DEUXIÈME PARTIE

La Compétence de la Cour du Duc,p. 167.

Observations préliminaires, p. 167.

CHap. I. — La Cour, Conseil privé du Duc, p. 169. CHaP. 11. — L'Assemblée des barons, p.171.

Cap. III. — L'Assemblée de l'Église, p. 177.

Cxap. IV.— La Cour de justice, p. 180.

Observâtions préliminaires, p. 180.

SEcrion I. — Développement historique de la compétence de la Cour ducale.

$ 1. — Les origines, p. 182.

$2. — La genèse du Plaid de l'épée : — A) Le Grand Criminel, p. 188. — B) Les Requenoissants, p. 194.

$ 3. — La justice aux barons, p. 220.

SECTION II. — Compétence de la Cour à raison de la matière. $ 1. — Les matières dont la Cour connaît : — A) Matières administratives, p. 231. — B) Matières civiles : juridiction

contentieuse, p. 232; juridiction gracieuse, p. 233. — C) Matières pénales, p. 234. — D) Réglement de juges, p. 236. — E) Voies de recours, p. 237.

8 2. — Les matières dont la Cour ne connaît pas : Matières dont

Ja connaissance appartient aux tribunaux ecclésiastiques, p. 240.

SECTION III. — Compétence de la Cour à raison des personnes, p. 244.

8 1. — Personnes justiciables de la Cour du Duc, p. 244.

— NII — $ 2. — Le privilège des clercs, p. 245.

SEcTION IV. — Compétence particulière des différentes sections de la Cour ducale, p. 247.

$ 1. — L’assise, p. 247.

$ 2. — La Cour présidée par le Duc ou par le Sénéchal, p. 248. $ 3. — L’Échiquier, p. 249.

CONCLUSION, p. 253.