I . Man u missio justa

Elle se fait de trois manières : vindicta, censu, testamento (7).

(1) Becker, II, 1, 65-89. Lange, I. 191-194. Walter, §§ 477, 480-487. Rein. Dr.c, 569-588. Madvig, I, 190-194. Herzog, I. 976-981. Troisfontaines, 361-370.

(2) « Est autem manumissio de manu missio, id est datio libertatis; nam quamdiu quis in servitute est, manui et potestati suppositus est; manumissus liheratur potestate. » Ulp., Dig., I, 1, 4.

(3) Dosith., de manum., 5. Tac, An*?., XIII, 27, et sur ce passage Rein, Dr. c.,559.ne 1. (4; Cic, Top., 2. — (5) Cic, p. Mil., fr. 12. Peyr. Dosith., de manum., § 4.

(6) Gaj., III, 56.

(7) Cic, Top., 2. « Si neque censu nec vindicta ncc testamento liber factus est, non est liber. » Boeth., ad h. 1. Plaut., Casin., II, 8, 68. Gaj., I, 17. Ulp., I, 6-9. Dosith., de manum., 5. Theophil., I, 5 § 4. Des fragments des Papiniani responsa sur les affran-

1° Manumissio vindicta (i) ou par un procès fictif en revendication. Elle requiert la présence d'un magistrat apud quem legis actio est (-2), du manumissor, du manumittendus, et d'un tiers, citO)ren romain, qui s'appelle assertor in liber tatem (3). Elle se compose de trois actes :

a) La revendication (vindicatio) de la liberté de l'esclave par X assertor : HUNC EGO HOMINEM LIBERUM ESSE AJO SECUNDUM SUAM CAUsam; sicut dixi (4), ECCE tibi vindictam IMPOSUI (û).

b) La cession du maître, in jure cessio. A cet effet « dominas aut caput serai aut aliud membrum tenens, dicebat : hunc hominem liberum esse volo, et (en le faisant tourner sur lui-même) (ô) emittebat eum e manu (7).

chissements, récemment découverts, ont été publiés par Dareste dans la Nouv. Revue hist. de Droit franc, et étranger, Paris. 1883. VII. 365-385. puis par J. Alibrandi, dans les Studi e docum. di storia e dirilto, Rome, 1883, IV, 1 25-14-2 et par Krukgkr et Huschke, dans le Zeitschrift der Savignystift. fur Rechtsgesch., 1884, V, 166-191.

(1) Unterholznkr, Des formalités de la manumissio per vindictam etc. (en ail.), dans le Zeitschr. f. geschichtl. Rechtsw., T. II, p. 139 suiv. Berlin, 1816. Voigt. XII Tabl., II, 70-73.

(2) Dig., I, 7. 4. A Rome c'étaient le consul, le dictateur, l'interroi, >urtout et ordinairement le préteur (Liv., XLI, 9), hors de Rome les gouverneurs de province (Plix., Epist., VII. 16) ouïes magistrats municipaux, «si habeant legis actionem. •• Paull., II, 25 § 4. — Le passage cité de Tite-Live. qui d'ailleurs a donné lieu à de nombreuses discussions et controverses (Cf. Reix. Dr. c., 570, ne 2, Laxge, II. 273). mentionne aussi les censeurs; mais cela ne peut s'appliquer qu'à la manumissio censu.

(3) Fest.. v. sertor, p. 340. Cf. Rudorff, H. d. dr. r., II, § 17. — Dans le principe, le maître prenait pour assertor un ami : plus tard, il se servait ordinairement d'un licteur du magistrat. Pers.. V. 175. Boeth., ad Cic. Top., 2.

(4) Faut-il rapporter les mots sicut dixi à ce qui précède ou à ce qui suit? La question est controversée. Cf. Voigt, 1. 1., II, 39. ne 10.

(5) Cf. Gaj., IV. 16. La vindicta, appelée aussi festuca. est une baguette (virga) dont se servent les parties dans tous les procès en revendication (p. 79, cf. p. 74) pour toucher la chose dont la propriété est en litige et pour faire ainsi acte de propriété (Gaj., IV, 16). C'est de là même que cette baguette s'appelle vindicta. C'est donc une erreur de dériver ce mot de Vindicius, qui aurait été le nom du premier esclave affranchi par ce mode (cf. Liv., II, 5. Pi.ltarch.. Poplic, 7). Boeth., ad Cic. Top., 2, donne du mot vindic'.a une définition trop restreinte, quand il dit : « Vindicta vero est virgula quaedam, quam lictor manumiltendi servi capiti imponens eundem semim in libertatem vindicabat, dicens quaedam verba solennia, atque ideo illa virgida vindicta vocabatur. y — L imposition de la festuca fut remplacée plus tard par un soufflet, alapa, donné par Yassertor, et non pas, comme quelques textes anciens le prétendent erronément, par le maitre ou le préteur. Cf. Becker, II. 1, 67. ne 140. Rein. Dr. c, 571, ne 2.

(6) Pers., V, 75 : « Una Quiritem vertigo facit. » App., B. c. IV. 135 : « T^: os;ià; iaêôpevo;, *at -cpicroé^a; av/rov, û{ £0o; iv-i LPwpztoi; DîvQîooOv. »

(7) Paul. Diac, v. manumitti. p. 159.

c) L'adjudication de la liberté à l'esclave par le magistrat : praetor addicit libertatem (1).

Après cela, le maître et les assistants félicitent l'affranchi : « Cum tu liber es, gaudeo (2). »

2° Manumissio censu.

Ce mode consiste en ce que le maître, au moment du recensement, fait inscrire l'esclave par les censeurs sur la liste des citoyens (3).

3° Manumissio testamento (4).

Elle peut avoir lieu soit verbis directis et imperativis, soit verbis precativis , per fîdei commissum.

« Libertas et directo (5) potest dari hoc modo liber esto, liber sit, liberum esse jubeo, et per fidei commissum (6), utputa rogo, fidei

COMMITTO HEREDIS MEI, UT STICHUM SERVUM MANUMITTAT (7). »

Dans le premier cas, l'esclave est affranchi en vertu du testament même ; il est libre du moment qu'un des héritiers accepte la succession (s) ; il est le libertus de son maître décédé (liber tus orcinus) (9), et il doit les obligations du patronatus aux enfants de son maître (10).

Dans le second cas, l'esclave devient seulement libre lorsque, après l'ouverture du testament, il a été affranchi per rindictam ou per censum par l'héritier ; il est le libertus, non pas du testateur, mais du manumissor réel (libertus haeredis). L'héritier devient son patron, et a sur lui lésera patronatus 111).

(lj Cic, ad AU., VII, 2 § 8. Vark., de l. L, VI, 4.

(2) Plaut., Mcnacchm., V, 7, 42; 9, 87 etc. — La manumissio adoptione, dont l'existence a été déduite de Gell., V, 19 § 11-14 (cf. Inst., I, 11 § 12), et la manumissio sacrorum causa, qui n'est mentionnée que par Fest. (v. manumitti, p. 158. et v. puri, p. 250), si tant est que ces données soient exactes, ne peuvent avoir été que des affranchissements per vindictam, accompagnés de certaines formalités. Cf. Becker. II, 1, 87-88. Rein, Dr. c, 573, ne 2, et 581.

(3) L'effet était-il immédiat dans ce mode, ou suivait-il seulement après la fin du recensement? C'était déjà parmi les anciens un point de controverse. Cic. , de orat., I, 40. Dosith., de manum., 19. — Mommsex, II, 322, ne 2.

4) Bodemeyer. De manumissione testamentaria atque de fideicommisso libertatis. Goettingen, 1852.

(5) « Directa libertas. » lHg., XL, 4, 35. Cf. ib.. 4, 1 1 § 2. Nous avons déjà parlé du necessarius haeres, p. 149.

(6) « Libertas fideicommissa. » Dig., XL, 4, 11. Paull., IV. 13, 3.

(7) Ulp., II, 7. Gaj., II, 267.

(8) Dig., XL, 4, 11 §2, 23 § 1, 25.

(9) Ulp.. II, 8. Il sappelle orcinus, parce que le patron est ad Orcum.

(10) Dig., XXIV, 4, 3 § 3, XL. 5. 33. Voyez p. 125. n« 9.

(11) Ulp.. II, 8-11. Gaj., Il, 263-266. Inst., II, 24 § 2.

Le maître peut poser à l'affranchissement par testament des conditions de différente nature (par ex. le paiement d'une certaine somme à l'héritier, l'obligation de le servir pendant un temps déterminé) (1) ; jusqu'au moment de l'exécution de la condition imposée, l'esclave est statu liber (2). — Libertus futurus (3).