‹ Le Duc de Normandie et sa Cour (912-1204) Étude d'histoire juridiqueChapitre 62 sur 76 · CHAPITRE III · texte numérisé non relu

CHAPITRE III

L'Assemblée de l'Église.

Dans un précédent chapitre, on a montré les efforts que le Haut Clergé avait tentés pour sortir de la longue période d’anarchie qui avait désolé le monde chrétien. On a vu les tentatives qu'il avait faites en Normandie pour réorganiser l'Église. Les évêques sentirent alors la nécessité d’édicter des mesures législatives pour mettre un terme aux abus et rétablir la discipline.

À cette époque où la confusion était si grande entre les différents pouvoirs, il n’était pas sans danger pour les puissances temporelles de laisser l'Église légiférer à son gré. C’est qu’en effet, les lois établies par elle s'imposaient à tous les fidèles. Le Clergé qui cherchait à accroître sa puissance s’efforçait d’empiéter sur les prérogatives du pouvoir laïque en attirant par ses décrets devant ses tribunaux le plus grand nombre possible de justiciables.

Les Conciles provinciaux qui étaient l’un des organes législatifs de l'Église étaient une institution régulière. Le troisième Concile de Constantinople (681) et le deuxième Concile de Nicée (787) avaient prescrit que ces assemblées devraient se réunir tous les ans. Et les décisions promulguées à ce sujet par les Conciles étaient encore en vigueur à l’époque qui nous occupe, car elles ne furent remplacées par d’autres dispositions qu'au xvr siècle’.

4 D. Craisson, Manuale juris canonici, I, 41. VALIN, 12

0 Le re

Le Duc ne pouvait songer à interdire aux évêques de son État de s’assembler; c’eût été, du même coup, interdire la réunion du Goncile de la province métropolitaine de Rouen, dont les limites coïncidaient avec celles du Duché. Une atteinte des plus graves aurait été ainsi portée à l’une des libertés essentielles de l'Église.

Guillaume le Conquérant, et plus tard Henri I° ne pouvant empêcher les évêques de se réunir, voulurent tout au moins que les Assemblées du Clergé ne se tinssent pas sans leur participation. Ils présidèrent les plus importantes d’entre elles. C'est ainsi qu'en 1055, Guillaume le Bâtard dirigea les débats du Concile de Lisieux et, nous dit Guillaume de Poitiers?, déposa l'archevêque Mauger « du consentement « du vicaire apostolique et de celui de tous les évêques de « Normandie ». En 1073, un Concile jugea les moines de l'Abbaye de Saint-Ouen qui s'étaient précipités les armes à la main sur l’Archevêque pendant que celui-ci célébrait la messe de leur saint patron, Les coupables furent condamnés à être enfermés dans les prisons de l’Archevêque « selon le plaisir du prélat ». La sentence portée par l’Assemblée fut prononcée parle Duc qui avait dirigé les débats en personne*. L'année suivante Guillaume présida un concile provincial qui, nous dit Robert de Torigny‘, traita tant des affaires ecclésiastiques que de celles intéressant le Duché.

L'Assemblée solennelle que Guillaume le Conquérant convoqua au château de Lillebonne le jour de la Pentecôte 1080 est qualifiée par Orderic Vital qui nous a laissé le texte des canons qui y furent promulgués®, de Concile et de Synode. Cette Assemblée réunit outre les Évêques et les Abbés de Normandie tous les comtes et les barons de la Province. Les douze canons qui furent adoptés par le Con-

1 Dom Bessin, Conciles, 46.

Page 1