LES POUVOIRS DE MAGISTRAT DU CRAND PONTIFE

Magistrature et sacerdoce, 19. — Leur rapport hiérarchique, 21. — Pouvoirs de magistrat du grand pontife en matière religieuse, 22. — Composition du collège, 23 ; — ses rapports avec le grand pontife, 24. — Le grand pontife est le représentant de tous les dieux du peuple, 25.

I. Nomination des prêtres, 26-40. — La nomination royale des prêtres et la cooptation républicaine, 26. — Nominations pontificales de prêtres, 27. — Comices des dix-sept tribus, 29. — jSominatio, 32. — Capacité, 36. — Itiauguration royale, 32. — Comitia calata, 38. — Inauguration pontificale, 38.

(1) Les renvois au tome l'r se rapportent à la deuxième édition française. Les passages correspondants de la première édition sont indiqués eritrt? crochets [ ]j quand les mêmes points s'y trouvent traités^

ragres

II. Pouvoir de légiférer et d'interpréter la loi, 40 5.3. — Défaut général du jus citm populo ayendi, 40. — Actes législatifs du grand pontife et des curies, 41. — Rapports de la législation pontificale et de la législation royale, 43. — Défaut du jus edicendi, 43. — Publication des fêtes, 44. — Les Leges reyiœ; jusqu'à quel point sont-elles des édits pontificaux? 46. — L'interprétation du droit par les pontifes, 50. — Consultations, 51.

III. La justice religieuse, 53-67. — Juridiction religieuse des censeurs et des consuls, 53 ; — part qu'y prennent les pontifes, 54. — Les délits religieux sont légalement punissables à l'époque royale, 56, — et légalement impunis sous la République, 57. — Délits religieux punis par les magistrats sous la République, 60. — Juridiction pontificale sur les prêtresses, 60. — Juridiction pontificale sur les prêtres appartenant au collège, 64.

IV. Les biens des dieux, 67-82. — Le patrimoine des dieux, 67. — Charges religieuses pesant sur l'État, 71. — Personnel mis au service des prêtres, 73. — Autres irais du culte, 73. — Caisses sacei'dotales, 75. — Varca poniificum et ses receltes, 77.

Influence du grand pontificat impérial sur la situation du collège, 82.

Dénomination : prœtor, 84; — judex, 86; — consul, 88. — Éligibilité : patriciat, 89. — Mode d'élection, 91. — Date de l'élection, 91. — Subrogation d'un collègue, 92. — Annalité, 93. — Consulats abrégés du temps de l'Empire, 93. — Proconsulat, 99. — Insignes, 99. — Rang, 99. — Égalité des collègues, 102. — Ordre des noms, 102. — Éponymie, 103. — Retrait de l'éponymie aux suffectl, 103. — Le titre de consul ordinarlus, 105. — Compétence consulaire, 106. — ImptYmm militaire, 107. — Différence du commandement consulaire et du commandement prétorien, 109 : — enrôlements, 109; — nomination des ofilciers, 111; — conduite de la guerre, 113. — Retrait de la juridiction civile aux consuls, 115. — Intercession dans les procès civils, 116. — Juridiction gracieuse, 116. — Juridiction des gouverneurs, 117. — Fidéicommis, 118. — Nomination de tuteurs, 119. — Appels, 120. — Juridiction administrative et actes financiers corrélatifs, 123. — Exécution sur la personne, du droit du patrimoine, 125. — Juridiction criminelle des consuls, sous la République, 125 : — au cas de suspension légale de la provocaliu, 125; — sur les délits du droit dos gens, 128, — et les autres délits religieux, 129; — dans le régime urbain, quand la provocation est exclue, 129; — dans le territoire militiae, 130. — Juridiction criminelle des consuls de l'Empire, 135. — Cens, 143. — Recrutement du sénat, 143. — Élections des magistrats, 143. — Législation, 145. — Comices,

TABLE DES MATIÈRES. 38o

146. — Édits, 147. — Convocation du sénat, 148. — Droit de disposer du trésor public et des biens de l'État, 150. — Soin du culte des dieux, 153. — Fonctions religieuses, 154. — Indictio feriarum , 155. — Présidences religieuses, 150. — Jeux consulaires, 156. — Soin de la sûreté publique, 159.

Commencements de la dictature, 161. — Dénomination, 163. — Éligibilité : patriciat, consulariat, 166. — Cumul avec d'autres magistratures, 167. — Autorité qui fait la nomination, 167. — Codictateur, 169. — Exclusion de l'intercession contre la nomination du dictateur, 169. — Influence du sénat sur cette nomination, 169 ; — intervention des comices, 170. — Droit de présentation du sénat, 171. — Formes de la nomination, 172. — Entrée en fonctions, 174. — Insignes, 174. — Le dictateur est collega major des consuls, 175. — La compétence du dictateur et celle des autres magistrats, 176. — Compétence spéciale du dictateur, 178. — Exclusion de la juridiction civile, 180. — le dictateur général, 180. — Durée de ses fonctions, 182. — Délégation des pouvoirs dM prsefeclus urhi, 185, — et au magister equitum, 185. — Émancipation de la provocation, 186. — Rapports avec le tribunal du peuple, 189 ; — rapports avec le sénat, 190; — avec la royauté, 191. — Décadence de la dictature, 193. — La dictature latine, 194.

Dénomination, 198. — Éligibilité, 198. — Cumul avec d'autres magistratures, 199. — Nomination, 200. — Position biérarchique, 201. — Insignes, 202. — Rôle militaire, 202. — Compétence politique 204. — Caractère général de l'institution, 205.

Rapport du tribunal consulaire et du consulat, 208. — Nombre des tribuns consulaires, 209. — Tribunal militaire, 213. — Rapports des tribuns militaires consulaires et ordinaires, 214. — Éligibilité, 215. — Compétence, 216. — Défaut du droit de se nommer des collègues et des représentants, 218, — du droit au triompbe, 218, — du consulariat, 218. — Durée et suppi'ession du tribunal consulaire, 219.

Établissement de la préture, 221. — Prxtor nrhanus, 222. — Prsetor inter peregrinoii, 224. — Prœtores majores et minores, sexfascales, 226. — Préteurs provinciaux, 227. — Les nouvelles compétences

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prétoriennes du vu'' siècle, 228. — Qusestio repetimdarum, 228. — Les huit préteurs de Sulla et leurs compétences, 229. — Augmentation du nombre des préteurs par César, 231. — Nombre des préteurs sous FEmpire, 232. — La préture est une magistrature patricio-plébéienne, 233. — Mode d'élection, 234. — Annalité,

234. — Commencement des fonctions, 234. — Insignes, 237. — Éponymie, 237. — Compétences prétoriennes, 237. — Sortitio provinciarum de la première période de la République, 238. — Intervention du sénat dans la sortition prétorienne, 239. — La sortition après Sulla, 245.

Juridiction civile, 251. — Juridiction du préteur urbain et du préteur pérégrin, 232. — Édit, 253. — Direction des quœstiones,

235. — Prétures civiles spéciales, 238. — Décadence de la juridiction prétorienne, 260. — Auxiliaires employés dans la juridiction civile prétorienne, 261. — Sphère où ils sont employés; son élargissement, 261. — Prœfecti jure dicundo, 262. — Nomination des jurés, 262. — Listes générales et spéciales des jurés, 263. — Centumviri, 265. — Intervention du sutfrage populaire dans la désignation des jurés, 266.

Représentation du consul par le préteur, 267. — Commandement propre, 268. — Commandement du préteur à côté et au dessus du consul, 269. — Justice criminelle, 270. — Lois et sénatusconsultes, 271. —Administration des biens de TÉtat, 271.

Jeux, 271. — Frumentationes, 273. — Surveillance des régions de la capitale, 273.

Délimitation du sujet, 274. — Le gouvernement provincial émancipé de la préture, 275. — Le gouvernement provincial comme magistrature indépendante, 278. — Proconsulat et propréture, 279. — Proconsul, 280. — Legatus Augusti pro prœtore, 280. — Legatus proconsulis, pro prœtore. Qiiœstor pro prœtore, 282. — Capacité requise des gouverneurs, du questeur, du légat proconsulaire, du procurator, 284. — Nomination des gouverneurs, 285 : — d'après le sénatus-consulte de 701, 285; — d'après les institutions d'Auguste, 286, — les provinces consulaires et prétoriennes fixes, 286, — sortition, 287, — date de la magistrature, 288, — jus Hberorum, 291; — au iii^ siècle, 291. — Nomination des autres magistrats supérieurs de la province, 292. — Durée du gouvernement provincial, 292 ; — de la légation proconsulaire, 296, — de la questure, 296, — de la légation impériale, 298. — Insignes, 299. — Émoluments, 300. — Éponymie, 300. — Effigie, 300. — Haute surveillance générale de l'empereur, 301. — Commandement militaire, 302. — Sa décadence, 304. — ^ Nomination des iwincipales, 304. — Nomination des officiers, 305. — Décorations militaires, 306. — Honneurs attachés à la victoire, 306. —