V. Bdàche ; Vente du chargemeni ; Vente du navire

Privilèges.

Conflits de lois 14.

Définition 14.

Effets 2 et 3.

V. Extinction des — ; — sur le chargement ; — 9ur le fret ; — 9ur le navire.

Privilèges sur le chargement.

Connaissement 352.

Contribution aux avaries 470.

Créances garanties 310, 351, 352.

Durée des — 353.

Equipage 286.

Extinction des — 353.

Etendue des — 309.

Fréteur 350.

Rang des — 354.

Rétention 472.

Privilèges sur le fret

Affrètement en travers 280.

Affréteur 311.

Contribution aux avaries Commîmes

Créances garanties 284.

Etendue des — 278, 283.

Equipage 277.

Fret payé d'avance 279.

Objet des - 282.

Privilèges sur le navire 36.

Sous-fret 281.

Transport pour compte des propriétai-

res280.

Voyage sur lest 280.

DSS MATIÈRES.

Privilèges sur le navire.

Affréteur 28, 47, 909.

Assureurs 27, 31, 35,46.

Avaries communes 20, 471.

Concours entre créanciers du même

TBJïf 32.

Id. privilégiés et hypothécaires 33.

Concours entre privilèges de droit

commun et de droit maritime 37.

Conflits de lois 56.

Débris du navire 34.

Droits de navigation 17, 40.

Droit de surenchère 53.

Equipage 22, 42, 277 et s.

Frais d'entretien 20, 41.

Frais faits pour la conservation 15.

Fraisdegardel7, 41.

Frais de justice et autres 16, 39.

Frais de remorquage 17, 40.

Frais de sauvetage et d'assistance 21,

Fret 36.

Gaffe 15.

Indemnité d'abordage 29, 47.

Indemnité d'assurance 35.

Justification des — 38 à 48.

Loyers des magasins 19, 41.

Objet du — 34, 35. 36.

Prêt à la grosse 15, 23.

Sommes avancées au constructeur 26.

Sommes dues aux fournisseurs ^, 45.

Sommes dues pour radoub, victuailles

etc., 24, 44.

Sommes prêtées bout les besoins du

navire 23, 31,43.

Vendeur 30, 48.

Voyage (dernier) 20, 22, 31.