I. De la dictature et du magisterium equitum
La dictature fut instituée en 501 av. J.-C. par une lex de dictature creando. La cause première de l'institution de cette magistrature extraordinaire fut déjà controversée parmi les Anciens. D'après Tite-Live ce motif fut la guerre latine qui menaçait l'existence de la République, peut-être même une conspiration à Rome pour le rétablissement de la royauté. Denis d'Halicarnasse, qui place la création en 498, l'attribue aux agitations que la question des dettes aurait produites déjà alors parmi la plèbe (3). Quoiqu'il en soit, il fallut un motif bien grave pour que le peuple romain se décidât, si peu de temps après l'expulsion des rois, à instituer une magistrature, extraordinaire et temporaire, il est vrai, mais qui exerçât un pouvoir royal et presque absolu.
Le nom officiel du dictator était magister populi (4). On l'appelle aussi praetor maximus (5) .
Nomination du dictateur. Le sénat décide s'il y a lieu de nommer un dictateur (p. 212). La nomination appartient à un des deux consuls (6), soit à celui pênes quemfasces sunt(J), soit à celui qui est désigné par le sénat, soit enfin que les consuls s'entendent à ce sujet ou en décident par sortitio (8).
(1) Sall., Cat., 29. Cic, p. Mil., 26 § 70, Cat., 1, 2, p. Rab. perd., 7. Caes., B. g., 1, 5 etc. — Zumpt, Dr. crim., I, 2, 401-409.
(2) Beckeb, II, 2,150-181. Lange, I, 505-507, 632-651. Rein, Dictator dans Pauly's Uealencycl., T. II, p. 1002.
(3) Liv., II, 18. Dionys., V, 63-70.
(4) Cic, De rep., I, 40 § 63. Varr., De l. l.y V, 14.
(5) Liv., VII, 3.
(6) Lors du tribunat consulaire, la nomination se faisait par un tribun consulaire. Liv., IV, 31.
(7) Liv., VIII, 12. Voyez cependant à ce sujet Mommsen, I, 71, ne 4.
(8) Liv., IV, 21, 26, VIII, 23, IX, 38 etc.
Consul oriens (*) nocte (2) silentio (3) (c'est-à-dire après la consultation des auspices ou auspicato) (4) dicit (5) dictatorem . La nomination devait se faire in agro romano (6). Le dictateur devait être consularis (7); pour le reste le choix du consul était libre (8). Après sa nomination , le dictateur se fait conférer Yimperium par la leœ curiata de imperio (9).
La durée de son pouvoir n'excède jamais six mois ; après ce laps de temps il doit abdiquer (l0).
Le premier dictateur plébéien fut nommé en 356 (u).
(1) Liv., VIII, 23. Vel. Long., De orthogr., p. 2234 P. : « Oriri apud antiquos surgere fréquenter signijicabat, ut appaiet in eo, quoi dicitur : consul oriens magistrum populi dicat.n Cf. Liv., X, 40.
(2) Liv., VIII, 23, IX, 33, XXIII, 22.
(3) Liv., VIII, 23, IX, 38, X, 40.
(4) Test., p. 348 : uHoc est proprie silentium, omnisvitii inauspiciis vacuitas a — H s'ensuit que le dictateur peut être aussi vitio creatus ; dans ce cas il doit abdiquer. Liv., VIII, 15, 23, IX, 7 etc.
(5) C'est de là que la plupart des Anciens dérivent le nom de dictator : nDictator quidem ab eo appellatur , quia dicitur.» Cic, De rep., I, 40. «Quodis a consule débet dici» Varr., De l. /., VI, 7, p. 239 Sp. Cf. V, 14. — Une autre étymologie, donnée par les Anciens (Dionys., V, 73, Flutaucr. ,Mai-c, 24) et qui semble plus fondée, dérive le nom de dictare ou edicere : en effet dicere est le terme technique dans le sens de edicere (v oyez Mommsen dans le Hermès, IV, 106, nel); et «dictatoris edictum pro numine semper observatum.* Liv., VIII, 34. — Sur l'opinion de Niebuhr, que primitivement le dictateur fut élu par les comices curiates, voyez Beckee, II, 2, 155, ne 345.
(6) Uager romanus dans le principe ne comprenait que Rome et un territoire peu étendu autour de la ville. Aussi à cette époque la nomination avait-elle lieu ordinairement intra promoerium; mais à mesure que Rome a soumis l'Italie, le territoire italique a été assimilé -à Yager romanus. « Consul in Sicilia se M. Valerium Messallam, qui tum classi praeesset, dictatorem dicturum esse aiebat ; patres extra agrum romanum (eum autem italia terminari) negabant dictatorem, dici posse.u Liv., XXVII, 5. Cf. 29. — G. Humbert, v. ager romanus dans le Dict. des antiq. de Daremberg et Saglio.
(7) Liv., II, 18. Il y a eu cependant des dérogations à cette règle, et déjà en 494 av. J.-C. Corp.Inscr. lai., I, p. 284. Voyez à ce sujet, ib., p. c^56 suiv.
(8) En règle générale le consul nomme la personne, recommandée par le sénat (Liv., IV, 2], VII, 12, IX, 38 etc.), mais il n'y est pas obligé. Cf. Liv., VIII, 12 et surtout Ep., XIX, Suet., Tib., 2.
(9) Liv., IX, 38-39.
(10) » Hune magistratum... non eratfas ultra sextum mensem retinere.u Dig., I, 2, 2 § 18. Oie, De leg.y III, 3 § 9. Dionys., V, 70. Liv., III, 29 etc. Souvent le dictateur, s'étant acquitté de ses fonctions, abdique après peu de jours. Liv., III, 29, IV, 47, VI, 29, IX, 18. Dionys., X, 25 etc.
(11) Liv., VII, 17.
L'on distingue entre les dictatures optima lege creati et ceux imminuto jure (*).
1° Dictator optima lege est celui qui est nommé soit rei gerundae (guerre extérieure) soit seditionis sedandae causai?). TJltimum auxilium (3).
Les pouvoirs d'un tel dictateur sont presque aussi étendus que le furent ceux du roi, sauf qu'ils sont temporaires.
A. La potestas dictatoria est la même que la potestas consalaris, excepté qu'il n'y a point tinter cessio colle g ae (4), et que de fait le dictateur est plus indépendant du sénat (3).
B. h'imperium dictatorium est supérieur (majus) à Yimperium consulare : Summum imperium (6). En effet « neque provocatio erat, neque idlum usquam nisi in cura parendi auxilium ("). »
Le dictateur est irresponsable (p. 219).
En signe de son summum imperium, le dictateur est accompagné de 24 licteurs, portant les fasces cum securibus (8).
Pendant la dictature, les magistrats ordinaires n'abdiquent pas (9); mais leurs pouvoirs sont suspendus ; euxmêmes sont subordonnés au dictateur et n'agissent que sub auspiciis dictatoris et de son consentement ou sur son ordre (l0).
Les trïbuni plebis restent dans l'exercice de leur pou-
(1) Fest., p. 198. La distinction telle que Festus la présente, n'est cependant pas exacte. (Vovez p. 181, ne 2). Cf. Liv., IX, 34.
(2) Fast. Cap. ad avn. 38(3 dans le Corp. Inscr. la/-., I, p. 430. Cic, De leg., III, 3 § 9 indique aussi ces deux motifs : «duellum gravius discordiaeve civiumetl'Orat. Claudii (Tac, éd. Nipperdey, IL, p. 223), «in asperioribus bellis aut in civili motu. «
(3) Liv., VI, 38. De même (IV, 56) : «in rébus trepidis ultimum consilium. «
(4) Liv., 11,18.
(5) Polyb., TU, 87.
(6) Liv., VI, 38, VII, 3.
(7) Liv., II, 18. Cf. p. 181, ne 2.
(8) Liv., II, 18. Dionys., V, 75, X, 24. Polyb., 111,87 etc. D'après Lïd., De mag., I, 37, il n'eut dans le principe que 12 licteurs. Cf. Mommsen, 1, 304.
(9) La preuve qu'ils n'abdiquent pas, c'est qu'aussitôt après l'abdication du dictateur ils rentrent dans la plénitude de leur pouvoir. Dionys., V, 70, Liv., IV, 27 etc.
(10) Polyb., III, 87. Dionys., V, 70. Liv., IV, 41, VIII, 32, XXX, 24.
voir (*). Ils n'exercent pas, il est vrai, contre le dictateur ni le jus auxilii ni le jus intercessionis (2), si ce n'est peut-être dans le cas où le dictateur enfreignait les lois ; car il n'est pas legibus solutus (3). Cependant pour le dictateur même la personne des tribuns est sacrosancta (4). De plus, ils peuvent, même sous la dictature, opposer leur veto aux sénatus-consultes, aux actes des magistrats autres que le dictateur, faire des rogationes aux concilia plebis , intercéder l'un contre l'autre etc. (5).
Restrictions au pouvoir dictatoiial :
1) La durée de ce pouvoir est limitée.
2) Il faut au dictateur l'assentiment du sénat pour disposer du trésor public (6).
Ajoutez-y qu'il n'y a qu'un seul exemple que le dictateur ait exercé un imper ium extra Italiam (7).
Le fait particulier, dont parle Tite-Live : »latoque, ut soleti ad populum, ut equum escendere liceret, » a déjà dans l'Antiquité donné lieu à des interprétations diverses (8).
2° Dictatores imminuto jure.
Ils sont nommés quand les circonstances l'exigent, pour certains actes administratifs, judiciaires ou religieux spéciaux ; ils n'ont iïimperium que pour la fonction qui leur est déléguée (9), et aussitôt que celle-ci est remplie, ils doivent abdiquer (l0). Tels sont les dictatores :
(1) Polyb., III, 87. Plutarch., Fab., 9.
(2) C'était une conséquence de ce qu'il n'y avait point de provocatio contre le dictateur. Cf. Liv., III, 29, VI, 16, 38, VIII, 34-35. Zonar., VII, 13.
(3) Cf. Liv., VII, 21. Ainsi encore il semble qu'ils pouvaient intercéder quand un dictateur imminuto jure excédait la compétence de son imperium. Liv., VII, 3, 4, IX, 26. Comparez Cic, De off., III, 31 § 112, Val. Max., V, 4, 3 avec Liv., VTÏ, 4. Cependant dans la plupart de ces cas l'intercession n'eut que la valeur morale d'une protestation.
(4) Liv., VIII, 34.
(5) Cf. Liv., VI, 38.
(6) Zonar., VII, 13. Cf. Liv., XXII, 23.
(7) Liv., EpiL, XIX. Dio Cass., XXXVI, 17. Cf. XLII, 21.
(8) Liv., XXVIII, 14. Cf. Plutarch., Fab., 4, Zonar., VII, 13.— Bec ker, II, 2, 418, ne 1058. Lange, 1, 643.
^9) Cf. Liv., VII, 3, IX, 34, XXIII, 23. (10) Cf. Liv., VIII, 18, 40, XXIII, 23.
a) Clavi figendi causa (l).
b) Comitiorum habendorum causa (2).
c) Ludorum faciendomtm causa (3).
d) Feriarum constituendarum causa (4).
e) Quaestionibus eœercendis (5).
f) Legendo senatiii (6).
Tout dictateur, après sa nomination, choisit lui-même un fonctionnaire subalterne, magister equitum (J r) . Celui-ci a la jpotestas consularis (8), mais pas AUmperium (9). En dehors du commandement de la cavalerie (l0), il exerce les fonctions que le dictateur lui délègue (ll).
(1) Le premier exemple d'un tel dictator, qui est aussi le premier exemple des dictator es imminuto jure en général, date de 363 av. J.-C. Liv., VII, 3, VIII, 18, IX, 28 etc., Cf. Paul. Diac, p. 56. — Sur la coutume dite clavum fgere voyez O. Jahn, Sur la superstition de la fascination chez les Anciens (en ail), dans les Berichie der saecks. Gesellsch. der Wiss. (Phil. hist. Cl.), 1855, p. 106 et 110, Mommsen, Chronolog. rom., p. 171 suiv., et G. F. Unger, Le clou de Vannée à Rome (en ail.) dans le Philologus, XXXII, 531-540.
(2) Liv., VII, 24, 26, IX, 7 etc.
(3) Liv., VIII, 40, IX, 34, XXVII, 33 etc.
(4) Liv., Vil, 28. — » Dictator latinarum feriarum causa.» Fasi. Cap., ad a. 479 dans le Corp. Inscr. lat., I, p. 434.
(5) Liv., IX, 26.
(6) Liv., XXIII, 22-23.
(7) Liv., IX, 38. » 'ImrdpxTQç. « Dionys., V, 75. D'après Liv., II, 18, la lex de dictature creando avait prescrit que le magister equitum fût consularis. Mais cette prescription fut encore moins observée que celle qui concernait le dictateur. En effet les magistri equitum, non-consulares, sont beaucoup plus nombreux que les magistri equitum consulares. Cf. Kitschl, Ind. lect. hib., .Bonn, 1862, p. XII suiv. — L'on ne cite avant César que deux exemples de dictatures sans magisterium equitum : ce fut celle de Claudius Glicia de 249, qui dut d'ailleurs abdiquer aussitôt (Fast. capit., ad a. 505 dans le Corp. Inscr. lat., I, p. 434) et la dictature senatui legendo de 216, qui présenta encore d'autres particularités (Liv., XXIII, 22-23).
(8) Liv., XXIII, 11.
(9) Lange, 1, 647-648. L'opinion contraire est défendue par Mommsen, I, 99. Anlonius, magister equitum de César pendant sa seconde dictature, est, il est vrai, accompagné de six. licteurs (Dio Cass., XLI1, 27) ; mais de là on ne peut pas conclure que les magistri equitum ordinaires de la République aient eu des licteurs, et partant, Y imper mm. Les praefecti urbis, nommés par César pour 45 av. J.-C, avaient aussi chacun 2 licteurs (Dio Cass., XLIll, 48) contrairement à la coutume républicaine. Cf. Mommsen, I, 304, ne 6.
(10) Vark., De 1. 1., V, 14. Cf. Liv., III, 27, VI, 12, 29 etc.
(11) Polyb., III, 87. Plutarch., Anton., 8.
La dernière dictature légale rei gerundae causa date de 216 av. J.-C. (').
La dictature de Sulla et celles de César n'avaient de commun avec l'ancienne dictature que le nom. Ce furent plutôt des magistratures nouvelles qui préparèrent la transition de la République à l'Empire. En effet
A) Sulla fut nommé en 82 av. J.-C. dictator legibus scribundis et reipublicae constituendae (2), par un in terroi (L. Valerius Flaccus), en vertu d'une loi soumise par cet interroi au peuple (lex Valeria) , et il fut investi par cette même loi du droit illimité de prononcer la peine capitale et la confiscation des biens, de décréter la fondation de colonies, d'établir ou de dissoudre des communes, de donner ou d'enlever des royaumes (3). Ces pleins pouvoirs, qualifiés par les Anciens de regnum, fw>ap#a,Tupavviç,(*)J lui furent accordés jusqu'à ce qu'il eût pacifié l'Etat romain (5). — En 80 av. J.-C. Sulla cumula le consulat avec la dictature. Il abdiqua spontanément en 79 (6).
B) Les dictatures de César (49-44 av. J.-C.)(7). César fut nommé une première fois dictateur en 49 par le préteur M. Aemilius Lepidus, autorisé par une loi que celui-ci avait soumise au peuple (lex Aemilia) (8). Il entra en charge au
(1) Liv., XXII, 57.
(2) h 'Errï GÊ<r£i vowwv xa! aaTaoràffei tjj? 7roAiTsi.aç. *• App., B. c, I, 99. Cf. ib., 98. Cic, Ad AU., IX, 15 § 2. — Lange, III, 144-167. Sur les leges dictatoriae de Sulla voyez Vockestaert, De L. Cornelio Sulla législature. Leiden, 1816. Zachariae, L. Cornélius Sulla comme organisateur de la république romaine (en ail). Heidelberg, 1834. Wittich, De reipublicae Romanae ea forma, qua L. Cornélius sulla totam rem publicam commutavit. Leipzig, 1834. IIamshorn, Le reipublicae Romanae ea forma, qua L. Cornélius Sulla totam rem- publicam commutavit . Leipzig, 1835.
(3) Plutarch., Sull., 33. Cf. Cic, De ley., 1, 15 § 42. Sall., Hist., I, 45 § 13 K.
(4) Cic, Ad AU., VIII, 11 §2. Dionys.,V, 77. App., B., c.,I, 3, 82 etc.
(5) App., B. c, 1, 98. Cf. ib., 3 et 99.
(6) App., B. c, I, 103. Plutarch., Sull., 34.
(7) Lange, III, 410-476. A. W. Zumpt, De dictaioris Caesaris honoribus, dans les Studia romana, p. 197-266. Th. Mommsen, De C. Caesaris dictaturis dans le Corp. Inscr. lat., I, p. 451-453. Stobbe, De la troisième dictature de César (en ail), dans le Philologus, XXVII (1868), p. 109-112.
(8) Caes., B. c, II, 21. Dio Cass., XLI, 36.
mois de novembre, et après avoir présidé les comices électoraux, dans lesquels il se fit nommer consul pour 48, il abdiqua après onze jours (J). Après la victoire de Pharsale, César fut nommé dictator reipublicae constituendae causa pour un temps indéterminé (48 av. J. C.) (2). Cette seconde dictature dura jusqu'à la fin de 46 av. J.-C. Après la bataille de Thapsus (en 46) il fut chargé de la dictature pour dix années consécutives (3), mais déjà en 44 il fut proclamé dictator perpétuas (4). Il cumula plusieurs fois le consulat avec la dictature (5). De plus, en dehors de nombreuses distinctions honorifiques (6), le sénat et le peuple lui conférèrent les pouvoirs suivants :
En 48 av. J.-C, la décision suprême de la paix et de la guerre, la tribunicia potestas viagère, le droit de désigner au peuple les candidats à toutes les magistratures, à l'exception des magistratures plébéiennes, et de répartir parmi les préteurs les promnciae praetoriae (7).
En 46 av. J.-C. le pouvoir censorial sous le titre àep-raefectura morum pour un terme de trois ans (8).
Eu 45 av. J.-C. le titre de Liber ator et de Pater patriae, \zpraenomen Imperatorisavec Ximperium militaire suprême , la disposition du trésor public, et le droit de désigner des candidats pour les magistratures plébéiennes (9)
il) Caes., B. c, lit, 2. App., B. c, II, 43. Plutarch., Caes., 37.
(2) Dio Cass., XLII, 20, Plutarch., Caes., 51. L'opinion de ces auteurs que la seconde dictature n'aurait été que d'une année, est réfutée par Moîimsen, De Caes. dictaturis, 1. 1.
(3) Dio Cass., XL11I, 14. — Depuis lors la dictature est considérée comme une magistrature annuelle ; c'est ainsi qu'en 45 César est intitulé Dictator III, en 44 Dictator IV. Cf. MoMMSEN, 1. 1.
(4) App., B. c, II, 106. Liv., Ep., CXVI. Suet., Caes., 76. Plor., IV, 2 § 91. — Sur les magistri equitum, nommés par César, voyez Mommsen, 1. 1., p. 453. Voyez plus haut p. 251, ne 9.
(5) Fast. Cap. dans le Corp.Inscr. lat., 1, 440. Cf. Mommsen, 1. 1.
16) Dio Cass., XLII, 20, XLIII, 14, 19, 21, 42 46, XL1V, 4, 6, 7. App., B. c, II, 106. Suet., Caes., 76.
(7) Dio Cass., XLII, 20. Cf. XLIV, 4. Liv., Epit., CXVI. App., B. c.,II, 106. Sur l'étendue de cette trihunicia potestas voyez le en. qui traite au pouvoir impérial.
(S) Dio Cass., XLIII, 14. Cf. Cic, Addiv., IX, 15 § 5. Suet., caes., 76.
(9) Dio Cass., XLIII, 44, 45, 47, XLIV, 4. Cf. Suet., caes., 76. Liv.,
De fait, César était devenu monarque absolu et viager ('). Il fut tué le 15 mars 44 av. J.-C.
En cette même année la dictature fut abolie in perpetuum par une Jex Antonia (2).
