LIVRE II. — DES DIFFÉRENTES BRANCHES DE L'ADMINISTRATION
Section I. — De l'administration civile et militaire.
Ch. L De l'administration de Rome et de Constantinople. § 1. De l'administration municipale ..... 577
Le praefèctus wW,577. Ses attributions,578. Fonctionnaires qui lai sont subordonnés : 1° Le praefèctus annonae, 580. Canon frumentarius, ib., huile, porcs, vin, 581. 2° Le praefèctus vigilum, 582. 3° Le cornes portus, ib. 4° Les fonctionnaires des travaux publics, 583. 4° Le magister censuum, ib., et les censuales, 584. — Enseignement public, service médical, bains publics, ib.
S 2. Les sénats des deux capitales et les anciennes magistratures républicaines 585
I. Le sénat, 585. Acquisition de la qualité de sénateur effectif, ib. Présidence, 586, et séances, 587. Compétence, ib. II. Le consulat, 588. III. La préture et la questure, 589. Nomination et charges, 500.
§ 3. L'ordre sénatorien 590
Les deux modes de devenir membre de Tordre ou clarissimus, 591. La noblesse de l'Empire, ib.
Ch. IL Des préfectures.
§ A . La division de l'Empire en préfectures, diocèses et provinces • 593
Les quatre préfectures, 592. Les diocèses et provinces, 593.
§ 2. Les administrateurs des préfectures, des diocèses et des provinces 593
Les praefecti praetorio, leurs attributions, 593. Les vicarii praefèetorum, 594. Cornes Orientis, praefèctus Augustalis, 595. Les vicariats d'Italie, ib. Les gouverneurs de province, 596. Leurs attributions et leurs dénominations, ib.
§ 3. L'administration provinciale 597
Les gouverneurs,leur8 assesseurs et officiâtes $98. Concilia provinciaet ib. Division de la province en civitates, pagi, vici. 599.
§ 4. L'administration communale 599
Cives et incolae, 599. Les decuriones ou curiales, 600. Hérédité de Tordre, ib. Charges, ib., et privilèges, 601. Les Augus taies, ib., et Vordo plebeius, 602. — Pouvoirs publics de la commune. Le sénat, sa composition, ib., et sa compétence, 603. Deux catégories de communes, au point de vue des magistratures municipales, ib. H viri /. d.9 ib. Curator reipublicae, 604. Dépenser âvitatis. 605.
Ch. III. De l'administration militaire 605
Les magistri militum.606. Divisions territoriales des armées sous des comités ou duces, ib. Duw limitis, 607. Composition des armées, ib. Les vétérans, ib.
Section IL — De l'administration des finances.
Ch. I. Vaerarium sacrum 609
Le cornes sacrarum largitionum, son officium A Rome, 609, et les fonctionnaires qui lui sont subordonnés en province, 610. Recettes du Trésor sacré, ib. Le monnayage, 611. Dépenses, 612.
Ch. IL Les contributions directes depuis Dioclétien . . . 612
Formula censualis, 612, Jugum ou caput, 613. Capitastrum, ib. JugattOy capitatio terrena, 614. Mode de perception, ib. La perception et la destination de Vannona, 616. Autres contributions des possessones, ib. La lustrcUis collatio des negotiatores, 617. La capitatio humana des coloni, ib. Contributions spéciales I) des clarissimi, 618. 1° La fbllis ou gleba, ib. 2° Vaurum oblaticium, ib. II. Vaurum coronarium des décurions, 619.
Ch III. Vaerarium privatum . . . . . . . 619
Le cornes rerum privatarumfi\9. Son officium à Rome, et les fonctionnaires qui lui sont subordonnés en province, ib. Recettes du Trésor privé, ib. Le cornes sacri patrimonii, 620. La perception des recettes, ib., et leur destination, 621.
Cb. IV. Varcfi praefecturae praetorianae 621
Section III. — De l'administration de la justice.
Ch. L La juridiction criminelle ordinaire 623
Les juges criminels ordinaires dans les deux capitales, en province, et dans les communes, 623.
Ch. IL La juridiction civile ordinaire 623
Les juges civils ordinaires dans les deux capitales, 623, en province et dans les communes, 624. Causes fiscales, ib. Juridiction des évoques catholiques, ib. Procédure, 625. Judeœ pedaneus, ib. Avocats et avoués, ib.
Ch, III. J^es juridictions exceptionnelles 626
Juridiction spéciale l°sur les inlustres, 2° les gouverneurs de province, 3° les cïarissimi, 626, 4° les advocati, 5° lés officiâtes. 6° les colons et esclaves des biens de l'empereur et de l'État, 7° les militaires,
8° les membres du clergé, 627.
Ch. IV. De l'appel 628
L'appel des juges mineurs et ordinal rau 628. L'appel des judices spectabUes et irUustres9 629, du préfet du prétoire, ib.
Ch. Y. La juridiction de l'empereur 629
I. L'appellatio, 630. II. La relaiio ou consultatio, ib. III. La supplication 631. Sacra auditoria, ib.
