Deuxième partie

La Compétence de la Conr du Duc, p. 167.

Observations préliminaires, p. 167.

Chap. I. — La Cour, Conseil privé du Duc, p. 169. Chap. II. — L'Assemblée des barons, p. 171. Chap. III. — L'Assemblée de l'Église, p. 177. Chap. IV. — La Cour de justice, p. 180.

Observations préliminaires, p. 180.

Section I. — Développement historique de la compétence de la Cour ducale.

§ 1. — Les origines, p. 182.

§ 2. — La genèse du Plaid de l'épée : — A) Le Grand Criminel,

p. 188. — B) Les Requenoissants, p. 194. § 3. — La justice aux barons, p. 220.

Section II. — Compétence de la Cour à raison de la matière.

1 1. — Les matières dont la Cour connaît : — A) Matières administratives, p. 231. — B) Matières civiles : juridiction contentieuse, p. 232; juridiction gracieuse, p. 233, — C) Matières pénales, p. 234. — D) Règlement de juges, p. 236. — E) Voies de recours, p. 237.

§ 2. — Les matières dont la Cour ne connaît pas : Matières dont la connaissance appartient aux tribunaux ecclésiastiques, p. 240.

Section III. — Compétence de la Cour à raison des personnes, p. 244.

§ 1. — Personnes justiciables de la Cour du Duc, p. 244.

§ 2. — Le privilège des clercs, p. 245.

Section IV. — Compétence particulière des différeotes sections de la Cour ducale, p. 2-47

§ 1. — L'assise, p. 247.

§ 2. — La Cour présidée par le Duc ou par le Séûéchal, p. 248.

§ 3. — L'Échiquier, p. 249.

CONCLUSION, p. 253.