CHAPITRE PREMIER
De l'administration de Rome et de Constantinople.
§ 1. De l administration municipale.
Chaque capitale est gouvernée (5) par un vir inlustris praefectus urbi (ô), lieutenant immédiat de l'empereur,
(1) Zosim., II, 33. Cf. cod. Just., I, 29, 1. Walter, § 362, 376.
(2) Zosim., II, 30, 31. Socrat., I, 16. Sozomkn., II, 3.
(3) Descriptio Urb. Constantinop., chez Preller, Reg.> p. 36.
(4) Gothofr., ad cod. Theod., VI, 4, 16.
(5) Boecking, 1, 17g, II, 168. Walter, § 377, 381. Bethmann- Hollweg, § 133. Serrigny, § 289-358. Bouchard, 54-67. E. Léotard, De praefectura urbana quarto post Cfiristum saeculo. Parfsr, 1873,
(6) Cod. Jmt., I, 28. N. D. Occ, 4. Cass., Var., VI, 4. Cf. C. /., VI,
nommé par lui parmi les consulaires, et jouissant du même rang que les praefecti praetorio (1).
Au sénat, il dit son avis avant tous les consulaires, et, depuis Justinien, il le préside (2).
Mensuellement (3) il renseigne l'empereur sur les délibérations du sénat, et il lui transmet les vœux et les présents du sénat et du peuple (4).
Il a une juridiction en première instance et une juridiction d'appel.
En première instance, il n'est pas seulement compétent pour les affaires civiles et criminelles des corporati et en général des habitants de la capitale (5), mais encore il est seul juge compétent, au civil et au criminel, pour les membres de l'ordre sénatorien (s).
Cependant, en dehors du praefectus itrbi, la juridiction civile et criminelle de la capitale est exercée par les judices minores (les préteurs, le praefectus annonae, le praefectus viffilwn,\as rationales urbis Romae, etc.) (7), et par le vicarius (praefecti praetorio) in urbe (s), mais de telle sorte que la compétence de tous ceux-ci cède devant celle du praefectus urbi (secunda judicia) (9).
n" 1140-42, 1155, 1158-62, 1166-68, 1170, 119294, 1661, 1663-64, 1716, 1735, etc.
(1) Cod. Theod., VI, 7, 1, cod. Jmt., XII, 4, 1. — Sous Constantin, il y avait également un vicarius praefecturae urbis. C. t., n" 1704. Mommbhn. De C. Caelii Sol. tit., dans les Afem. deiï Instit., II, 309-31 1.
(2) Cass., Var., VI, 4.
(3) Symw., Epist., X, 44. — Léotard, 1. I., 59, Buiv.
(4) Stmm., Epist., X, 26, 29, 35. Cod. Theod., VII, 24, cod. Just., XII, 49.
(5) Cod. Just., 1,28, 4; XI, 16, 2. Akm. Marc, XXVI, 3 g 1, XXVI11, 1 § 8, etc.
(6) Il y a eu cependant des dérogations A cette compétence. Voyez Sert. III, Ch. III.
(7) Voyez p. 574, 576, le g 2, et Soct. III, Ch. IV.
(8) Cash., Var., VI, 15. Cf. Cod. Theod., XI, 30, 36. Amm. Marc, XXVIII. 1 § 22, § 32, § 43-47. Voyez sur le vicarius le Ch. II, g 2.
(9) Cf. Svmm., Epist., X, 43. — Cependant certaines causes sont réservées a la compétence exclusive du vicarius in urbe ou des judices minores. Cod. Theod., Il, 17, 1 §2.
En outre le praefectus urbi a l'instance d'appel (vice sawa judicans (1), judex sacrarum cognitionum) (2) des procès jugés par les judices minores et parle vicarius (3)
D'ailleurs la juridiction civile et criminelle du préfet de Rome et de ses subordonnés s'étend à un rayon de 100 milles autour de la ville (4), et, par délégation impériale spéciale, les préfets des deux capitales exercent la juridiction d'appel à l'égard des gouverneurs de certaines provinces déterminées (5).
Du préfet, il y a appel à l'empereur (ô).
Chargé de la haute police de la ville (7), le préfet veille au maintien du repos public (s), et il prend, en cas d'attaque ennemie, le commandement des habitants armés de la capitale (9).
Il a la haute surveillance sur les corporations et en général sur toutes les affaires municipales (10).
Il veille au contrôle des poids et mesures (11); il publie des édits sur la vente du bétail (12), et il a sous sa direction les inspecteurs des différents marchés (13).
(1) C. L, VI, n" 1140, 1158, 1160, 1192-94, 1161, 1163-64, 1683, 1690, 1703, 1718. Cod. Theod., XI, 30, 61.
(2) C. /., VI, n" 1142, 1155, 1159, H61-62, 1166», 1168, 1170, 1682,
(3) Cod. Theod., XI, 30, 13, 18, 61, cod. Just., VII, 62, 17. Symm., Epist., X, 62.
(4) Voyez le Ch. II, § 2.
(5) Voyez Sect. III, Ch. IV.
(6) Cod. Theod., XI, 30, 8, 1 1, 23, 30, 44 ; 34, 2. Il a été cependant inappellabilis. du moins de fait, à une certaine époque. Cod. Theod., XI, 30, 23. Goth. , ad cod. Theod., XI, 30, 11.
(7) Goth., Not. dign.cod. Theod., p. 11.
(8) Pacis custos. Cass., Var., I, 32. Cf. Symm., Epist., X, 71, 83.
(9) Nov. Theod., 43 §2.
(10) Cod. Just., I, 28, 3-4. Cass., Var., VI, 4. Symm., Epist., X, 37, 43,
(11) Amm. Marc, XXVII, 9 § 10. Orelu, n0i 4345, 4347. Edit du préfet Claudius Julius contre les meuniers, dans le C. L, VI, n° 1711.
(12) Edit du préfet Apronianus. C. /., VI, noi 1770-71.
(13) Par ex., letribunus fbri suarii (N. D. Occ, 4),/britnnariï(SYMM.f Epist., X, 42).
Il est aidé dans l'exercice de ses attributions par un officium fort nombreux (urbaniciani) (i).
D'ailleurs tous les fonctionnaires administratifs de la capitale lui sont subordonnés. Il est le culmen urbanum (<).
Les principaux fonctionnaires qui, sous les praefecli urbi (tub dispositions}, administrent les deux capitales, sont :
1° Le praefectus annonae (3), qui, après Constantin, obtient le titre de clarissimus (*), et occupe le premier rang après le praefectus urbi (5).
Chargé de veiller a l'approvisionnement de la capitale et au prix modéré des objets nécessaires à la subsistance, il a la police sur les corporations qui sont employées à Yannona urbis {«), et il exerce la juridiction civile {7) et criminelle (s) non pas seulement sur les membres de ces corporations, mais en général dans le ressort de ses attributions administratives.
Le froment, nécessaire aux capitales, est fourni par les provinces : canon frumeniarius (9), le canon de Rome, par la province d'Afrique, où les livraisons sont surveillées par
(1) N.D. Occ, 4 §2. Cod. Theod., XI, 14, 1.
(2) JV. D. Occ, A. Cod. Just., I, 28, 3. Cabs., Vor., IV, 29, VI, 4. Stmm., EpUt.,\, 37.
(3) Cod. Just., I, 44. Cas»., Var., VI, 18. — Waltbr, § 381-382.
Bokckino, II, 177-180. Hih.schpb.ld, Annona (en ail.), dans le Phiiologus , XXIX, 45, Kuiv. Bouchard, 131, suîv. G. Krakauer, Le système d'approvisionnement de la ville de Rome dans les dern. temps de VEmp. (on ail.). Leipzig, 1874. H. Pigeonneau, De convectione urbanae annonae. Paria, 1876, 84-111. Voyez encore p. 344, n* 8.— A Cône tant inople, il n'y avait paa de praeftctus annonae, et ses attributions étaient exercées par le praefectui urbi. Ltd., de mag., III, 38.
(4) Cf. C./., VI, n" 1151.
(5) JV. D. Occ, 4. Cabb., 1. I. Stmm., Epist., X, 26. 38, 55.
(6) Cabs.. 1. 1. Cod. Just., XII, 59, 2.
(7) Cabs,, l. 1. Cod. Theod., VI, 30, 4, cf. II. 17, 1 § 2.
(8) Cabb., 1. 1. Cod. Theod., XIII, 5. 38, XIV, 4. 9. - Praefectus annonae cumjure gladii. - C. /., VI, n° 1151. Obelli. n™ 3169, 1391. — Il peut aussi juger d'autres procès criminels par délégation du praefectus. urbi. Km. Marc, XXVIH, 1 § 9, g 31-32.
(9) Cod. Tkeod., XIV, 15-16, cod. Just., XI, 22-23.
un praejectus annonae qui a son siège à Carthage (1) ; celui de Constantinople, par l'Egypte ; de là un praefectus annonae à Alexandrie (2).
La garde des greniers se trouve à Rome sous un curator horreorum Galbanorum (3).
Une partie du canon frumentarius est vendue à prix réduit aux mancipes des boulangeries publiques pour des pains de seconde qualité, qui sont vendus à un prix fixé, mais peu élevé (4). Une autre partie du canon sert à faire des pains de première qualité pour les distributions gratuites (5). Celles-ci ont lieu journellement sur des espèces d'estrades (gradus, panus gradilis), où les noms des participants sont gravés sur des tablettes d'airain d'après la liste dressée par le praefectus annonae (ô). Les frais, causés par les distributions de froment, sont supportés par une caisse spéciale (arca frumentaria) (7).
En dehors du pain, on distribuait également de l'huile (mensae oleariae (s), importée spécialement d'Afrique, arca olearia) (9), et de la viande de porc (10).
Les porcs sont fournis à Rome par certaines régions d'Italie (11), et préparés pour la distribution par la corpora-
(1) Cod. Theod., XI, 1, 13; 7, 8, XIII, 5, 12, 36, 38; 9, 2. Amm.Maro., XXVIII, 1 § 17. D'après la N. D. Occ., 2, ce préfet est sub dispositions praefecti p>*aet. Italiae.
(2) Cod. Theod., XII, 6,3. Goth., adcod. Theod., XIII, 5, 7.
(3) N. D. Occ, 4. — Boeckjng, II, 201-203.
(4) Cod. Theod., XIV, 15, 1 ; 19, 1. Lyd., de mag., III, 7. — A Constantinople, on établit des fonds extraordinaires pour venir en aide aux mancipes en temps de détresse. Cod. Theod., XIV, 16, 1, 3, ibiq. Goth.
(5) Zosim., I, 61, II, 32. Cod. Theod., XIV, 16, 2. Socr., II, 13. Sozo-
