Ouvrages
Bavssids JP) Zee La convention collective de travail et le corporatisme, Alger 1939.
LRONNEFOY (GE, EE UE La nouvelle législation sur les accidents du travail, Sirey, Paris, 1939.
ROQUERERS (Er) a tee ee L'organisation de l'orientation professionnelle et de l'apprentissage, Paris 1941.
Bunour.(René) .:..,"...: La main-d'œuvre et la législation du travail en Indochine, Thèse. Bordeaux, 1936.
CaPITANT et CUCHE ......... Précis de législation industrielle, Librairie Dalloz, Paris, 1939. :
CUCHR EP TE ARTE ne Précis de droit criminel, Tème édition. Dalloz, Paris,
GHERAUET A (ADM Principes de colonisation et de législation coloniale, Sirey, Paris, 1936.
COUDE) EEE nn Problèmes de travail en Indochine, Bureau International
du Travail. « Etudes et documents », Série B, 1937. Harpy (G.) et Ricer (Ch.
TS MURS PUS cr RE ne L'alimentation dans les colonies françaises, Sagot, Paris,
HAUSSAUR IR JE RE. ee Le rôle soçial de l'apprentissage, Alger, 1940.
INONNET SAN ES Es La législation du travail dans les colonies françaises, Thèse 1925.
BIC) Re VE Traité élémentaire de législation industrielle, Rousseau, Edit. Paris, 6èm, édition 1931-1933.
PRANION RSS ON Re Traité élémentaire de Droit’ Civil, 11ème édition, Paris
PRET GINILS SR Le contrat de travail, Paris, 1934,
PRéAU-RIFFARD ............. Le contrat de travail et la procédure devant les Conseils
de prud'hommes, Paris, 1935.
PRÉAU-RIFFARD ............. \Les délais de préavis en matière de congédiement, Paris.
RoLLanD et LAMPUÉ ........ Précis de législation coloniale, Dalloz, Paris 1936.
SCRERE L (CD) LU AE NE CRE Précis élémentaire de législation industrielle, Sirey, 1927.
in « Economiste Européen », 17 juin 1938.
2: Articles * FOURÉTASNEA 0. Ua Les libertés publiques, in « Afrique française », février BReTHE de la Gressaye (J.) Les bases de l’organisation professionnelle, Droit social n° 1. 1941. - DURAND PIE SE ee L'emploi des travailleurs étrangers, Droit social n° xt, DURAND PNR SRE Allocations familiales et allocation de salaire unique, . Droit social n° xi, 1941. by ERVÉDES LS TRS RES L'édifice hum“tin de l'Empire, in « Annales Coloniales », du 13 août 1937.
Goubar DL ER Te Colonisation et travail indigène dans les colonies fran-
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Divers
(FO ren A. re
çaises de l’Afrique tropicale, in « Revue internatioale du travail », août 1939.
Le problème de l'apprentissage, Rapport présenté au Conseil National Economique, 28 et 29 mars 1938.
Les congés payés, Quest. Prud. juillet 1939.
Le problème de la main-d'œuvre dans l'Ouest Africain Français, in « Politique étrangère », juin 1936.
Le régime législatif en pays de protectorat. in « Revue de droit public et des sciences politiques », janviermaïs 1939.
L'alimentation des indigènes aux colonies, in « Revue économique française », janvier 1934.
Les problèmes posés par l’extension des conventions
collectives de travail, Rapport présenté au Conseil national économique le 16 mars 1937. (« Journal Officiel de la République Française », 21 avril 1937, p. 255-261).
L'accord Matignon, in « Droit Social », janvier 1938.
Influence de la maladie cu de l’accident du travailleur sur le contrat de louage de services, Quest. Prud. janvier 1942.
L'indemnité de licenciement, Quest. Prud. Novembre 1941
De l’assujettissement des travailleurs à domicile à la législation du travail, à la législation sociale et à la
législation fiscale, in « Quest. Prud. » mai 1941.
Le statut des travailleurs à domicile, in « Droit Social », Nov.-Déc. 1941.
Les indemnités de licenciement, in « L’exportateur français », 30 mai 1941.
De la réalisation du contrat de travail d’après la loi du 19 juillet 1928, in « Revue Trimestriell, de droit civil » 1930, p. 284.
La législation ouvrière et la guerre, in « Revue politique et parlementaire », 10 février 1940.
La réorganisation du placement en France, Rapport à la session des 6 et 7 juillet 1937 du Conseil National Economique. y
La nouvelle réglementation de l'embauchage, in « Le
nouveau régime du travail », n° x1 de « Droit Social », 1941.
Les effets du congé sur le contrat de travail à durée indéterminée, in « Droit Social », mai 1940.
Production et régime du travail en temps de guerre dans l’Empire colonial francais, in « Informations Sociales », 20 octobre 1939 et 11 mars 1940.
La législation sociale dans les colonies françaises, in « Etudes », janvier 1938.
Du caractère libératoire du reçu pour solde, in « Quest. Prud. », mai 1941.
Adaptation à l’Indochine des lois sociales, in « Etudes », janvier 1939.
L'action sociale et la législation du travail, in « Documents Français », juin 1941. 57, rue Blatin, Clermont- Ferrand.
La Charte du Travdil, numéro spécial de « Droit Social », janvier 1942.
Périodiques
« Journal Officiel de la République française ».
« Journal Officiel de l'Etat Français ».
« Bulletin du Ministère du Travail », Paris. ; ;
« Droit Social », édité par la Librairie technique et économique, 3, rue Soufflot,
Paris.
« Questions prud'homales, fiscales et commerciales », Paris. « Politique étrangère », Paris.
TITRE IV