VI

1853, Juin 30 (Bavière, Russie), R. M. Vil, 246.

1 Ce tableau est emprunté aux V lettres de feu Mr. Wurm de 1858 avec la permission expresse de M. réditeur. Les citations se rapportent pour la plupart au Recueil des Traités commencé par Martens et continué dans le Nouveau Recueil (N. B.), dans les Nouveaux Suppléments (N. S.), dans le Nouveau Rec. gén. (N. R. G.), dans le Recueil Général de Samwer (R. G.), enfin dans le Recueil Manuel de M. le Baron de Cusgy (B. Man.).

1856, Mars 30, Art. XV— XX (Paix de Paris), ci-dessus No. m.

1857, Novembre 7, v. Karathéodory, Droit intem. concernant les fleuves etc., p. 176.

1871, Mars 13, v. supra Annexe ni.

Douro.

1835, Août 31 (Espagne, Portugal), N. R. XIV, 97.

1840, Mai 23 (Espagne, Portugal), N. R. G. I, 98. Elbe.

1815, Mai 18 (Prusse, Saxe), N. R. G. IV, 280, 281.

1821, Juin 23, Acte de navigation, N. R. V, 714.

1824, Septembre 18, Articles supplémentaires, N. R. VI, 588.

1828, Juillet 17 (Prusse, Anhalt-Coethen), R. M. IV, 174.

1831, Mai 17 (Prusse, Anhalt-Bemburg), Navigation de la Saale et de l'Elbe, R. M. IV, 321.

1835, Août 29 (Prusse, Saxe-Royale), R. M. IV, 423.

1843, Mai 13 (Hanovre, Danemark), N. R. G. V, 292.

1843, Août 30 (Prusse, Saxe-Royale, Hanovre, Danemark, Mecklembourg-Schwerin), N. R. G. V, 530; R. M. V, 343.

1844, Avril 14, Acte additionnel, N. R. G. VI, 386; R. M.

1844, Avril 13 (tous les États riverains). Police fluviale, N. R. G.