801-1802, 2 vol. in-8°; dans son Abrégé ae l’histoire des traités (36) ; dans le Recueil des pièces oracielles, publié par Fr. ScHOELL, et'dans les sept premiers volumes des Actes du congrès de Vienne, publiés par M. J. L. Kluber (68).
