Livre I. — La Caractéristique du Droit

§ 12. Incertitude sur le trait caractéristique du Droit. — § 13. Exemples. — § 14. Analyse. L'activité humaine dans le milieu social. — § 15. Les actes volontaires et les actes imposés.— § 16. Les Devoirs moraux et les Devoirs juridiques. — § 17. La Protection-Contrainte juridique. — § 18. La Protection-Contrainte doit être la Force sociale de l'Etat. — § 19. La Caractéristique du Droit. — § 20. Jus et Obligatio sunt correlata. — § 21. La Coercition privée, individuelle, familiale. — § 22. La Coercition juridique au point de vue subjectif. § 23. Observations Etymologiques ; jus et droit.

§ 24. Données générales de la recherche. — § 25. Limitation de la recherche. — § 26. 1° Le Droit à l'état Pratique (empirique). — § 27. 2° a) Le Droit à l'état Légal législatif (raisonné). — § 28. 2° b) Le Droit à l'état Légal coutumier (instinctif). — § 29. 3° Le Droit à l'état Théorique (scientifique). — § 30. 4° Le Droit à l'état Transcendantal (invisible). — § 31. Le Droit comme ensemble organique. — § 32. Le mot « Juricité » comme appellation du Droit en tant qu'ensemble organique.

Encyclopédie du Droit

tiels

§ 33. Aperçu de la Question.

§ 34. Les quatre Eléments essentiels

de tout droit, le Canon juridique. — § 35. Définition ontologique d'un droit. — § 36. Premier Elément essentiel d'un droit : le Sujet.

— § 37. Les êtres humains individuels. Le Moi juridique. — § 38. Extensions et Restrictions à la qualité de Sujet de l'être humain.

— § 39. Les êtres Collectifs, les personnes dites « civiles ». — § 40. Autres sujets de droit. Les Animaux. — §41. Deuxième Elément essentiel d'un droit : l'Objet. — § 42. 1er Objet possible des droits : l'Enveloppe du Moi. — § 43. 2e Objet possible des droits : les autres Sujets, spécialement les Hommes. — § 44. 3e Objet possible des droits : les Choses matérielles, les Res. — § 45. 4e Objet possible des droits : les Choses intellectuelles. — § 46. Les Universalités (Uiiiversitates rerum) comme Objets de droits. — § 47. Troisième Elément essentiel d'un droit : le Rapport entre le Sujet et l'Objet. — § 48. Quatrième Elément essentiel d'un droit: la Protection-Contrainte. — § 49. Représentation schématique d'un droit. — § 50. Invisibilité des droits.

§ 51. Notions générales sur la Classification des droits. — § 52. Divisions et Groupements internes.— § 53. 1« Division interne d'après l'Objet du droit. La Division quatripartite classique.

— § 54. La Division tripartite romaine : droits Personnels, Réels, Obligationnels. Les droits Intellectuels ajoutés comme 4e terme. — § 55. Les droits Universels comme 59 terme. — § 56. Schéma de la Division d'après l'Objet. — § 57. Les droits patrimoniaux. — § 58. Les Statuts. — § 59. Le droit de Suite. — § 60. 2° Division interne d'après le Rapport entre le Sujet et l'Objet du droit. Le Plein du droit' et ses Démembrements. — § 61. a) Le Plein du droit Réel et ses Démembrements. — § 62. b) Le Plein du droit Intellectuel et ses Démembrements. — § 63. c) Le Plein du droit Obligationnel et ses Démembrements. — §64. d) Le Plein du droit Personnel et ses Démembrements. — § 65. Le retour des Démembrements à l'unité. Consolidation et Confusion. — § 66. Schéma. Démembrement simple ou multiple. — § 67. 3° Division interne .d'après la Protection-Contrainte. Le Droit Pénal et le Droit Civil lato sensu. — § 68. Contrainte complète, Contrainte absente, Contrainte mutilée.

— § 69. 4° Divisions et Groupements internes d'après le Sujet du Droit. — § 70. Notions générales sur les Divisions et Groupements externes. — § 71. A) Groupements en vue d'un But à al teindre ou téléologiques. — § 72. Le Droit Privé et le Droit Public. — § 73. Sous-Groupements du Droit Privé : Droit Civil, Droit Commercial, Droit Industriel, Droit Maritime. — § 74. Droit de Famille, Droit Héréditaire — § 75. Sous-Groupements du Droit Public : Droit Politique, Droit Administratif, Droit Fiscal. — § 76. Droit de Procédure. — § 77. B) Groupements d'après le Lieu (le territoire) ou le Droit est applicable. Droit National, Droit Etranger, Droit International. — § 78. C) Groupements d'après l'Epoque. Droit Historique : Sauvage, Barbare, Civilisé. — § 79. Le Droit Romain. Le Droit Germanique. — §80.. Le Droit Civil Historique Français. — § 81. D) Groupements d'après l'Origine des droits (Base iEtiologique). Droit Constitutionnel, Droit Coutumier, Droit Ecrit, Droit Séculier, Droit Canon. — § 82. Le Droit Positif et le Droit

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Naturel. — § 83. Le Droit Naturel en tant que Droit Idéal. — § 84. Autres sens de l'expression Droit Naturel. — § 85. Tout « Droit » est un agencement des quatre espèces de droits divisés d'après l'Objet.

— § 86. Lenteur de l'évolution des Classifications juridiques. — § 87. Terminologie juridique. La Langue, la Rédaction, le Style du Droit. — § 88. Vue générale.

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§89. Place de la Oinquième Partie dans l'œuvre totale. — § 90. Les deux grands aspects de la Dynamique des droits. — §91. A. Dynamique de la découverte du Droit. — § 92. 1° Edification empirique du Droit. Jus moribus constitutum. Produits de la Vie. — § 93. La Coutume écrite par opposition à la Coutume orale. — § 94. Le fontionnement de la Coutume chez les nations à pouvoir Législatif .

— § 95 . 2° Edification législative du Droit. Jus Legibus constitutum. Les Produits du Pouvoir. — § 96. 3° Edification théorique du Droit. Jus Prudentibus constitutum. Les Produits de la Science. — § 97 4° Edification interprétative. Jus Interpretatoribus constitutum. Produits de l'Exégèse. — § 98. B. Dynamique de l'application du Droit. — § 99. Distinction entre 1p Fait générateur du droit et le droit lui-même. — § 100. Exemples de la distinction entre le Fait générateur et le droit engendré. — § 101. Terminologie. Le Negotium et le Jus, le Fait jurigène et le droit. — § 102. 1° Dynamique Externe. Les Faits Jurigènes. Leur classification d'après leur nature.

— § 103. Classification des Faits Jurigènes d'après leurs effets. Production, Mutilation, Ratification, Confirmation, Extinction des droits.

— § 104. Prescriptions, Déchéances, Résiliations. — § 105. Conditions moyennant lesquelles les Faits Jurigènes produisent leurs effets. — § 106. D'un Fait Jurigène unique peuvent sortir plusieurs droits. — § 107. Le Fait Jurigène et la Preuve. — § 108. Constitution de la preuve au moment du Fait Jurigène, avant tout procès. — §109. La Preuve est une conclusion tirée d'un fait connu à un fait inconnu. — § 110. Le Fait Jurigène et la « Cause » dans la chose jugée. — § 111. 11° Dynamique Interne. La Jouissance et l'Exercice du droit. — § 112. Importance historique et pratique de la distinction entre la Jouissance et l'Exercice du droit. — § 113. L'Exercice du droit doit être pratiqué « Civiliter ». — § 114. Exercice de la Contrainte dans la Dynamique interne. L'Action en Justice. — § 115. L'Instruction et l'Exécution. — § 116. Action en Justice réduite à une Exception. — § 117. La Preuve dans les Actions en Justice. — § 118. La Preuve en Justice dans l'ancien Droit. — § 119. Schéma de laDynamique d'application d'un droit.