‹ Le droit public romain; ou, Les institutions politiques de Rome depuis l'origine de la ville jusqu'à JustinienChapitre 113 sur 178 · III. La préture · texte numérisé non relu

III. La préture

Sous la dictature de César, le nombre des préteurs avait été porté de 8 à 10, 14 et même 16 (g). Sous Auguste ce nombre fut d'abord de 10 (~), ensuite de 12. Ceci fut aussi le nombre normal sous Tibère (8). Sous les empereurs suivants il fut de 14, de 15, de 16 ou de 18 (9). Ce dernier nombre était la règle au second siècle de l'Empire (10).

Les différentes compétences prétoriennes sont :

1° La jurisdictio urbana ou inter cives (11).

2° La. jurisdictio peregrina, qui disparait depuis Caracalla (12).

3° La présidence des quaestiones perpetuae, qui sont également supprimées au cours du 111e siècle (13).

(1) Dio Cass., LVI, 46. C. I., I, p. 402.

(2) Fronto, ad M. Caes.. II. 1 (p. 25, Nab.). Mommsen, dans le C. I., I, p. 382, ad 7 jan.

(3) Ovid.. Pont., IV, 4 et 9. — Mommsen, I, 399-400. Goell. Du processus consularis de l'époque impériale [en ail.), dans le Philologus, XIV, 586. C. Jullian, Processus consularis, dans la Revue de Philologie. Paris, 1883, VII, 145-163. G. Bloch, Consul, dans le Dict. de D. et S., p. 1470 suiv.

(4) Voyez Livre III, Sect. III. Ch. I et Ch. V, § 1.

(5) Mommsen, II, 194-195. Zumpt, Dr. crim., II. 1. 331-337. Karlowa, I, 528-529. Walter. § 282. Beckkr-Marqlardt, II, 3, 260-265. Lange, I, 789-791. Madvig. I, 390- 393. MisPOur.ET. I, 251-252. Bouché-Leclercq, 134-136. Foss, Quaest. criticae. quibus interposita estdisput. hist. de praetoribus rom. qui sub imperatoribus fuerunt. Altenburg.

(6) Dio Cass., XLII, 51, XLIII, 47, 49, 51.

(7) Dio Cass.. LUI, 32. Vell. Pat.. II, 89.

(8) D:o Cass., LVI. 25. Cf. Tac. Ann., I. 14.

^9) Dio Cass., LVIII. 20, LIX, 20. LX, 10. - (10; Dig., I, 2, 2 § 32. (11) Capit., Gord., 18. — (12) Mommsen, II, 217, ne 2. (13) Mommsen, II. 217. n« 1.

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4° La garde de Xaerarium, accordée à deux praetores aerarit, depuis 23 avant J.-C. d) à 44 après J.-C. (2).

5° La présidence d'un certain nombre de régions de Rome, un préteur par région, depuis Auguste (3).

6° La présidence du centumvirat (4), praelor hastarius (5), probablement depuis Auguste (6).

7° Les procès de fidéicommis de moindre importance, délégués depuis Claude à deux, depuis Titus à un préteur (7) : praetor fideicommissarius (s) ou supremarum (9).

8° La juridiction entre le fisc et les particuliers, depuis Nerva : « qui inter fiscum et privatos jus diceret (10). »

9° La tutoris datio, depuis Marc-Aurèle, praetor curatoribus et tutoribus dandis (11), tutelaris (12).

10° La présidence des causae libérales, au moins depuis le 111e siècle, praetor de liberalibus causis (13).

Les compétences sont réparties annuellement par le sort. Cependant le sénat peut conférer une compétence extra sortem (h), et la législation Julienne et Papienne semble avoir accordé également le privilège du choix aux préteurs patres ou mariti (15).

En 22 avant J.-C. Auguste transféra des édiles aux préteurs l'organisation des ludi publici (16). Les Augustalia, entre autres, étaient

(1) Dio Cass., LUI, 32, LX, 4. 6, 10. Tac, Ann., XIII, 29. Suet., Aug., 36. Orelu, n08 723, 3128, 6450, 6455. C. I., VI, n° 1265.

(2) Tac, Ann., XIII, 29. Dio Cass., LX, 24. Suet.. Claud., 24.

(3) Dio Cass.. LV, 8. — (4) Plin., Epist., V, 9 (21) § 5.

(5) Orelli-Hënzen, nos 2379, 6453. Mommsen, II, 216, ne 1.

(6) Mommsen. II, 216, ne 3.

(7) Dig., I, 2, 2 § 32. Cf. Quintil., Inst. or., III, 6 § 70. Ulp., XXV, 12. Gaj., II,

(8) Dig., XXXII, 78. Orklli-Henzen. nos 0451-52. Cf. C. I., VI, n° 1383.

(9) Orelli-Henzen. n° 6454. — Borghesi, V, 390.

(10) Dig., I, 2, 2 § 32. Plin., Pancg., 36. Voyez Sect. II. Ch. III.

(11) C. I., VIII, n°7030.

(12) Capit.. Marc. Aur., 10. Cf. Instit., I, 20 § 3. Orelli-Henzen, n° 6485. C. I., V, n° 1874. — Borghesi, V. 386. Zumpt, Comm. epigr., II, 32-39.

(13) Cod. Just., IV, 56, 1. Cf. Mommsen, dans l'Eph. ep... I, 133. E. Desjardins, Remarques géogr, à propos de la carrière d'un légat delà Pannonie infér., dans la Revue archéolog., 1S73, p. 70-71.

(14) Dio Cass., LUI, 2. Capit., Gord., 18. — Mommsen, II, 207, nc 2.

(15) Tac, Ann., XV, 19. — Mommsen, II, 207. n« 3.

(16) D:o Cass.. LIV. 2. Cf. Tac, Ann., I, 77. Spart., Hadr., 3. — Mommsen, II, 226-227.

donnés par le préteur pérégrin (i), et les jeux Parthiques, institués en l'honneur deTrajan, par un préteur spécial, \epraetor Parthicarius (2).

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