VI. Les charges ou munera

1° Les charges militaires (12).

(1) Goth., paratitl. ad cod. Th., IX, 40, p. 316.

(2) Cf. cod. Th., XVI, 5, 52 pr., 54.

(3) Cod. Th., XII, 1, 39, ibiq. Goth., 47, 153. Houdoy, Dr. mun., I, 609.

(4) Walter, § 359. Marquardt, VI, 112-117. Bouchard. 185-194. Kari.owa, I, 929- 930. Ruedigkr, De statu et conditione paganorum sub imperatoribus Christ, post Constantinum. Breslau, 1825. de Rossi, dans le Bull, di Arch. Cfwist.. 1865, n° 1, p. 5, suiv., 1866, n° 4. p. 53, suiv., 1868, n° 4, p. 49, suiv. Gr. Dobbelstein, De carminé Chrisiiano cod. Par. 8084 contra fautorcs paganae superstitionis ultimos. Louvain, 1879.

(5) Lactant.. de morte per sec, 34. Euseb., hist. eccles., VIII, 17.

(6) Euseb., vita Const., IV, 25. Cod. Th., XVI, 10. 2, 3, 4-13, 15, 18-19, 23, 25. — Le paganisme fut rétabli sons le règne de Julien l'Apostat. 361-303 après J.-C.

(7) Cod. Th., XVI, 10, 14, 19, 20. Stbim., Epist., X, 61. Zosim., IV, 59, V, 38. — Marquardt, VI, 114, n« 8.

(8) Goth.. parât, ad cod. Th., XVI, 8. — (9) Cod. Th., II, 1, 10, cod. .T.. I. 9, 8.

(10) Cod. Th., XVI, 8, 6, cod. J., I, 9, 6.

(11) Goth., paratitl. ad cod. Th., XVI. 2, p. 20, suiv.

(12) Walter, §§ 416, 417. Serrigny, § 38, 381-408. Rkviu.out, De rom. exercitus delectu et supplemento ab Actiaca pugna usque ad aevum Theodosianum. Paris, 1859.

Le service militaire n'est plus imposé à tous les citoyens comme une charge personnelle; mais certaines classes de citoyens, à savoir les clarissimi et honorait, les officielles, les decuriones et les autres possessores, sont obligées de fournir des recrues (praebitio tironum) (1). En outre, les citoyens doivent en général fournir les chevaux nécessaires aux armées (equorum conlatio) (2), et, en cas de réquisition, les logements militaires (metata) (3).

Parfois ou dans certaines contrées on exigeait, au lieu des recrues ou des chevaux, d'après une taxe déterminée, une somme d'argent, perçue par les temonarii ou capitularii (4).

L'immunité des charges militaires fut accordée, dans la suite, à ceux qui gèrent ou ont géré une fonction à laquelle est attaché le titre d'inlùstris ou de spectabilis ou certaines autres fonctions de la Cour (5).

Cependant le service personnel est obligatoire pour tous les fils de vétérans, capables de porter les armes (ô) ; de môme que ce service est héréditaire dans les familles des soldats des confins militaires (limitanei, ripenses, riparienses, burgarii), établies ici d'une manière permanente sur les terres qui leur sont assignées, et protégées par des burgi ou petits forts (7).

En temps de nécessité, tous les habitants (s), et même les esclaves (9), sont appelés sous les armes. Toutefois les bourgeois et les corporaii de Rome sont exempts du service militaire, si ce n'est pour la défense des remparts et des portes de la ville (10).

2° Les contributions directes oumunera patrimoniorum{\\).

Les possessores de toute classe sont soumis à la capitatio terrena et à Yannona (p. 600); les negoliatores, à la lustralis collatio ; les coloni, à la capitatio humana (p. 600). En outre, les clarissimi, à

(1) Cod. Th., VII, 13, 7, 13. 14, 15. 18, 20. Nov. Th., 44, 2-3. Veg.. I, 7.

(2) Goth.. paratitl. ad cod. Th., XI, 17. — (3) Cod. Th., VII, 8, cod. J., XII, 41.

(4) Cod. Th., VII. 13, 7, 13, 14, 20. Nov. Th., 44, 3. — Goth., paratitl. ad cod. Th.. XI, 17.

(5) Cod. Th., XI, 18, 1. cf. VI, 26, 4, VII, 8, 3. Nov. Th., 32.

(6) Cod Th., VII, 1, 5, 8; 22. 1, 2, 4, 6. Kuhn., Org. civ. et mun., I, 148-149.

(7) Voyez p. 590. Cod. Th., VII, 14-15. Nov. Th., 31. Cod. J., I, 27, 2 § 8, XI, 59, 2, 3. Procop., hist. arc, 24. Goth. ad cod. Th., VII, 14, 1. Boecking, I, 290, siùt. Serrignt, § 451, § 1117. Kuhn, 1. 1., I, 138-140.

(8) Cod. Th.. VII, 13, 17, ibiq. Goth., Nov. Th., 20.

(9) Cod. Th., VII, 13, 16. Symm., Epist., VI, 64. — (10) Nov. Th., 43 § 2. (11) Cod. J., X, 41 ; 62. Kuhn., 1. 1., I, 60-68. Walter, § 398.

l'exception de certaines catégories mentionnées plus haut, sont astreints à Timpôt de la follis ou des sept solidi, à Yaurum oblaticium , à la votorum oblalio (p. 601), et aux charges extraordinaires de ia préture et de la questure (p. 574). h'aurum coronarium est l'impôt spécial des decuriones (i).

3° Les munera civilia, personalia ou corporalia (•>). Ce sont :

a) Les munera municipalia ou curiae (p. 584), imposés spécialement aux decuriones (3), à moins que l'immunité ne leur soit accordée par l'empereur numéro liberorum vel paupertate (4).

b) Les munera sordida (5). Telles sont l'obligation de faire de la farine, de cuire du pain, de cuire de la chaux, de faire des corvées et des ouvrages de ditférente nature, de fournir des paraveredi ou chevaux de course sur les chemins où la poste n'est pas établie, de faire des parangariae ou charrois extraordinaires , l'obligation de livrer des bois de charpente, des planches, du charbon, de travailler aux constructions ou réparations des édifices publics ou sacrés, des chemins et des postes , les fonctions de capitularius ou temonarius (p. 622}, etc. (6).

L'immunité de toutes ces charges personnelles et sordides est accordée (7), en général, aux membres de l'ordre sénatorien et aux honorati (s), aux officiales après un service d'un certain nombre d'années (9), spécialement aux officiales palatini (10), pour certains d'entre eux même pendant leurs fonctions (11), aux églises (12) et aux membres du clergé(i3),

(1) Voyez p. 602. Au nombre des munera patrimonii on compte aussi la protostasio :, les sacerdotia et la decaprotia. Cod. J.. X, 41, 8; 61. Goth., ad cod. Th., XI,, 23, 1.' Voyez plus haut, p. 586. n° 4.

(2) Cf. cod. J., XII, 47, 1.

(3) Cod. Th., XII, 1. passim; 5; 12. cod. J., X. 40; 42-43; 62, 1 ; 65-66; 68.

(4) Cod. Th., XII, 17, 1, cod. J., X, 51. Les avocats sont exemptés de la plupart" d ces munera par une Novelle de 439. Nov. Th., 16 § 4. Cf. cod. J., X, 55, 1.

(5) Cod. Th., XI, 16.

(6) Cod. Th., XI, 16, 15 et 18. Nov. Th., 21 §3. Goth., parafai, ad cod. Th., XI, 16, p. 116. Serrigny, § 907. Bouchard, 307-309, 316-319.

(7) Serrigny, § 908. Une Novelle de 441 {Nov. Th., 21 § 3) abolit ces immunités.

(8) Cod. Th., XI, 16, 15 et 18, cod. J., XII, 1, 4. Cf. Kuhn, 1. 1.. I, 225-226.

(9) Cod. Th., VIII, 4, 1, 8 § 1, 11. — (10) Cod. 7A.,VI, 35, 1, 3, cod. ./., XII, 5, 2. (11) Cod. Th., VI, 23, 4; 26, 14, XI, 16, 15. — (12) Cod. Th., XI, 16, 15, 18. (13) Goth., paratitl. ad cod. Th., XVI, 2, p. 20-21.

aux professeurs et aux médecins (1) et, en général, aux artifices cités p. 614 (2), et aux vétérans (3).

Les corporati, spécialement les corporati urbis Romae et Constantinopoleos (p. 615), ont à supporter des charges spéciales, et sont, par conséquent, exemptés de celles qui ne concernent pas leurs métiers (4).

Pour plusieurs catégories de personnes exemptées, par exemple, pour les professeurs, les médecins et les officiâtes palatini émérites (5), l'immunité se transmettait héréditairement.