‹ Le droit public romain depuis l'origine de Rome jusqu'à Constantin le Grand, ou, Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiques (volume 2)Chapitre 83 sur 86 · LIVRE II. — DES POUVOIRS CONSTITUTIFS DU GOUVERNEMENT · texte numérisé non relu

LIVRE II. — DES POUVOIRS CONSTITUTIFS DU GOUVERNEMENT

Section I. — Des comices.

Ch. 1 Partie générale

Ch. II. Partie spéciale.

§ 1. Des comices curiates

| 2 Des comices ceuturiates •

§ 3. Des comitia tributa et des concilia plebis.

Ch. III. De la compétence des comices.

£ 1. Des comices électoraux. .........

§2- Des comices judiciaires- § 3: Des comices législatifs

Section II. — Du sénat

Ch. L La lectio seualus et la composition du sénat 183

Ch. II. Des séances du sénat . — Senatus consul tum, decretum, auctoritas 190

Ch. III. De la compétence du sénat 198

\ L Des attributions du sénat patricien. La patrum auctoritas et

Vinterregnum 199

§ 2. Des attributions du sénat pat ricio- plébéien. ..... 201

Section III. — Dbs magistratures.

Ch. L Partie générale.

| L De la division et du pouvoir des magistratures 207

§ 2. Du honorum et de la petitio. L’entrée en charge et l’abdi-

cation des magistrats. . . 214

Ch. II. Partie spéciale.

8 L. Du consulat 221

§ 2. Des magistratures extraordinaires supérieures 226

§ 2. De la préture 235

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