‹ Le droit international de l'Europe (volume 4)Chapitre 66 sur 73 · VI · texte numérisé non relu

VI

1853, Juin 30 (Bavière, Russie), R. M. VH, 245.

* Ce tableau est emprunté aux V lettres de feu Mr. Wumi de 185S avec la permission expresse de M. Téditeur. Les citations se rapportent pour la plupart au Recueil des Traités commencé par Martens et continué dans le Nouveau Recueil (N. R.), dans les Nouveaux Suppléments (N. S.), dans le Nouveau Rec. gén. (N. R. G.), dans le Recueil Général de Samwer (R. G.), enfin dans le Recueil Manuel do M. le Baron de Cussy (R. Man.).

1856, Mars 30, Art. XV— XX (Paix de Paris), ci -dessus No. III.

1857, Novembre 7, v. Earathéodory, Droit intem. concernant les fleuves etc., p. 176.

1871, Mars 13, v. supra Annexe in.

Douro. ^

1835, Août 31 (Espagne, Portugal), N. R. XIV, 97.

1840, Mai 23 (Espagne, Portugal), N. R. G. I, 98. Elbe.

1815, Mai 18 (Prusse, Saxe), N. R. G. IV, 280, 281.

1821, Juin 23, Acte de navigation, N. R. V, 714.

1824, Septembre 18, Articles supplémentaires, N. R. VI, 588.

1828, Juillet 17 (Prusse, Anhalt-Coethen), R. M. IV, 174.

1831, Mai 17 (Prusse, Anhalt-Bemburg), Nangation de la Saale et de l'Elbe, R M. IV, 321.

1835, Août 29 (Prusse, Saxe-Royale), R. M. IV, 423.

1843, Mai 13 (Hanovre, Danemark), N. R. G. V, 292.

1843, Août 30 (Prusse, Saxe-Royale, Hanovre, Danemark, Meck- Icmbourg-Schwerin), N. R. G. V, 530; R. M. V, 343.

1844, Avril 14, Acte additionnel, N. R. G. VI, 386; R. M.

1844, Avril 13 (tous les États riverains). Police fluviale, N. R. G.

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