LIVRE II. — DES DIFFÉRENTES BRANCHES DE L'ADMINISTRATION

Section I. — De l'administration civile et militaire. Cb. I. De l'administration de Rome et de Constantinople.

§1. De l'administration municipale 571

Le praefectus urbi, 571 . Ses attributions, 572. Fonctionnaires qui lui sont subordonnés : 1° Le praefectus annpnae, 574. Canon frumentarius, ib., huile, porcs, 575, vin, 576. 2° Le praefectus vigilum, ib. 3° Le cornes poi%tus% 577. 4° Les fonctionnaires des travaux publics, ib. 4° Le magister censuum et les censuales, 578. — Enseignement public, ib., service médical, 579, bains publics, ib.

§ 3. Le sénat des deux capitales et les anciennes magistratures républicaines 579

I. Le sénat, 580. Acquisition de la qualité de sénateur effectif, ib. Présidence et séances, 581. Compétence, ib. II. Le consulat, 582. III. La préture, 583, et la questure, 584. Nomination et charges, ib.

§ 3. L'ordre sénatorien ou les clarissitni 585

Les deux modes de devenir membre de Tordre, 585. La noblesse de l'Empire, 586.

Ch. II. Des ^préfectures.

§ 1. La division de l'Empire en prélectures, diocèses et provinces 587

Les quatre préfectures, 587. Les diocèses, ib., et provinces, 588.

§ 2. Les administrateurs des préfectures» des diocèses et des provinces 588

;Les praefecti praetorio, leurs attributions, 588. Les vicarii praefectorum, 589. Cornes Orienlis, praefectus Augustalis, 590. Les vicariats d'Italie, ib. Les gouverneurs de province, 591. Leurs attributions, ib., et leurs dénominations, 592.

§ S. L'administration provinciale 593

Les gouverneurs, leurs assesseurs et officiâtes, 593. Concilia provinciae, 594. Division de la province en civitates, pagi, vici, ib.

§ 4. L'administration communale 595

Cives et incolaey 595. Les decuriones ou curiales, ib. Hérédité do l'ordre, ib. Charges, 596, et privilèges, 597. Les Augustcdes et Yordo plebeius, ib. — Pouvoirs publics de la commune. Le sénat, sa composition, ib., et sa compétence, 598. Deux catégories de communes, au point de vue des magistratures municipales, ib. II virij. d., 599. Curator reiptcblicae, ib. Deftnsor civiiatis, 600.

Ch. III. De l'administration militaire 601

LoBmagistri militum, 601. Divisions territoriales de l'armée sous des comités ou duces, 602. Duœ limitis, ib. Composition des armées, 603. Les vétérans, ib.

Section II. — De l'administration des finances.

Ch. I. Uaerarium sacrum 605

Le cornes sacrarum largitionum, son officium à Rome, 605, et les fonctionnaires qui lui sont subordonnés en province, 606. Recettes du Trésor sacré, ib. Le monnayage. 607. Dépenses, 608.

Ch. II. Les contributions directes depuis Dioctétien . . . 608

Foi%mula censuMis, 609. Jugum ou caput, ib. Capitastrum, 610. Jugatio, capitatio ierrena, ib. Mode de perception, 611. La perception et la destination de Yannona, 612. Autres contributions despossessores, 613. La lustralis collatio des negotiatores, la

capitatio humana des coloni, ib. Contributions spéciales I) des clarissimi, 614. l°La foUis ou glebafib.2fi Uaurum oblaticium, 615. II. Uaurum coronarium des décurions, ib.

Ch. III. Vaerarium privatum . . » 615

Le cornes rerum privatarum, 615. Son officium & Rome, et les fonctionnaires qui lui sont subordonnés en province, 616. Recettes du Trésor privé, ib. Le cornes sacri patrimonii, 617. La perception des recettes et leur destination, ib.

Ch. IV: Varca praefecturae praetorianae 618

Section III. — De l'administration de la justice.

Ch. I. La juridiction criminelle ordinaire 619

Les juges criminels ordinaires dans les deux capitales, en province, et dans les communes, 619.

Ch. II. La juridiction civile ordinaire 619

Les juges civils ordinaires dans les deux capitales, 619, en province et dans les communes, 620. Causes fiscales, ib. Juridiction des évoques catholiques, ib. Procédure, 621. Judeœ pedaneus, {ib. Avocats et avoués, ib.

Ch. III. Les juridictions exceptionnelles 622

Juridiction spéciale 1° sur les inlustres, 2° les gouverneurs de province, 3° les clarissirni, 4° les advocati, 5° les officiâtes, 6° les colons et esclaves des biens de l'empereur ou de l'Etat, 7° les militaires, 623, 8° les membres du clergé, 624.

Ch. IV. De l'appel 624

L'appel des juges mineurs et ordinaires, 624. L'appel àwjudices spectabiles et inlustres, 625, du préfet du prétoire, ib.

Ch. V. La juridiction de l'empereur 626

1. Uappettatio, 626. II. La relatio ou consul taiio, ib. III. La supplication 627. Sacra auditoria, 628.