‹ Le droit public romain depuis la fondation de Rome jusqu'a Justinien; ou, Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiquesChapitre 166 sur 177 · CHAPITRE DEUXIÈM · texte numérisé non relu

CHAPITRE DEUXIÈM

Des esclaves et de l'affrauclii

La Monarchie continua à étendre la prc née à l'esclave vis-à-vis de son maître (10)

Constantin enleva définitivement au m en assimilant le meurtre d'un esclave à cîde (11). Il défendit en outre de séparer à familia d'esclaves les enfants de leurs par sœurs, l'époux de l'épouse, etc(i!}.

(1) Cod. Theod., VI, 35, I. 3, cod. Just., XII, 5

(2) Cod. Theod., VI, 23, 4; 26, 14, Xt, 16, 15.

(3) Cod. Theod., XI, 16, 15,18.

(4) Ooth., paratitl. adcod. Theod., XVI, 2, p. S

(5) Cod. Theod., XI, 16, 15, 18; XIII, 3, cod. . Org. cio. et mua., I, 250, a' 1914. Sbrriont, §§ K

(6) Cod. TJieod., XIII, 4, 1, 2, cod. Just., X, 64, {7} G,d. Theod., VII, 20, 6, cod. Just., VII, 6<

Aux modes d'affranchissement solennel ou non solennel qui existaient dans la période précédente (p. 407), Constantin ajouta, en 316 après J.-C, deux modes nouveaux, conférant la liberûas et la civitas (î) :

1° La manumissio in sacrosanctis ecclesiis. Elle se fait par une déclaration du maître, dont acte authentique est dressé, en présence de l'évêque et de l'assemblée des fidèles.

2° Si le maître est un ecclésiastique, il peut affranchir par toute expression déterminée de sa volonté, dans l'église ou hors de l'église, entre vifs ou sur le lit de mort.

La Monarchie établit en outre, en dehors de celles qui avaient été introduites pendant la Dyarchie (2), des causes nouvelles par lesquelles l'esclave obtient la liberté do droit (3). Ce sont :

1° La longi temporis praescriptio (4);

2° L'acte de dénoncer et de faire condamner certains criminels, comme le faux monnayeur, l'auteur du rapt d'une jeune fille, les déserteurs (5) ;

3° Le service parmi les cubicularii (ô);

4° Plus tard, mais avec certaines restrictions, l'entrée dans l'état ecclésiastique, régulier ou séculier (7) ;

Cependant les restrictions apportées au droit d'affranchissement par les leges Aelia Sentia et Fufia Caninia (p. 408- 409) furent maintenues jusqu'à Justinien, qui abolit la lex. Fufia Caninia et la plupart des clauses de la lex Aelia Sentia (s).

Mais le Christianisme exerça sur les moeurs une action plus puissante que les décrets impériaux ; c'est grâce à son

(1) Sozomen., hist. eccles.. I, 9. Cod. Theod., IV, 7, 1, cod. Just., I, 13. — Walter, § 483.

(2) Par le s. c. Silanianum et redit de Claude, p. 409. Cod. Just.t VII, 6, 1 §3; 13, 1.

(3) Walter, § 477.

(4) Cod. Theod., IV, 8, 3,5, cod. Just., VII, 22.

(5) Cod. Theod., VII, 18, 4, IX, 21, 2; 24, 1, cod. Just., VII, 13, 2-4.

(6) Cod. Just., XII, 5, 4.

CI) Nov. Just., 5, 2, § 1 ; 123, 17, 35.

(8) Cod. Just., VII, 3. Instit., 1, 5 § 3 ; 6 § 7. — Walter, § 485.

enseignement que le fléau de l'esclavage fut adouci et graduellement aboli en Occident (i).

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