Acte de propriété
Papier de bord 132, 139.
Acquit de paiement ou à caution des douanes.
Papier de bord 132.
Action d'avaries.
Assurance du fret 850.
Avaries communes 852.
Avaries frais 851.
Avaries matérielles du chargement 848.
-TABLE ANALYTIQUE
Avaries da fret 850.
Avaries dn navire 849.
Avaries particulières 848.
Définition 828, 847.
Frais du règlement d*a varies 853.
Règlement d'avaries 847. — V. ce mot.
Aflfrètement.
Absence de réclamateurs 346.
Arrêt 300 et s., 361 et s.
Assurance du bénéfice d' — 723.
Cabine du capitaine 302.
Chargement 117.
Chargement clandestin 370.
Congrès d'Anvers et de Bruxelles 298
Contrestaries 301.
Charte partie 295.
Définition 295.
Démission du capitaine 174.
Endossement 298.
Faculté de décharger 364 et s.
Fin de non recevoir 957 et s.
Force majeure 360. 375, 379.
Garanties respectives du fréteur et de
raffréteur 309.
Interdiction du commerce 375, 377.
Loi territoriale 299.
Locaux réservés 303. Nature du contrat 312.
Navire entier 302, 314 et s.
Ordre public 338, 363.
Pluralité de réclamateurs 345.
Prescription 978 et s.
Preuve 296.
Privil^e 28, 47, 309.
Refas du destinataire 339 et s.
Sous affrètement 297, 355, 357.
Staries et surestaries 301, 328, 351, 403. Tiers de bonne foi 316.
Usage des lieux 299, 300, 306.
Vente du navire 12.
V. Chargement à cueillette; Fret; Obligations de V affréteur; Obligations du fréteur; Privilèges sur le fret, sur le chargement, sur le navire; Vente du chargement.
Affréteur-armateur.
Abandon du navire et du fret 77.
Congédiement du capitaine 85.
Définition 93.
Responsabilité du propriétaire 67.
Agrès et apparaux.
Assurance 712,734.
Avaries communes fôS et s. 461 é^
Définition 11.
Hypothèque 525, 526.
Prêt à la grosse 571.
Privilèffe 19, 350.
Vente au navire 11, 19.
Aliénation de la chose assurée.
Absence de subrogation 697.
Action directe de racquéreur 698.
Congrès d'Anvers 695.
Conséquences de F — 695.
Conventions contraires 696.
Délaissement 863.
Droit commun 694.
Subrogation 696.
Annulation et résolution du contrat d'assurance.
Absence des ris<]ues 687, 824.
Assurances limitées par le temp«ei>^
lieu 783.
Assuré de bonne foi 634, 751.
Assuré déjà pleinement assuré 635.
Assuré de mauvaise foi 6S^, 75i Cession d'actif 692.
Changement de capitaine 712. 781 Changement de nationalité 7^ Changement de propriétaire 7Si Changement de route 779, 781.
Changement de vaisseau 7S0, 781.
Changement de voyacre 781.
Concordat préventif 691.
Congrès d'Anvers 781.
Dommage existant au moment do c-:»
trat687ets.
Evaluation exagérée 727, 807.
Exagération de la demande 669.
Faillite de Tune de parties 690.
Fret assuré par Taffréteur 750.
Guerre 768.
Indivisibilité de la résiliation 693.
Liquidation 692.
Marchandises chargées pour compte ^
capitaine, de Téquipage ou des ^^
gers 747.
Marchandises sujettes à détériont '
Modifications aux risques 701, 70^ Preuve de la nullité C37.
Prolongation du voyage 778.
DES MATIERES
Raccourcissement du voyage 776.
Réticence — V. ce mot.
Rupture du voyage avant le commencement des risques 749.
Sort de la prime 613, 633. 769.
Transformation des risques 700.
Armateur.
Abandon du navire et du fret 74.
Action judiciaire 94, 95.
Assurances 96, 98, 615.
Congédiement du capitaine 85.
Définition 93.
Mandat 94, 95.
Obligations 98.
Pouvoirs 93, 96, 121.
Responsabilité 98.
Responsabilité du propriétaire 74, 98.
Révocation 93.
Assistance et sauvetage.
Assurance 656.
Avaries communes 435 et s., 466, 471.
Conflits de lois, 1000.
Congrès d'Anvers et de Bruxelles 5, 955,
Conventions 995.
Distinction entre — 994, 995.
Equipage 251, 252.
Frais de - 251, 256, 258,656.
Fréteur 404.
Gestion d'affaires 995.
Indemnité d'abordage 918.
Lacune de la législation 993.
Personnes exclues de la rémunération
Personnes supportant l'indemnité 999.
Privilèges sur le navire 20, 21, 31, 47. Rémunération 995, 996.
Répartition de l'indemnité 997.
Sauvetage de personnes 447.
Assurances (en général).
Absence de risques 687.
Aliénation de la chose assurée 691 et s.
— V. ce mot.
Annulation et résolution du contrat. —
