‹ Le droit public romain depuis l'origine de Rome jusqu'à Constantin le Grand, ou, Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiquesChapitre 17 sur 93 · I. Caractère timocratique de cette division · texte numérisé non relu

I. Caractère timocratique de cette division

Les sommes, désignées par Tite-Live et Denys, indiquent le minimum, non pas des revenus, mais de la fortune recensée, exigé pour faire partie delà classe respective.

La fortune recensée du citoyen ne comprit, au moins pendant plusieurs siècles, que les res mancipi, sur lesquelles il avait le dominium quiritarium (3).

Dans le principe cette fortune n'a pu être évaluée en sommes d'argent ou en asses; car l'origine du monnayage à Rome remonte seulement à l'époque clécemvirale (451-449 av. J. C).

11 semble que la classe du citoyen était déterminée par la

XXXIII, 13 (3) ce cens aurait été de 110000 as. L'opinion, d'après laquelle le cens équestre fut supérieur à celui de la le classe (Becker, II, 1, 250), a été réfutée par Belot, Hist. des chev. rom., I, 231 suiv., II, 81.

(1) Les passages classiques sur cette institution se trouvent chez Tite-Live,

I, 43, et chez Denys, IV, 16-18, VII, 59. Ces deux auteurs sont en désaccord sur le cens de la 5e classe, qui aurait été de 12500 as d'après Denys, de 11000 d'après Tite-Live. En outre Tite-Live ajoute aux deux centuries de comicines et de tubicines qu'il fait voter avec la 5e classe uue 3e centurie qu'il compose d'accensi. De là chez Tite-Live 194 centuries, tandis que le nombre vrai semble avoir été de 193, chiffre qui est aussi donné parCicÉRON, De rep., II, 22. On est généralement d'accord à dire ou bien que Tite-Live s'est trompé, ou que le texte est fautif. Voyez p. 55, ne 3. — En désaccord absolu avec Tiie-Live et Denys sont les données, erronées sans aucun doute, de Cicéron, be rep.,

II, 22. Cf. Becker, II, 1, 203 208. Les travaux nombreux des philologues modernes sur ce passage célèbre sont mentionnés par Becker, II, 1, 203, ne423, et Lange, I, 421. Une explication nouvelle est essayée par Belot, Hist. des chev. rom., I, 237-245.

(2) Lange, I, 422-435.

(3) Voyez sur les res mancipi et le dominium quiritarium le § qui traite du jus commercii.

quotité de praedia ou de jugera agri censui censendo, dont il était propriétaire quiri taire.

Mommsen^) a émis l'opinion, très-probable selon nous, que le Censeur Appius (312 av. J.-C), le premier, fit entrer dans le census des citoyens les richesses, autres que la propriété foncière (2), et exprima leur cens en des sommes de cuivre ou en asses.

Uas, monnaie en cuivre avec un alliage d'étain et de plomb, était depuis l'introduction de la monnaie l'unité monétaire (3j; mais le poids et la valeur de Vas furent successivement diminués. D'abord le poids nominal de Vas était d'une liôra, le poids réel de 5/6 d'une livre ou 10 unciae (la livre romaine était divisée en 12 unciae) : asses lier aies ou Hôrarii, aes grave (4). Vers 269 av. J.-C. Vas est réduit à 4 onces (as trientaire), vers 241 à 2 onces (asses sextantari) (3), vers 217 à une once, et peu après, en vertu de la lex Papiria, à une demi-once.

De quelle valeur sont les asses des sommes auxquelles les anciens fixent le taux de chaque classe? Cette question capitale est fort controversée.

Tandis que Tite-Live ne détermine pas la nature des as dont il parle (6), les sommes de monnaies attiques par lesquelles Denys exprime les différents cens (7), prouvent qu'il

(1) H. r., I, 297 (3e éd.), Rech. rom., I, 305, Les trib. rom., 115, 15 3.

(2) D'après Lange (I, 429, II, 77) les biens-fonds restèrent toujours seuls la base de la division politique des citoyens en classes.

(3) Th. Mommsen, Histoire du système monétaire romain (en ail.). Berlin, 1860, (traduite de l'allemand par le duc de Blacas et de Witte, Paris 1805- 1870, 2 vol.). Hultsch, Métrologie grecque et romaine (en ail.). Berlin, 1862. Cf. Maury, Exposé des progrès de V archéologie. Paris, 1867, 29-35. D'Ailly, Recherches sur la monnaie romaine depuis son origine jusqu'à la mort d' Auguste. Paris, 1868.

(4) Varr., De l. /., V, 36. Plin., XXXIII, 3 (13) § 42. Paul. Diac, p. 98.

(5) Plin., 1. 1., §44. Fest., p. 347.

(6) Voyez à ce sujet Belot, Hist. des chev. rom., I, 256 suiv.

(7) D'après lui le cens de la le classe, par exemple, est de 100 mines ou 10000 drachmes, c'est-à-dire, de 100000 assextantaires; car la drachme attique est assimilée à un denarius, 4 sesterlii ou 10 as sextantaires. Voyez Belot, 1. 1. I, 251 suiv.

considérait les as comme sextantaires. Son opinion a été suivie par Boeckh et la plupart des savants modernes, qui se fondent sur cette considération que Vas devint sextantaire à l'époque de la réforme des comices centuriates (241 av. J.-C), et que les auteurs anciens auraient puisé leurs chiffres dans les tabulae censoriae de cette époque (').

Au contraire dans l'opinion de Pline l'ancien, suivie récemment par Belot, il s'agit à'asses librales (2).

L'écart entre les deux opinions est assez considérable (3) :

ASSES

VALEUR

ASSES

VALEUR

SEXTANTARI.

APPROXIMATIVE EN FRANCS-

LIRRALES.

APPROXIMATIVE EN FRANCS

Ie cl.

Or, comme le savant ouvrage de Belot l'a démontré à l'évidence, il est impossible d'admettre que dans les derniers siècles de la République romaine, le cens des classes fût aussi minime qu'il Test dans le système de Boeckh (4). Dès

(1) Lange, I, 424. Boeckh, Recherches mètrologiques (en ail.). Berlin, 1838 , 427-446. Hertz, De la manière dont Goettling et Zumpt envisagent les chiffres du cens de Servius (en ail.) dans le Philologus. T. I, 1846, p. 108. Hubino, De Serviani census summis disputatio. Part. I, Marburg, 1854. — Zumpt, Des chevaliers romains et de l'ordre équestre à Rome (en ail.), Berlin, 1840, va plus loin ; il est d'avis que les sommes de Denys et de Tite-Live, exprimant en as sextantaires les différents cens du 3 s. av. J. C, doivent être réduites de moitié pour représenter la valeur respective des cens antérieurs, ceux-ci ayant été doublés au 3e siècle.

(2) Cela résulte du contexte. Plin., XXXIII, 13 (3) — Belot, Hist. des chev. rom.y I, 250-272.

(3) La valeur monétaire de l'as sextantaire est évaluée par Hultsch {Métrologie, 213) en monnaie moderne à environ 10 pfennige ou 9 8/io centimes; celle de l'as libralis (ib., 198) à 4 silbergroschen et 8 pfennige ou 56 centimes.

(4) » Supposer, dit Belot, 1. 1., II, 82, que le cens des citoyens de la le classe, au siècle des Scipions et même au siècle de Cicéron, ne dépassa pas cent mille as de deux onces, c'est-à-dire 40,000 sesterces d'argent ou [d'après

lors les chiffres des auteurs anciens ne peuvent avoir été empruntés aux archives censoriales de l'époque des as sextantaires; mais ils expriment en asses librales le cens respectif des cinq classes, tel qu'il a été fixé depuis 312 jusqu'à 241 av. J.-C. (*), époque à laquelle le taux du cens fut transformé (2).

Les équités et les pedites des 4 premières classes s'appellent censi; les pedites de la 5e classe, accensi (3).

le calcul de Belot] 8,600 francs, c'est se mettre en désaccord avec les faits économiques les mieux connus «. Quelques exemples suffiront. Un equus publiais coûte à cette époque 10000 as sextantaires (voyez p. 58, ne l),un peu moins que le cens supposé de la 5e classe; une contribution de guerre extraordinaire, imposée en 214 av. J.-C. dans les circonstances le3 plus critiques de l'Etat romain, n'atteint que les citoyens ayant au moins un cens de 50000 as (Liv., XXIV, 11), cens supposé de la 3e classe; en 184 av. J.-C. les censeurs évaluent des toilettes de dames ou des voitures à 15000 as (Liv., XXXIX, 44), somme supérieure au cens supposé de la 5e classe; une loi de 169 av. J.-C. relative à l'hérédité, la lez Voconia, ne s'applique qu'aux citoyens ayant un cens de 250000 as, c'est à-dire 2 fois et V2 supérieur au cens supposé de la le classe (Belot, 1. 1., I, 285-294). Dans les derniers siècles de la République les amendes atteignent jusqu'à 400,000 sesterces ou un million d'as (Liv., XLIII, 8); de même des dénonciateurs reçoivent des récompenses de 100 et 200,000 sesterces (Sall., CaL, 30). Enfin, il est hors de doute que dans les derniers siècles de la République les citoyens, ayant une fortune supérieure à 9800 francs étaient infiniment plus nombreux que ceux qui possédaient de 9800 à 7350 francs, ou de 7350 à 4900 etc. Or, comme les classes à cette époque disposaient d'un nombre égal de centuries, (voyez la Ré/orme des comices centuriates dans le § qui traite des comices centuriates) , on arrive à cette étrange conclusion que l'influence politique de la le cl. était de loin inférieure à celle des autres classes. Th. Pluess, Le développement de V organisation centuriaîe pendant les derniers -siècles de la République romaine (en ail.), p. 3, 54-55. Leipzig, 1870.

(1) Il suffira de rappeler que depuis la législation décemvirale les magistrats pouvaient prononcer des amendes de 3020 asses librales (Gell., XI, 1 § 2), qu'en 401 et en 357 av. J.-C. le peuple inflige des amendes de 10000 asses librales (Liv., V, 12, VII, 16), qu'en 419 des esclaves dénonciateurs reçoivent des récompenses de 10000 asses librales, (Liv., IV, 45) pour montrer que les cens respectifs tels que nous les admettons ne sont pas en disproportion avec les fortunes de cette époque.

(2) Voyez la Réforme des comices centuriates dans le § qui traite des comices centuriates.

(3) Pseud-Ascon., Ad Cic. Verr., II, 1, 41 § 104 * Censi dicebantur qui centum millia US possiderent » . Cette explication se rapporte à la lex Voconia.

Les cquites et les p édites des 5 classes portent le nom officiel de assidui^). On les nomme aussi pecuniosi, locupletes^), classici. Les citoyens, exclus des classes, sont infra classem (3).

Les classici contribuent au tributum pour une quote-part proportionnelle à leur cens.

Le fils majeur est inscrit dans la classe de son père (4).

Exclus des classes (infra classe???.) sont :

1° Les citoyens, ayant un cens inférieur à celui de la

Le taux de 100,000 sesterces est confirmé par Dio Cassius, LVI, 10. Belot,

I. 1., I, 285 suiv. Quant à la somme indiquée par Gajus, II, 274 : «centum milia aeris», voyez de Savigny, Sur la lex Voconia (en ail.) dans les Mémoires de VAcad. de Berlin, 1820-21, p. 224 suiv. Or, à l'époque de la lex Voconia, en 169 av. J.-C, le cens de la 4e classe était de 250000 as sextantaires ou 100000 sesterces. Voyez la Réforme des comices centuriates . Nous pouvons en conséquence adopter l'opinion de Lange (I, 408, 420-421, 463) qui, s'appuyant sur Paul. Diac, p. 14, v. adscripticii, considère le nom à'accensi velali comme ayant été dans le principe la dénomination générale des citoyens de la 5e classe, et propose de lire chez Liv., I, 43 : in his accensis cornicines tubicinesque in II centurias distributi, au lieu de : in his accensi cornicines tubicinesque in III centurias distributi. Voyez p. 52, ne 1.

(1) » Adsiduo vindex adsiduus este : proletario jam civi, cui quis volet vindex esto a Loi des XII Tables. Gell., XVI, 10. Les anciens dérivent assiduus ab assibus dandis ou ab aère dando. Gell., 1.1., § 15. Cic, Derep., Il, 22. Top., 2 § 10. De même Becker. Lange (I, 404) le fait venir ab assidendo et le traduit par Ansaessig.

(2) Quod tum erat res in pécore et locorum possessionibus .» Cic, De rep.,

II, 9. — * Locuples... est assiduus, ut ait Aelius, appellatvs ab asse dando * Cic., Top., 2 § 10.

(3) La distinction que nous établissons entre les classici et les citoyens infra classem découle naturellement des mots latins eux-mêmes. D'après Paul. Diac, p. 113, sont infra classem ceux qui ont une fortune inférieure à 120000 as; et d'après Gell., VI (VII), 13, sont clastici ceux qui ont un cens de 125000 as. Or toutes ces données se rapportent à la lex Voconia, alors que le cens de la 5e classe était de 125000 as sextantaires ou 50000 sesterces. Voyez la Réforme des comices centuriates. Seulement Aulu-Gelle, confondant les cens qui ont suivi la réforme avec le cens de 100000 asses librales, qui était celui de la le classe avant la réforme, est tombé dans cette erreur, qui est généralement suivie, que le terme de classici n'était donné qu'aux citoyens de la le classe. Voyez Belot, 1. 1., I, 204-205, 291 suiv. h. th. Pluess, Le développement de V organisation ceniuriate etc. p. 56 suiv.

(4) Paul. Diac, s. v. duicensus, p. 66. Liv., XXIV, 11. Cf. Dionys., IX, 36. Mommsen, Les trib, rom.t p. 150.

5e classe : Proletarii (4), capite censi (2). Ils sont exempts du trïbutum et du service militaire (3).

2° Les orifices et sellularii (4). A cause de leur état ils sont considérés comme impropres au service militaire (5) et, partant, exclus des classes (6). Une exception est faite en faveur des /abri aerarii et tignarii, des tubicines et cornicines. En effet ceux-ci, sans être légionnaires, rendent à l'Etat des services militaires, les uns, parles travaux de leurs métiers, les autres comme musiciens; et ils sont, pour cette raison, répartis en 4 centuries.

3° Les cives libertini, exclus de la légion et des classes en raison de leur naissance servile.

Proletarii, capite censi, opifices, sellularii, libertini, sont tous réunis dans une seule centurie : la centuria capite censorum (7).

Page 1