PAR ORDRE DU ROI

Sa Majesté étant informée que les Manuscrits trouvés chez M. le duc de Saint-Simon, lors de son décès, la plupart desquels concernent le service du Roi et de TÉtat , ont été renfermés dans plusieurs caisses, ordonne que sur la simple représentation du présent Ordre, et nonobstant toutes oppositions faites ou à faire, lesdites caisses et manuscrits, en Tétat oti ils sont, ensemble les clés desdites caisses, seront remis au S"" Le Dran, premier commis du Dépôt des Affaires Étrangères, et ce , sur la simple reconnoissance qu'il en donnera.

Enjoint au S' Delaleu, notaire, et à tous autres dépositaires desdites caisses et manuscrits, de se conformer au présent Ordre.

Fait à Versailles, le 21 décembre 1760.

Lx)uis.

Choiseul ( I ; .

(i) Voyez les pièces de Tintéressant procès soutenu devant les diverses juridictions civiles du Tribunal de la Seine au sujet de la proprie'té des Mémoires du duc de Saint-Simon. Nous recommandons surtout la lecture du réquisitoire de M. SalIé, substitut du Procureur Général. II est rempli de documents exacts et très-curieux. Ga:çette des Tribunaux du 4 février 1857; Compte rendu de l'audience du 3 février à la Cour Impériale de Paris, Première Chambre, Présidence de M. le premier président Delangle.